Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes (organisation)


De: Gérard Matamala
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000597775(source JORF)
réintégration
01 Août 200201/08/2002
De: Denis Larribau
commissaire commandant de l'armée de terre
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000407132(source JORF)
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Sébastien Fernandes
commissaire commandant de l'armée de terre
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000407132(source JORF)
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Didier Rouquie
commissaire commandant de l'armée de l'air
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000766553(source JORF)
nomination
02 Décembre 200002/12/2000
De: Olivier Emmanuelli
chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000766553(source JORF)
nomination
02 Décembre 200002/12/2000
De: Jean-Noël Gout
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes, 7e échelon
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000567809(source JORF)
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: Maximilien (Jean-Claude)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1998-11-24"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000211035(source JORF)
radiation
30 Avril 199930/04/1999
De: Volpette (Bertrand)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1997
en application de l'article L. 221-4 du code des juridictions financières
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000757907(source JORF)
nomination
01 Décembre 199801/12/1998
De: Maximilien (Jean-Claude)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1997
en application de l'article L. 221-4 du code des juridictions financières
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000757907(source JORF)
nomination
01 Décembre 199801/12/1998
De: Pont (Philippe)
commissaire commandant de l'armée de l'air
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000573707(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Perrot (Pierre)
chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000573707(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Delmares (Catherine)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1996
en application de l'article L. 221-4 du code des juridictions financières
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000568430(source JORF)
nomination
25 Octobre 199725/10/1997
De: Michel Cormier
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes, 7e échelon, avec une ancienneté du
1er octobre 1992
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000749695(source JORF)
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Delmas (Jacques)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000734712(source JORF)
réintégration
23 Octobre 199623/10/1996
De: Duvillier (Marie-Agnès)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des attachés
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1996-09-02"
corps="Attachés"
JORFTEXT000000734711(source JORF)
radiation
23 Octobre 199623/10/1996
De: Duvillier (Marie-Agnès)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1995
en application de l'article L. 221-4 du code des juridictions financières
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000562233(source JORF)
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Michel Hoffmann
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000170599(source JORF)
détachement
26 Juin 199626/06/1996
De: Picquenot (Laurent)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1994
en application de l'article L. 221-4 du code des juridictions financières
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000190615(source JORF)
nomination
30 Août 199530/08/1995
De: Passicot (Fabienne)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1994
en application de l'article L. 221-4 du code des juridictions financières
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000190615(source JORF)
nomination
30 Août 199530/08/1995
De: Delmas (Jacques)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1993
en application de l'article 13 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000732350(source JORF)
nomination
04 Septembre 199404/09/1994
De: Boyer (Jean-Jacques)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1992
en application de l'article 13 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000714411(source JORF)
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dunoyer de Segonzac (Jean-Marc)
attaché principal d'administration centrale de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1992-07-15"
JORFTEXT000000542821(source JORF)
radiation
27 Mars 199327/03/1993
De: Dunoyer de Segonzac (Jean-Marc)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1991
en application de l'article 13 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000539650(source JORF)
nomination
17 Juillet 199217/07/1992
De: Huard (Francis)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 13 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000719874(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Joly (Patrice)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1989
en application de l'article 13 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000342738(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Haie (Michelle)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1989
en application de l'article 13 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000342738(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.