Yannick Meston


De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201610/12/2016
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Yannick Meston
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Dans les domaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Octobre 201606/10/2016
De: Yannick Meston
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Dans les domaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Juin 201623/06/2016
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Avril 201610/04/2016
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
03 Avril 201603/04/2016
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
26 Mars 201626/03/2016
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201610/03/2016
De: Yannick Meston
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201525/11/2015
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 201410/10/2014
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201408/05/2014
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Mai 201316/05/2013
De: Yannick Meston
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Dans les domaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Avril 201325/04/2013
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Yannick Meston
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Dans les domaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
21 Novembre 201221/11/2012
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Yannick Meston
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Dans les domaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Meston (Yannick)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 6 août 2000)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2000-08-06"
promotion
08 Juillet 200008/07/2000
De: Meston (Yannick)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2000
inscription
13 Mai 200013/05/2000
De: Meston (Yannick)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1991-09-21"
titularisation
04 Février 199204/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.