14 Janvier 2011


De: Jean-Christophe Mauger
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Julien Barbot
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Georges SAINT-LOUIS AUGUSTIN
chargé de mission
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane
représentants du ministère chargé de l'outre-mer
membre suppléant
Remplace:M. Frédéric EYMARD
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Patrick PLUMAIN
adjoint au chef de département du l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables au ministère de l'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane
représentants du ministère chargé de l'outre-mer
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Loup MERLOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Fabrice Robert
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Enguerrand Delannoy
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Conseiller
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Véronique BORSA
Objet:
au cabinet du ministre
chargée de mission
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Rémy MARCIN
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Valérie Baroth
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère presse et communication
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Denis GABRIEL
Objet:
au cabinet du ministre
chef de cabinet
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: NAOUMENKO (Kcénia)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « monuments historiques - inventaire
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: GERNIGON (Karim)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archéologie »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: SARTER (Michel)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: COUILLEAUX (Benjamin)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
(ville de Paris)
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: ROUSSEAU (Julien)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: MOUGENOT (Frédéric)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: FABRE (Côme)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: BLONDEAU (Etienne)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: VERDO (Rémy)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: MEISSONNIER (Antoine)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: BARBIER (Muriel)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: THEAULT (Chloé)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « monuments historiques - inventaire »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: REBOUL (Fanny)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: SCHULMANN (Fanny)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: POLLET (Juliette)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: MONTAGNE (Lucile)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: MARQUETTE (Isabelle)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: LANTRAIN (Cécile)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: GERBIER (Aurélie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « musées »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: OMERE (Sophie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « monuments historiques - inventaire
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: AUDOLY (Marion)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archéologie »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: GIRY (Emmanuelle)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: CLINET (Sarah)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: CHOULEUR (Marie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité « archives »
date_debut="2011-01-01"
concours
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Thomas (Grégoire)
directeur de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS Ouest)
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
a) Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement
supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Saï (Pierre)
directeur de l'Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique (ONIRIS)
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
a) Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement
supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Lavialle (Olivier)
directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
a) Au titre des directeurs d'établissements d'enseignement
supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Pain (Jean-Pierre)
professeur à l'université de Montpellier
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Lacombe (Philippe)
chargé de mission à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jestin (André)
directeur de recherche à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Ducastaing (André)
professeur émérite
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Coleno (Alain)
professeur émérite
Objet:
membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Gilles VANACKERE
Objet:
membre de la commission de conciliation du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre de représentant des industries de transformation de la betterave
Remplace:M. Bruno BOURGES
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Luc Guyau
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Raymond Ardaillou
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Groupe:
date_debut="2011-01-07"
élection
14 Janvier 201114/01/2011
De: Zilliox (Caroline), épouse Rémond
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectée à l'université de Reims
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Tarabah (Fouad)
université Paris-XI
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Couderc (Rémy)
université d'Amiens
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Bruna (Etienne)
université d'Angers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Wayoff (Fabienne)
université Paris-XI
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Wayoff (Fabienne)
université Paris-XI
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Salamon (Joseph)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Decarreau (Jean-François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Cergy-Pontoise
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Claude Jaupart
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut de physique du Globe de Paris
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Anne-Marie GIERDAL
receveuse des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou et de la Bibliothèque publique d'information
Remplace:Mme Sylvie MENDELSBERG
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Emmanuel BRIENTIN
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du Groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville de Fort-de-France
Remplace:M. Gilles AZNAR
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Laurent DELPECH
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Groupement des services communs des établissements médico-sociaux de Saint-Brévin-les-Pins »
Remplace:Mme Solange LEEUWS
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jacques POUYANNE
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière de Saintonge »
Remplace:M. Christian AUSSOLEIL
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Anne-Marie GAUBERT
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement de coopération sanitaire « Imagerie médicale de Decazeville »
Remplace:M. Philippe CHESI
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Nicolas GARDOT-PYOT
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Pharmacie des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du Territoire de Belfort »
Remplace:Mme Marie-Christine CHRIST
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Marie-José LAURENCE
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Ecole supérieure de l'image »
Remplace:M. Jean-Paul RAYNAUD
Groupe:
ecole="École supérieure de l'image"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Catherine RIGAULT
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Etablissement public du musée du Louvre
Remplace:M. Louis PACAUD
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: André CLAIR
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du Centre des monuments nationaux
Remplace:Mme Annie PUGNET
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Michel FOFANA
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Champion (Patrice)
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Olivier Millangue (département de l'Hérault)
Objet:
inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de l'éducation nationale, dans le département ci-dessous désigné
Aude
Remplace:M. Daniel Koch
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Cosset (Yves)
médecin-chef de l'échelon national de santé au travail de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Remplace:M. Grillet (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: AYED (Fouad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
14 Janvier 201114/01/2011
De: VURGAIT (Ariel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
14 Janvier 201114/01/2011
De: QUINTERO ORTIZ (José Matias)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
14 Janvier 201114/01/2011
De: ALAOUI SOSSEY (Youssef)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
14 Janvier 201114/01/2011
De: ALEGRE (Maria Cristina), épouse VURGAIT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
14 Janvier 201114/01/2011
De: Claude d'Harcourt
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Odile FAURE-JANDET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des mines
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Janvier 201114/01/2011
De: Alan BRYDEN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
Groupe:
date_debut="2011-08-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Janvier 201114/01/2011
De: Sabine DAMOUR
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des mines
date_debut="2011-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jean-François Devemy
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2011-05-01"
depart_retraite
admission
14 Janvier 201114/01/2011
De: Louis BOUTRY
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2011-05-01"
depart_retraite
admission
14 Janvier 201114/01/2011
De: Maurel (Jean-Louis)
Objet:
au détachement
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable des consignations département agence bancaire et consignations à la direction bancaire
date à laquelle
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
cessation de fonction
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jean-Paul MER
contrôleur de 2e classe, auprès de la direction régionale de Bretagne
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Philippe BOUTELIER
contrôleur principal, auprès de la direction régionale d'Ile-de-France
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Danièle TARDIF
adjointe administrative principale de 1re classe, auprès de la direction régionale d'Auvergne
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Nadine SAUVAGE
contrôleuse principale, auprès de la direction régionale de Basse-Normandie
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Claudine PEYRAUD
adjointe administrative principale de 1re classe, auprès de la direction régionale du Limousin
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Annick MURAIL
adjointe administrative principale de 1re classe, auprès de la direction régionale des Pays de la Loire
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Bernadette MICHEL-CAPPA
adjointe administrative principale de 1re classe, auprès de la direction régionale d'Alsace
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Bernadette GUIGNOT
contrôleuse principale, auprès de la direction régionale de Bourgogne
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Marie-Noëlle FRANCO
adjointe administrative de 1re classe, auprès de la direction régionale de Poitou-Charentes
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Maryse FONTAINE
adjointe administrative principale de 1re classe, auprès de la direction régionale de La Réunion
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Sylviane CLERC
contrôleuse principale, auprès de la direction régionale de Franche-Comté
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Martine CARLIN
contrôleuse principale, auprès de la direction régionale de Rhône-Alpes
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Marielle BONNET
contrôleuse de 2e classe, auprès de la direction régionale de Languedoc-Roussillon
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Marie-Jeanne BADET
contrôleuse principale, auprès de la direction régionale de Haute-Normandie
Objet:
régisseurs de recettes
Groupe:
date_debut="2010-11-23"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Pierre Le Guérinel
Objet:
contrôleur général économique et financier de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Laurent Collet-Billon
ingénieur général de l'armement de classe exceptionnelle
Objet:
au conseil d'administration de la société Thales
représentant de l'Etat
au titre de l'action spécifique
Remplace:M. Patrick Auroy
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Didier Warzee
Objet:
commissaire contrôleur des assurances
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Emmanuel Dupuy
Objet:
commissaire contrôleur des assurances
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Clément Royo
Objet:
commissaire contrôleur des assurances
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Matthieu Rambaud
Objet:
commissaire contrôleur des assurances
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Hugues Maignan
Objet:
commissaire contrôleur des assurances
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Paulo Gemelgo Dos Santos
Objet:
commissaire contrôleur des assurances
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Hugues Dastarac
Objet:
commissaire contrôleur des assurances
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Thomas Besnard
Objet:
commissaire contrôleur des assurances
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Claude SERRA
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet de la Creuse
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Grasse (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Grasse"
sous-prefecture_departement_code="06"
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Hugues MOUTOUH
préfet de la Creuse
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Pascal JOLY
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Yvette MATHIEU
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Objet:
préfète des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Pierre N'GAHANE
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
préfet des Ardennes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jean-François SAVY
préfet des Ardennes
Objet:
préfet du Morbihan
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: François PHILIZOT
préfet du Morbihan
Objet:
préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Didier CHABROL
inspecteur général de l'administration
Objet:
en sus de ses fonctions, secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Marie-Claude Dardayrol
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Christophe ROSENAU
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme président de la chambre régionale des comptes d'Alsace
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jean MOTTES
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme président de la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Olivier DELAPORTE
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Robert de NICOLAY
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Martine LATARE
conseillère référendaire à la Cour des comptes, en détachement auprès de l'Agence nationale de la recherche
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Magdelaine (Jean-Christophe)
administrateur civil hors classe placé en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense et des anciens combattants
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2010-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
14 Janvier 201114/01/2011
De: Magdelaine (Jean-Christophe)
Objet:
date_debut="2010-03-01"
cessation de fonction
14 Janvier 201114/01/2011
De: Fabrice Robert
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes"
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Benjamin Maurice
administrateur civil, chef du bureau des relations collectives du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations collectives du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Franck LE PETIT
Objet:
Astronome adjoint, et à
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Nathalie OLLIVIER
Objet:
Administratrice
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Stéphane MAZEVET
directeur de l'unité UMR 8102
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: François CHARRU
directeur de l'UMR 5502
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Eric CLIMENT
Objet:
Pr, à
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Denis BOURREL
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Sandrine CHUPIN
Objet:
AI, et à
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Antonin MORILLON
DR au CNRS, Chef d'équipe
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Bernard MALFOY
DR au CNRS, Chef d'équipe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Antonin MORILLON
Objet:
DR CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Bernard MALFOY
Objet:
DR CNRS, et à
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011
De: Michelle DEBATISSE
directrice de l'unité UMR 3244
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
14 Janvier 201114/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.