Roland Courteau

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Courteau (Roland, Raymond, Joseph)
ancien sénateur de l'Aude ; 57 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000043788354(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Roland COURTEAU
Objet:
membre de la mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Remplace:Mme Claudine LEPAGE
Groupe:
Mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
parlement="Sénat"
JORFTEXT000037187655(source JORF)
nomination
13 Juillet 201813/07/2018
De: Roland Courteau
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Roland Courteau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Roland Courteau
sénateur
Objet:
son bureau
Vice-présidents
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035994653(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: COURTEAU Roland
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Courteau (Roland, Bruno)
adjudant-chef, matériel ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000034411124(source JORF)
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Roland Courteau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1019 du
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033936001(source JORF)
composition
28 Janvier 201728/01/2017
De: Roland COURTEAU
rapporteur sur le projet de loi n° 813 (2015-2016) ratifiant
l'ordonnance n° 2016-461 du
14 avril 2016
précisant les compétences de la Commission de régulation de l'énergie en matière de recueil d'information, de sanction et de coopération
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000033193434(source JORF)
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Roland Courteau
Objet:
membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Groupe:
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032750137(source JORF)
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Roland Courteau
rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 498 (2015-2016)
de
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000032321107(source JORF)
nomination
31 Mars 201631/03/2016
De: Roland Courteau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 février 2016
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000031983763(source JORF)
composition
06 Février 201606/02/2016
De: COURTEAU (Roland)
Objet:
président du Conseil national de l'information géographique
Groupe:
Conseil national de l'information géographique
president
JORFTEXT000027343983(source JORF)
nomination
23 Avril 201323/04/2013
De: COURTEAU (Roland)
sénateur de l'Aude
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
V. - Au titre de personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil national de l'information géographique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027343983(source JORF)
nomination
23 Avril 201323/04/2013
De: Roland COURTEAU
Objet:
président du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:M. Jean-Claude LENOIR
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
president
DEVR1239031A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201225/12/2012