tribunal_instance="Saint-Pol-sur-Ternoise" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: DHAINAUT (Christine), épouse BEAUCAMPS
greffière du premier grade au tribunal d'instance d'ARRAS
Objet:
à la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
tribunal
tribunal_instance="Saint-Pol-sur-Ternoise"
JORFTEXT000021163138(source JORF)
nomination
17 Octobre 200917/10/2009
De: FER (Pascale), épouse LAKRAA
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
Remplace:Mme GAMBET (Edith), épouse DEVIENNE
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
tribunal
tribunal_instance="Saint-Pol-sur-Ternoise"
suppleant
JORFTEXT000020348323(source JORF)
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Stéphanie Kass-Danno
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
tribunal_instance="Saint-Pol-sur-Ternoise"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Gambet (Edith), épouse Devienne
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
Remplace:Mme Brebion (Eveline), épouse Soyez
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
date_debut="2003-12-22"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Pol-sur-Ternoise"
suppleant
JORFTEXT000000601219(source JORF)
nomination
23 Décembre 200323/12/2003
De: Frédéric Denjean
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
tribunal_instance="Saint-Pol-sur-Ternoise"
JORFTEXT000000224905(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Raphaëlle Agenie
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
Remplace:M. Kheireddine
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Pol-sur-Ternoise"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Djamil Kheireddine
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
Remplace:
M. Henon
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
tribunal_instance="Saint-Pol-sur-Ternoise"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Brebion (Evelyne), épouse Soyez
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Pol-sur-Ternoise"
suppleant
JORFTEXT000000380689(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Clery (Jocelyne), épouse Gardez
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Pol-sur-Ternoise"
JORFTEXT000000380689(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Guerric Henon
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
Remplace:
M. Robail
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Arras
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
tribunal_instance="Saint-Pol-sur-Ternoise"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.