Paul Girod

De: Girod (Paul, Emmanuel, Jean)
ancien sénateur de l'Aisne, ancien vice-président du Sénat ; 51 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Paul GIROD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Paul Girod
sénateur de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
2° Au titre du 2° de l'article 6 du même décret
b) Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
conseil_administration
JORFTEXT000018194531(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Paul Girod
sénateur
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
1°
Sur proposition du président du Sénat
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Paul Girod
sénateur de l'Aisne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de sécurité civile
b) Au titre du collège des élus
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
Conseil national de sécurité civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000265666(source JORF)
nomination
04 Octobre 200504/10/2005
De: Paul Girod
sénateur de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
2° Au titre du 2° de l'article 6 du même décret
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
conseil_administration
JORFTEXT000000810705(source JORF)
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Girod (Paul)
président du conseil général de l'Aisne
Objet:
Au titre des collectivités territoriales
Par l'Assemblée des présidents de conseils généraux de France
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
JORFTEXT000000749057(source JORF)
désignation
22 Avril 199722/04/1997
De: Girod (Paul)
président du conseil général de l'Aisne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale pour représenter les départements
membre titulaire
Remplace:M. Beaumont (René)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000558918(source JORF)
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Girod (Paul)
sénateur, président du conseil général de l'Aisne
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Désignés
représentants des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000367931(source JORF)
nomination
04 Novembre 199404/11/1994
De: Girod (Paul)
président du conseil général de l'Aisne
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
4°
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de conciliation
suppleant
JORFTEXT000000528737(source JORF)
nomination
25 Mai 199325/05/1993