membres du comité de suivi des autorisations de mise sur le marché

d)

agronome

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt du Centre

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

auprès du ministère des affaires étrangères et européennes

conseiller résident de jumelage pour les questions phytosanitaires à Rabat, au Maroc

premier avocat général honoraire à la Cour de cassation. Commandeur du 15 juillet 1997

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

A la dignité de grand officier

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux

au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

au titre de l'année 2004

pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

au titre de l'année 2003

au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

pour le grade d'agronomie de 1re classe

au titre de l'année 2001

avocat général à la Cour de cassation, commandeur de l'ordre national du Mérite

membre du conseil de l'ordre national du Mérite

avocat général à la Cour de cassation

Cour de cassation

Premier avocat général

M. Jeol

avocat général à la Cour de cassation. Officier du 29 avril 1986

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la justice

Au grade de commandeur

(Bouches-du-Rhône)

le brevet national d'instructeur de secourisme

par ordre alphabétique, suivis du département du lieu de résidence