Valérie Corre

De: CORRE Valérie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
SSAN1731099A(source BOSanté)
inscription
15 Mars 201815/03/2018
De: CORRE Valérie
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2017-01-01"
AFSN1730132A(source BOSanté)
détachement
15 Mai 201715/05/2017
De: CORRE Valérie
Objet:
pour le concours interne
JORFTEXT000033851254(source JORF)
admissibilite
11 Janvier 201711/01/2017
De: CORRE Valérie
Objet:
pour le concours interne
JORFTEXT000033362671(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 201610/11/2016
De: Valérie Corre
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000033317194(source JORF)
désignation
29 Octobre 201629/10/2016
De: Valérie Corre
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté"
JORFTEXT000033306527(source JORF)
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Valérie Corre
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 octobre 2016
par le Sénat dans sa séance du
18 octobre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033280241(source JORF)
composition
21 Octobre 201621/10/2016
De: Valérie CORRE
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000032817267(source JORF)
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Valérie Corre
Objet:
Rapporteurs thématiques
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032516856(source JORF)
nomination
12 Mai 201612/05/2016
De: Valérie Corre
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032512556(source JORF)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Valérie Corre
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Valérie CORRE
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 26 janvier 2015
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000030195747(source JORF)
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Valérie Corre
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 27 janvier 2014
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000028626558(source JORF)
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Valérie CORRE
députée
Objet:
membres du Conseil national d'évaluation du système scolaire
1° Sur désignation de la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)
JORFTEXT000028527531(source JORF)
nomination
28 Janvier 201428/01/2014
De: Valérie Corre
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000027924456(source JORF)
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Valérie Corre
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000027167419(source JORF)
nomination
13 Mars 201313/03/2013