tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement" (tag)


De: Thierry BOUDIN
agent contractuel affecté au tribunal d'instance de Paris 15e
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 16e
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
JUSB1734106A(source BOMJ)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Nathalie SEBALD–DE LAMPER
(AUSSEL)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 16ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
JUSB1605746A(source BOMJ)
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Nathalie SEBALD–DE LAMPER
(AUSSEL)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 16ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
suppleant
JUSB1522387A(source BOMJ)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: KABILE Yannick
adjoint administratif de deuxième classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Paris 16ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
date_debut="2011-11-01"
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
JUSB1120625A(source BOMJ)
nomination
21 Juillet 201121/07/2011
De: DUMORTIER Marie
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 16ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
date_debut="2011-11-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
JUSB1120625A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Juillet 201121/07/2011
De: CHATAIN Caroline, épouse RANGER
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter du de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris 16ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
suppleant
JUSB1026096A(source BOMJ)
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: DUMORTIER (Marie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 16e
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
JORFTEXT000021339437(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: CAPELIER (Anne), épouse TALABER
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris 16e
Remplace:M. CAMBOURS (Frédéric)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
suppleant
JORFTEXT000020527785(source JORF)
nomination
17 Avril 200917/04/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.