Tribunal d'instance de Paris 16ème

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Thierry BOUDIN
agent contractuel affecté au tribunal d'instance de Paris 15e
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 16e
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
JUSB1734106A(source BOMJ)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Nathalie SEBALD–DE LAMPER
(AUSSEL)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 16ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
JUSB1605746A(source BOMJ)
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Nathalie SEBALD–DE LAMPER
(AUSSEL)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 16ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
suppleant
JUSB1522387A(source BOMJ)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: KABILE Yannick
adjoint administratif de deuxième classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Paris 16ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
date_debut="2011-11-01"
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
JUSB1120625A(source BOMJ)
nomination
21 Juillet 201121/07/2011
De: DUMORTIER Marie
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 16ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
date_debut="2011-11-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
JUSB1120625A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Juillet 201121/07/2011
De: CHATAIN Caroline, épouse RANGER
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter du de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris 16ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
suppleant
JUSB1026096A(source BOMJ)
nomination
05 Octobre 201005/10/2010
De: DUMORTIER (Marie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 16e
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
JORFTEXT000021339437(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: CAPELIER (Anne), épouse TALABER
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris 16e
Remplace:M. CAMBOURS (Frédéric)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
suppleant
JORFTEXT000020527785(source JORF)
nomination
17 Avril 200917/04/2009
De: Cambours (Frédéric)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseur suppléant du tribunal d'instance du 16e arrondissement de Paris (75016)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="16e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000639932(source JORF)
nomination
08 Juillet 200608/07/2006
De: Courville (Françoise), épouse Ouvrard
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 16e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="16e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000812747(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Courville (Françoise), épouse Ouvrard
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 16e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
date_debut="2003-10-20"
tribunal
tribunal_instance="16e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000795154(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Auguste (Marie-Claude), épouse Maunichy
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris (16e)
Remplace:Mme Suau-Carboues (Laurence)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
date_debut="2001-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Paris"
suppleant
JORFTEXT000000403641(source JORF)
nomination
24 Janvier 200124/01/2001
De:
Suau-Carboues
agent administratif de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance du 16e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="16e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000565723(source JORF)
nomination
14 Mai 199714/05/1997
De: Semence (Chantal), épouse Donnet
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 16e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Moreau
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="16e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000743406(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Moreau (Isabelle)
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance du 16e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
date_debut="1995-07-11"
tribunal
tribunal_instance="16e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000536421(source JORF)
nomination
17 Novembre 199517/11/1995
De: Duport (Yannick)
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance du 16e arrondissement de Paris
Remplace:Mme Moreau
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="16e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000365520(source JORF)
nomination
19 Mai 199419/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.