groupe Rassemblement National (Assemblée nationale) (organisation)


De: Thierry Perez
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE PORTANT RÉFORME DU FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE PORTANT RÉFORME DU FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE PORTANT RÉFORME DU FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC (Assemblée nationale)
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE PORTANT RÉFORME DU FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050478724(source JORF)
nomination
09 Novembre 202409/11/2024
De: Stéphane Rambaud
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050393048(source JORF)
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Yoann Gillet
Objet:
délégation aux outre-mer
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049656357(source JORF)
nomination
05 Juin 202405/06/2024
De: Alexandre Sabatou
Objet:
commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des (Assemblée nationale)
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048561033(source JORF)
nomination
14 Décembre 202314/12/2023
De: Philippe Ballard
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI, VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI, VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI, VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI, VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048012140(source JORF)
nomination
31 Août 202331/08/2023
De: Michel Guiniot
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047753867(source JORF)
nomination
30 Juin 202330/06/2023
De: Florence Goulet
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047753867(source JORF)
nomination
30 Juin 202330/06/2023
De: Roger Chudeau
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047704595(source JORF)
nomination
21 Juin 202321/06/2023
De: Yaël Menache
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047704595(source JORF)
nomination
21 Juin 202321/06/2023
De: Frank Giletti
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX INGÉRENCES POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES DE PUISSANCES ÉTRANGÈRES - ÉTATS, ORGANISATIONS, ENTREPRISES, GROUPES D'INTÉRÊTS, PERSONNES PRIVÉES - VISANT À INFLUENCER OU CORROMPRE DES RELAIS D'OPINION, DES DIRIGEANTS
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX INGÉRENCES POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES DE PUISSANCES ÉTRANGÈRES - ÉTATS, ORGANISATIONS, ENTREPRISES, GROUPES D'INTÉRÊTS, PERSONNES PRIVÉES - VISANT À INFLUENCER OU CORROMPRE DES RELAIS D'OPINION, DES DIRIGEANTS
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX INGÉRENCES POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES DE PUISSANCES ÉTRANGÈRES - ÉTATS, ORGANISATIONS, ENTREPRISES, GROUPES D'INTÉRÊTS, PERSONNES PRIVÉES - VISANT À INFLUENCER OU CORROMPRE DES RELAIS D'OPINION, DES DIRIGEANTS (Assemblée nationale)
GROUPES D'INTÉRÊTS, PERSONNES PRIVÉES - VISANT À INFLUENCER OU CORROMPRE DES RELAIS D'OPINION, DES DIRIGEANTS (Assemblée nationale)
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX INGÉRENCES POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES DE PUISSANCES ÉTRANGÈRES - ÉTATS, ORGANISATIONS, ENTREPRISES, GROUPES D'INTÉRÊTS, PERSONNES PRIVÉES - VISANT À INFLUENCER OU CORROMPRE DES RELAIS D'OPINION, DES DIRIGEANTS (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047614762(source JORF)
nomination
01 Juin 202301/06/2023
De: Alexandre Sabatou
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047111549(source JORF)
nomination
10 Février 202310/02/2023
De: Bruno Bilde
Objet:
COMPOSITION, DE LA DÉLÉGATION AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION
Le groupe Rassemblement National
Groupe:
DÉLÉGATION AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION
groupe Rassemblement National (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047008665(source JORF)
nomination
19 Janvier 202319/01/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.