pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours interne

pour le concours externe

pour le concours externe

pour le concours externe

la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Lois

Lois

Affaires économiques

Affaires sociales

Lois

Lois

Affaires économiques

Affaires sociales

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

notaires associées

membres de la société civile professionnelle Jean-François LAPOTRE, Jérôme BROCHAY et Guillaume DEWALD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaires associées

membres de la société civile professionnelle Jean-François LAPOTRE, Jérôme BROCHAY et Guillaume DEWALD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean-François LAPOTRE, Jérôme BROCHAY et Guillaume DEWALD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire associée

membre de la société civile professionnelle William PORGE, Jacques BERTHIER, Cathy BITBOL et Corinne PEROTTO, notaires, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle William PORGE, Jacques BERTHIER, Cathy BITBOL et Corinne PEROTTO, notaires

commissaire-priseur judiciaire salarié au sein de l'office de commissaire-priseur judiciaire dont est titulaire la société civile professionnelle XAVIER GAUDUCHEAU ET CAROLE JEZEQUEL, COMMISSAIRES-PRISEURS ASSOCIES

Rennes (Ille-et-Vilaine)

cheffe du service des affaires européennes et internationales au secrétariat général du ministère de la justice

membre suppléant du Comité d'orientation de l'Agence française d'expertise technique internationale

secrétaire général du ministère de la justice

membre titulaire du Comité d'orientation de l'Agence française d'expertise technique internationale

à faire valoir leurs droits à la retraite

aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction

30 avril 2017

vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris

à faire valoir leurs droits à la retraite

aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction

11 février 2017

vice-président au tribunal de grande instance d'Orléans

à faire valoir leurs droits à la retraite

aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction

9 février 2017

vice-président au tribunal de grande instance de Lyon

à faire valoir leurs droits à la retraite

aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction

10 février 2017

vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon

à faire valoir leurs droits à la retraite

aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction

22 avril 2017

vice-présidente au tribunal de grande instance de Dijon

à faire valoir leurs droits à la retraite

aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction

14 février 2017

vice-présidente au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer

à faire valoir leurs droits à la retraite

aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction

25 février 2017

présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles

à faire valoir leurs droits à la retraite

aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction

19 mars 2017

conseillère à la cour d'appel de Caen

à faire valoir leurs droits à la retraite

aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction

27 février 2017

président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence

directeur général de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle

Général de division (2e section)

délégué national du Conseil national des communes « Compagnon de la Libération »

conseillère parlementaire

chargée des discours au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

chef de cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

chef de cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

chef adjoint de cabinet, conseiller parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense

des cadres

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense

auprès du ministère de la défense

admis à faire valoir ses droits à la retraite

attaché d'administration de l'Etat en position de détachement

attaché d'administration de l'Etat en position de détachement

des cadres

conseillère en charge de la communication et de la presse au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé

conseiller en charge de la communication et de la presse au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé

conseiller chargé des discours au cabinet du ministre de l'économie et des finances

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques

sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 54 - méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 53 - méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 52 - environnements sociétés du fondamental à l'opérationnel

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 51 - modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques approches informatiques, mathématiques et physiques

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche

membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Commission interdisciplinaire 50 - gestion de la recherche

première conseillère de chambre régionale des comptes

rapporteure près la Cour de discipline budgétaire et financière

au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

conseiller études et communication

au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

chef adjoint de cabinet et conseiller presse

chef de cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

au nom de

tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

secrétaire des affaires étrangères

au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique

secrétaire de chancellerie, à

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes

dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique

major de la police nationale, et à

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes

dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique

secrétaire des affaires étrangères principal, et à

au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique

conseiller des affaires étrangères, à

au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique

secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes

dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique. »

secrétaire de chancellerie

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes

dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique

secrétaire des affaires étrangères principale

au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique

colonel ; 33 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 5 octobre 2016

le militaire appartenant à l'armée active

ARMÉE ACTIVE

Au grade d'officier

Avec effet du

ARMÉE DE L'AIR

Chargée de recherche au CNRS

directrice adjointe par intérim de l'unité propre de recherche susvisée

Ingénieur de recherche au CNRS

directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée

jusqu'au terme du mandat de l'unité

Professeur des universités à l'Université Pierre et

directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée

jusqu'au terme du mandat de l'unité

directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée

jusqu'au terme du mandat de l'unité

Maitre de conférences à l'université Paris 3

directeur de l'unité mixte de recherche susvisée jusqu'au terme du mandat de l'unité

Chargée de recherche au CNRS

directrice adjointe de l'unité mixte de recherche n°5804 jusqu'à la fin du mandat de l'unité

Professeur des universités à l'université Aix-Marseille

directeur adjoint de l'unité mixte de recherche n°7330 jusqu'à la fin du mandat de l'unité tel que défini dans la décision DEC151309DGDS susvisée

professeur à l'Université d'Evry

directeur de l'unité de service et de recherche n° 3683 intitulée Maison des sciences de l'homme Paris-Saclay (MSH Paris-Saclay)

professeur à l'Université d'Aix-Marseille

directeur de l'unité mixte de recherche susvisée

pour la durée fixée dans la décision DEC151309DGDS portant prolongation de l'unité mixte de recherche n° 7303

chargé de recherche au CNRS

directeur de l'unité mixte de recherche susvisée

chargée de recherche à l'IRD

directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée

Eric