cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes" (tag)


De: Charlotte Baratin
Objet:
conseillère questions financières, budgétaires, économiques, agricoles et outre-mer au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
date_debut="2019-03-11"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000038211812(source JORF)
nomination
08 Mars 201908/03/2019
De: Matthieu Philippot
Objet:
conseiller questions financières, budgétaires et économiques
date_debut="2019-03-11"
a_sa_demande
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000038211807(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 201908/03/2019
De: Thomas Hartog
conseiller parlementaire au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Objet:
conseiller politique et parlementaire
date_debut="2019-01-31"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000038071118(source JORF)
nomination
30 Janvier 201930/01/2019
De: Aurélie Royet-Gounin
Objet:
conseillère presse et influence française
date_debut="2018-09-02"
a_sa_demande
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000037316872(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 201817/08/2018
De: Matthieu Ellerbach
Objet:
conseiller presse, communication et relations avec la société civile au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
date_debut="2018-08-20"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000037316867(source JORF)
nomination
17 Août 201817/08/2018
De: Matthieu Philippot
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller questions financières, budgétaires et économiques
date_debut="2017-09-11"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035531861(source JORF)
nomination
09 Septembre 201709/09/2017
De: Morgan Larhant
Objet:
conseiller questions financières, budgétaires et économiques
date_debut="2017-09-11"
a_sa_demande
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035531856(source JORF)
cessation de fonction
09 Septembre 201709/09/2017
De: Antonin Ferri
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller marché intérieur, développement durable et politiques sociales
date_debut="2017-07-17"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035177160(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Thomas Hartog
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller parlementaire
date_debut="2017-06-30"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035177160(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Aurélie Royet-Gounin
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseillère presse et influence française
date_debut="2017-06-28"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035096784(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Yann Battefort
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
chef de cabinet
date_debut="2017-06-26"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000035096784(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Gaël Veyssière
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
directeur de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000035096784(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Sophie Lagoutte
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
directrice-adjointe de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000035096784(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Morgan Larhant
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller questions financières, budgétaires et économiques
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035096784(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Victoire Ract-Madoux
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseillère questions diplomatiques, institutionnelles et relatives à la justice et aux affaires intérieures
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035096784(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Gaël Veyssière
Objet:
directeur de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000035096670(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201705/07/2017
De: Sophie Lagoutte
Objet:
directrice-adjointe de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000035096670(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201705/07/2017
De: Yann Battefort
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000035096670(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201705/07/2017
De: Morgan Larhant
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller questions financières, budgétaires et économiques
date_debut="2017-06-08"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Sophie Lagoutte
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
directrice-adjointe de cabinet
date_debut="2017-06-06"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Victoire Ract-Madoux
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseillère questions diplomatiques, institutionnelles et relatives à la justice et aux affaires intérieures
date_debut="2017-06-06"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Alexandra Leuliette
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
cheffe de cabinet
date_debut="2017-06-01"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Erwan Quinio
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller veille, prospective et société civile
date_debut="2017-05-23"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Gaël Veyssière
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
directeur de cabinet
date_debut="2017-05-22"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Philippine Laniesse
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseillère communication et presse
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Gaël Veyssière
Objet:
directeur de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000034891086(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 201709/06/2017
De: Sophie Lagoutte
Objet:
directrice-adjointe de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000034891086(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 201709/06/2017
De: Alexandra Leuliette
Objet:
cheffe de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000034891086(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 201709/06/2017
De: Stéphane Pailler
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
date_debut="2011-08-16"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024415023(source JORF)
nomination
30 Juillet 201130/07/2011
De: Walter Mathian
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
date_debut="2011-08-16"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024415023(source JORF)
nomination
30 Juillet 201130/07/2011
De: Emilie Campagne
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
date_debut="2011-08-16"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024415023(source JORF)
nomination
30 Juillet 201130/07/2011
De: Olivier Lacroix
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
date_debut="2011-08-16"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024386283(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: François Rosenfeld
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
date_debut="2011-07-11"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024386283(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Axel Detours
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024386283(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Christophe Parisot
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000024323812(source JORF)
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Yves Gounin
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000024323812(source JORF)
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Christophe Garat
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024323812(source JORF)
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Baptiste Ledan
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller technique
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024323812(source JORF)
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Xavier Taquillain
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller spécial
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024323812(source JORF)
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Samuel Baroukh
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Chef de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000024323812(source JORF)
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Christophe Parisot
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000024323670(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201108/07/2011
De: Samuel Baroukh
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000024323670(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201108/07/2011
De: Yves Gounin
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023561143(source JORF)
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Fabrice Robert
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000023418304(source JORF)
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Enguerrand Delannoy
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023418304(source JORF)
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Fabrice Robert
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes"
JORFTEXT000023418095(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Christian AVAZERI
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes"
JORFTEXT000023175341(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201008/12/2010
De: Erkki Maillard
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Emmanuel Terrasse
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Christophe Parisot
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Julien Guitard
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Christophe Garat
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Nicolas Diat
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller spécial
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Arnaud Beuron
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Laurence Marie
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Christian Avazéri
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Chef de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Erkki Maillard
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes"
JORFTEXT000023161336(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 201004/12/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.