01 Août 1990

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De: Jean-Luc Michaud
directeur des industries touristiques
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions ressortissant aux attributions de la direction des industries touristiques, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
délégation de signature
01 Août 199001/08/1990
De: Jean-Luc Pirovano
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, chargé de la communication
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, chargé de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Portier (Sabine)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
cessation de fonction
01 Août 199001/08/1990
De: Philippe Moisset
délégué aux investissements et aux produits touristiques
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions ressortissant aux attributions de la délégation aux investissements et aux produits touristiques, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
délégation de signature
01 Août 199001/08/1990
De: Marcel Trémeau
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations Unies et des organisations internationales à Vienne
Remplace:M. André Baeyens
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Bellemer (Philippe)
avocat général à cette cour d'appel de Bourges
titulaire
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Bourges
Remplace:M. Nesa (Ange)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Bourges"
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Vouette (Pierre-Jean)
Objet:
commissaires contrôleurs-élèves des assurances
date_debut="1990-04-01"
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Soule-Susbielles (Pierre)
Objet:
commissaires contrôleurs-élèves des assurances
date_debut="1990-04-01"
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Malo (Philippe)
conseiller commercial
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-03-07"
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
01 Août 199001/08/1990
De: Philippe Renauld
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="1990-10-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Pascalis (Laurence)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes d'Aquitaine
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1988-10-31"
duree="deux ans"
mise à disposition
01 Août 199001/08/1990
De: Rieuf (Jacques)
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Vitry (Xavier, J.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Vermorel (Vincent, J.)
lieutenant, génie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Vautrin (Eric)
lieutenant, train
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Thouvenot (Jean-Yves)
lieutenant, arme blindée et cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Sudret (Yann)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Pasquier (Emmanuel, J.-P.)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Parahy (Philippe, J., J.)
lieutenant, artillerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Norlain (Geoffroy, A., B., I.)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Nguyen (Nicolas, J.-M.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Lesieur (Eric, J., C.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Leroy (Guillaume, E., R.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Lalubin (Yves, G., C.)
lieutenant, génie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Hurteau (Philippe, P., M.)
lieutenant, train
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Hoehn (Jean-Luc, F., M.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Géblé (Stéphane, L., C., D.)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Gressinger (François)
lieutenant, génie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Gournay (Bruno, J., A.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Giannuzzi (Philippe, A.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Gautier de Charnacé (Olivier, F., C.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Felten (Pascal, P., J.)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Fargette (Philippe, C.)
lieutenant, transmissions
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Divoux (Jean-Claude, T.)
lieutenant, génie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Devaux (Jean-Roger)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Causard (Nicolas, J.-M.)
lieutenant, transmissions
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Caurez (Christian, H., A.)
lieutenant, artillerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Bonnel (Jean-Louis, C.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Billault (Pierre-Albert)
lieutenant, génie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Bernard (Franck, M., S.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Berger (Jean-Christophe)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Barot (Philippe, F.-X., J.-M.)
lieutenant, arme blindée et cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1990
Groupe:
ecole
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Huleux (Jacques, Yvon, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves-Marie Salmon, Jean Peyret, Pierre-Jean Chenu, Henri Chenu
notaire
notaire_residence="Jonzac (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Jean Ruff
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, chargé de la communication
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, chargé de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Août 199001/08/1990
De: de Lajugie (Jacques)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Remplace:M. Lefas (Patrick)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
01 Août 199001/08/1990
De: Françoise Dulery
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="1990-10-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Jacques Arrighi de Casanova
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Pierre-François Racine
Groupe:
date_debut="1990-08-16"
commissaire_gouvernement
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Allal (Marcel)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1990-08-02"
admission
01 Août 199001/08/1990
De: Ronssin (Philippe)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bayeux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayeux"
sous-prefecture_departement_code="14"
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Ducamp (Louis)
administrateur civil détaché
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône"
nomination
01 Août 199001/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.