Sébastien Le Fur


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Sébastien LE FUR
administrateur de l'Etat du second grade
Objet:
durant la durée de son détachement, premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2024-09-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000049880884(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Sébastien LE FUR
chef du département du pilotage budgétaire, des marchés et des moyens
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, les courriers de simple correspondance sans engagement juridique, tous actes courants relatifs aux ressources humaines
dont les déclarations d'accident du travail, les déplacements temporaires, les services faits, les certificats administratifs
les actes comptables d'un montant maximum de 50 000 € TTC relatifs à l'engagement de la dépense, et tous les autres actes ou documents nécessaires aux travaux budgétaires et comptables
dans la limite des attributions du département
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000049102054(source JORF)
délégation de signature
08 Février 202408/02/2024
De: Sébastien LE FUR
chef du département du pilotage budgétaire, des marchés et des moyens
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, les courriers de simple correspondance sans engagement juridique, tous actes courants relatifs aux ressources humaines
dont les déclarations d'accident du travail, les déplacements temporaires, les services fait, les certificats administratifs
les actes comptables d'un montant maximum de 50 000 € TTC relatifs à l'engagement de la dépense, et tous les autres actes ou documents nécessaire aux travaux budgétaires et comptables
dans la limite des attributions du département
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000048132948(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Sébastien LE FUR
chef du département du pilotage budgétaire, des marchés et des moyens
dans la limite des attributions du département du pilotage budgétaire, des marchés et des moyens
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service du numérique du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000047464902(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 202320/04/2023
De: Sébastien LE FUR
chef du département du pilotage budgétaire, des marchés et des moyens
dans la limite des attributions du département du pilotage budgétaire, des marchés et des moyens
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service du numérique du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000046357456(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 202204/10/2022
De: LE FUR Sébastien
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
Groupe:
Etat
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000046037105(source JORF)
intégration
12 Juillet 202212/07/2022
De: Sébastien LE-FUR
chef de bureau
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des finances et des achats du secrétariat général
6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000045294484(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 202204/03/2022
De: Sébastien LE-FUR
chef de bureau
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des finances et des achats du secrétariat général
6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000044359515(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 202124/11/2021
De: Sébastien LE-FUR
chef de bureau
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des finances et des achats du secrétariat général
5
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043788713(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 202114/07/2021
De: Sébastien LE-FUR
chef du bureau de la réglementation et de l'exécution financières
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des finances et des achats du secrétariat général
6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043114278(source JORF)
délégation de signature
11 Février 202111/02/2021
De: Le Fur (Sébastien, André)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Le Fur (Sébastien, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000022959893(source JORF)
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: Le Fur (Sébastien, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-01-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000262373(source JORF)
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Le Fur (Sébastien, André)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Le Fur (Sébastien, Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2001 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000764897(source JORF)
diplome
18 Décembre 200118/12/2001
De: Le Fur (Sébastien, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="2000-02-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000582305(source JORF)
nomination
17 Mars 200017/03/2000
De: Le Fur (Sébastien, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
ASPIRANTS
SPECIALISTE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1998-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000187295(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Le Fur (Sébastien, Frédéric)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1997
Fresse de Monval (de)
(Christophe, Marie)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000387746(source JORF)
admission
03 Janvier 199803/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.