Yves Montecot

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De: Montécot (Yves)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990(source JORF)
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Montecot (Yves)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000230850(source JORF)
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Yves Montecot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
JORFTEXT000000595658(source JORF)
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Montecot (Yves)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000760624(source JORF)
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Montecot (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000742362(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Montecot (Yves)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (CERQUA)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000752049(source JORF)
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Montecot (Yves)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (CERQUA)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000752049(source JORF)
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Montecot (Yves)
SNIA, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Fournisseurs
Commission interministérielle de l'alimentation animale
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000752049(source JORF)
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Montecot (Yves)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000561253(source JORF)
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Montecot (Yves)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du commerce et des industries utilisatrices
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000371641(source JORF)
nomination
03 Août 199503/08/1995
De: Montecot (Yves)
S.N.R.A., suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Producteurs agricoles en agriculture biologique
Fournisseurs
Commission interministérielle de l'alimentation animale
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000734058(source JORF)
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Montecot (Yves)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (Cerqua)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000734058(source JORF)
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Montécot (Yves)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (Cerqua)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
JORFTEXT000000734058(source JORF)
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Montecot (Yves)
secrétaire général du Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaires (Cerqua); suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité
I. - Au titre de la section des labels
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544550(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994

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