Conseil commercial hors classe (organisation)

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De: Jean-Marie Demange
intégré dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à cette date
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="2003-12-27"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à cette date"
JORFTEXT000000814166(source JORF)
radiation
02 Mars 200602/03/2006
De: André Roger Lambert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="2005-07-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000258992(source JORF)
admission
01 Juin 200501/06/2005
De: Janci (Didier)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="2003-12-27"
corps="Expansion économique à l'étranger"
JORFTEXT000000800184(source JORF)
intégration
10 Février 200410/02/2004
De: Demange (Jean-Marie)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="2003-12-27"
corps="Expansion économique à l'étranger"
JORFTEXT000000244386(source JORF)
intégration
10 Février 200410/02/2004
De: Maupas-Oudinot (Marc)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de son intégration dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="2003-09-11"
corps="Expansion économique à l'étranger"
JORFTEXT000000244958(source JORF)
réintégration
13 Novembre 200313/11/2003
De: Maupas-Oudinot (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial hors classe, 6e échelon, hors échelle A, 3e chevron (ancienneté conservée dans l'échelon du 1er février 1998)
Groupe:
Conseil commercial hors classe
corps="Expansion économique à l'étranger"
JORFTEXT000000611851(source JORF)
intégration
19 Septembre 200319/09/2003
De: Jarraud (Serge)
administrateur civil hors classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Tunis
conseiller commercial hors classe
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique et financière de Tunisie
Groupe:
Conseil commercial hors classe
JORFTEXT000000590922(source JORF)
affectation
30 Août 200130/08/2001
De: Thuillier (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, en instance de détachement
Objet:
à La Haye
conseiller commercial hors classe
chef des services d'expansion économique aux Pays-Bas
Groupe:
Conseil commercial hors classe
JORFTEXT000000406236(source JORF)
affectation
17 Août 200117/08/2001
De: Gevrey (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial hors classe, 4e échelon (ancienneté conservée dans l'échelon du 1er janvier 2000)
Groupe:
Conseil commercial hors classe
corps="Expansion économique à l'étranger"
JORFTEXT000000587279(source JORF)
intégration
10 Mars 200110/03/2001
De: Versaevel (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="2000-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000584582(source JORF)
admission
25 Août 200025/08/2000
De: Koenig (Paul-Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="2000-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000582403(source JORF)
admission
27 Mai 200027/05/2000
De: Duger (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="2000-03-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000203377(source JORF)
admission
02 Février 200002/02/2000
De: Tersen (Denis)
administrateur civil hors classe, en instance de détachement
Objet:
à Tokyo
conseiller commercial hors classe
chef des services d'expansion économique au Japon
Groupe:
Conseil commercial hors classe
JORFTEXT000000397213(source JORF)
affectation
17 Septembre 199917/09/1999
De: Bouyoux (Philippe)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques hors classe, en instance de détachement
Objet:
à Brasilia
conseiller commercial hors classe
chef de la mission économique et financière au Brésil
Groupe:
Conseil commercial hors classe
JORFTEXT000000397025(source JORF)
affectation
08 Septembre 199908/09/1999
De: Delorme (Jacques)
administrateur civil hors classe, en instance de détachement
Objet:
à Buenos Aires
conseiller commercial hors classe
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Argentine
Groupe:
Conseil commercial hors classe
JORFTEXT000000212814(source JORF)
affectation
08 Septembre 199908/09/1999
De: Mourlevat (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial hors classe, 3e échelon (ancienneté conservée dans l'échelon du 1er juin 1997)
Groupe:
Conseil commercial hors classe
corps="Expansion économique à l'étranger"
JORFTEXT000000577360(source JORF)
intégration
03 Juin 199903/06/1999
De: Vergnaud (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="1998-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000375674(source JORF)
admission
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lalou (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000190358(source JORF)
admission
23 Mai 199823/05/1998
De: Berruet (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (alinéa 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="1998-08-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000738821(source JORF)
admission
25 Avril 199825/04/1998
De: Marcot (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="1998-02-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000553849(source JORF)
admission
17 Février 199817/02/1998
De: Roussellier (Bruno)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="1997-12-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000201754(source JORF)
admission
14 Octobre 199714/10/1997
De: Metzger (Jean-Marie)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial hors classe, 6e échelon (ancienneté conservée dans l'échelon du 4 mai 1996)
Groupe:
Conseil commercial hors classe
corps="Expansion économique à l'étranger"
JORFTEXT000000751356(source JORF)
intégration
06 Août 199706/08/1997
De: Bouchet (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
relatif au régime des retraites des personnels de l'Etat et des services publics et du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="1997-09-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000200450(source JORF)
admission
13 Mai 199713/05/1997
De: Bourgeois (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000562530(source JORF)
admission
09 Août 199609/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.