Paul Cadot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Cadot (Paul, Jean, Philippe)
président de commission dans une caisse de retraite ; 37 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
personnes âgées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
37
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000594363
(source JORF)
nomination
31 Mars 2002
31/03/2002
De:
Cadot (Paul)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000776259
(source JORF)
désignation
24 Février 2002
24/02/2002
De:
Cadot (Paul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462
(source JORF)
nomination
25 Septembre 1998
25/09/1998
De:
Cadot (Paul)
représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
II. - A la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 12o)
titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000740517
(source JORF)
nomination
16 Septembre 1998
16/09/1998
De:
Cadot (Paul)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
8o Le directeur du budget ou son représentant
9o Représentatns des conseillers régionaux
c) Représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
JORFTEXT000000740517
(source JORF)
composition
16 Septembre 1998
16/09/1998
De:
Cadot (Paul)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 2o de l'article 1er du décret précité
représentants des organismes de sécurité sociale suivants
Sur désignation de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000750211
(source JORF)
nomination
05 Septembre 1997
05/09/1997
De:
Cadot (Paul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
au titre du 3o de l'article 4 du décret du
4 août 1982
modifié susvisé
personnes qualifiées
membre titulaire
Remplace:
M. Spaeth (Jean-Marie)
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566420
(source JORF)
nomination
22 Juillet 1997
22/07/1997
De:
Cadot (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000729898
(source JORF)
nomination
16 Juillet 1996
16/07/1996
De:
Cadot (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000730572
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1996
14/07/1996