cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Charlotte Baratin
Objet:
conseillère questions financières, budgétaires, économiques, agricoles et outre-mer au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
date_debut="2019-03-11"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000038211812(source JORF)
nomination
08 Mars 201908/03/2019
De: Matthieu Philippot
Objet:
conseiller questions financières, budgétaires et économiques
date_debut="2019-03-11"
a_sa_demande
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000038211807(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 201908/03/2019
De: Thomas Hartog
conseiller parlementaire au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Objet:
conseiller politique et parlementaire
date_debut="2019-01-31"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000038071118(source JORF)
nomination
30 Janvier 201930/01/2019
De: Aurélie Royet-Gounin
Objet:
conseillère presse et influence française
date_debut="2018-09-02"
a_sa_demande
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000037316872(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 201817/08/2018
De: Matthieu Ellerbach
Objet:
conseiller presse, communication et relations avec la société civile au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
date_debut="2018-08-20"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000037316867(source JORF)
nomination
17 Août 201817/08/2018
De: Matthieu Philippot
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller questions financières, budgétaires et économiques
date_debut="2017-09-11"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035531861(source JORF)
nomination
09 Septembre 201709/09/2017
De: Morgan Larhant
Objet:
conseiller questions financières, budgétaires et économiques
date_debut="2017-09-11"
a_sa_demande
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035531856(source JORF)
cessation de fonction
09 Septembre 201709/09/2017
De: Antonin Ferri
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller marché intérieur, développement durable et politiques sociales
date_debut="2017-07-17"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035177160(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Thomas Hartog
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller parlementaire
date_debut="2017-06-30"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035177160(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Aurélie Royet-Gounin
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseillère presse et influence française
date_debut="2017-06-28"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035096784(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Yann Battefort
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
chef de cabinet
date_debut="2017-06-26"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000035096784(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Gaël Veyssière
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
directeur de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000035096784(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Sophie Lagoutte
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
directrice-adjointe de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000035096784(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Morgan Larhant
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller questions financières, budgétaires et économiques
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035096784(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Victoire Ract-Madoux
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseillère questions diplomatiques, institutionnelles et relatives à la justice et aux affaires intérieures
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035096784(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Gaël Veyssière
Objet:
directeur de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000035096670(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201705/07/2017
De: Sophie Lagoutte
Objet:
directrice-adjointe de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000035096670(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201705/07/2017
De: Yann Battefort
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000035096670(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201705/07/2017
De: Morgan Larhant
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller questions financières, budgétaires et économiques
date_debut="2017-06-08"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Sophie Lagoutte
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
directrice-adjointe de cabinet
date_debut="2017-06-06"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Victoire Ract-Madoux
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseillère questions diplomatiques, institutionnelles et relatives à la justice et aux affaires intérieures
date_debut="2017-06-06"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Alexandra Leuliette
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
cheffe de cabinet
date_debut="2017-06-01"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Erwan Quinio
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseiller veille, prospective et société civile
date_debut="2017-05-23"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Gaël Veyssière
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
directeur de cabinet
date_debut="2017-05-22"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Philippine Laniesse
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
conseillère communication et presse
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034891199(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Gaël Veyssière
Objet:
directeur de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000034891086(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 201709/06/2017
De: Sophie Lagoutte
Objet:
directrice-adjointe de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000034891086(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 201709/06/2017
De: Alexandra Leuliette
Objet:
cheffe de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000034891086(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 201709/06/2017
De: Stéphane Pailler
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
date_debut="2011-08-16"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024415023(source JORF)
nomination
30 Juillet 201130/07/2011
De: Walter Mathian
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
date_debut="2011-08-16"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024415023(source JORF)
nomination
30 Juillet 201130/07/2011
De: Emilie Campagne
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
date_debut="2011-08-16"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024415023(source JORF)
nomination
30 Juillet 201130/07/2011
De: Olivier Lacroix
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
date_debut="2011-08-16"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024386283(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: François Rosenfeld
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
date_debut="2011-07-11"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024386283(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Axel Detours
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024386283(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Christophe Parisot
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000024323812(source JORF)
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Yves Gounin
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000024323812(source JORF)
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Christophe Garat
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024323812(source JORF)
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Baptiste Ledan
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller technique
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024323812(source JORF)
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Xavier Taquillain
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller spécial
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024323812(source JORF)
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Samuel Baroukh
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Chef de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000024323812(source JORF)
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Christophe Parisot
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000024323670(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201108/07/2011
De: Samuel Baroukh
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000024323670(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201108/07/2011
De: Yves Gounin
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023561143(source JORF)
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Fabrice Robert
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000023418304(source JORF)
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Enguerrand Delannoy
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023418304(source JORF)
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Fabrice Robert
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes"
JORFTEXT000023418095(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Christian AVAZERI
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes"
JORFTEXT000023175341(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201008/12/2010
De: Erkki Maillard
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Emmanuel Terrasse
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Christophe Parisot
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Julien Guitard
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Christophe Garat
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Nicolas Diat
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller spécial
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Arnaud Beuron
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Laurence Marie
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Christian Avazéri
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Chef de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000023161392(source JORF)
nomination
04 Décembre 201004/12/2010
De: Erkki Maillard
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes"
JORFTEXT000023161336(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 201004/12/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.