02 Mars 2011

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: BOHNERT (Jean-François)
avocat général près la cour d'appel de Bourges, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional, chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : de Bourges et d'Orléans
Remplace:M. VIOLETTE (Philippe)
Groupe:
magistrat
désignation
02 Mars 201102/03/2011
De: Christophe BEAUX
Objet:
administrateur de la société nationale de programme France Télévisions
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
date_debut="2011-02-15"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Didier ROBERT
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Mars 201102/03/2011
De: Michel Gilles
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
02 Mars 201102/03/2011
De: Menger (Pierre-Michel)
universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Canet (Guillaume)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Breton (Pascal)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Avédikian (Serge)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Thompson (Danièle)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Champetier (Caroline)
directrice de la photographie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Mihaileanu (Radu)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Ivernel (François)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Dridi (Karim)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Clément (Jérôme)
président d'Arte France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Alduy (Manuel)
directeur audiovisuel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Denis (Claire)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Philippe LAFFON
directeur de la santé de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Mars 201102/03/2011
De: François FRETE
Docteur
médecin conseiller technique national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Mars 201102/03/2011
De: Olivier DAGUE
chef du bureau des organismes de protection sociale agricole au service des affaires financières, sociales et logistiques du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Mars 201102/03/2011
De: Patrick CHOUTET
Professeur
médecin-conseil national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, président du jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Mars 201102/03/2011
De: Pierre BERTHELOT
administrateur du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Mars 201102/03/2011
De: Christine BERGER-DESCRIENNE
Docteure
médecin-conseil de la caisse de mutualité sociale agricole d'Auvergne
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Mars 201102/03/2011
De: Bailhache (Rémi)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Perrot (Dominique)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant du commerce, et de la distribution alimentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Hervouet (Marc)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant du commerce, et de la distribution alimentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Gay (Serge)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant du commerce, et de la distribution alimentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Mousnier (Nicolas)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des organisations syndicales
d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Meynier (Philippe)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des organisations syndicales
d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Lucas (François)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des organisations syndicales
d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Esnault (Bernard)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des organisations syndicales
d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Bayard (Jean-Bernard)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des organisations syndicales
d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: de Montgolfier (Ghislain)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des industries de transformation agroalimentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Volut (Robert)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des industries de transformation agroalimentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Picot (Olivier)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des industries de transformation agroalimentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Le Coutour (Louis-Marie)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des industries de transformation agroalimentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Jubert (Laurent)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des industries de transformation agroalimentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Joutel (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des industries de transformation agroalimentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Hot (Bruno)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des industries de transformation agroalimentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Girard (Romain)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des associations nationales de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Barbier (Gérard)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des associations nationales de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Guillaumie (Bruno)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant de la pêche maritime, et de l'aquaculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Commère (Pierre)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant de la pêche maritime, et de l'aquaculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Texier (Pierre-Henri)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
personnalité désignée en fonction de ses compétences
particulières ou de ses fonctions
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Perrault (Olivier)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
personnalité désignée en fonction de ses compétences
particulières ou de ses fonctions
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Nefussi (Jacques)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
personnalité désignée en fonction de ses compétences
particulières ou de ses fonctions
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Geoffron (Patrice)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
personnalité désignée en fonction de ses compétences
particulières ou de ses fonctions
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Butault (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
personnalité désignée en fonction de ses compétences
particulières ou de ses fonctions
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: White (Yvette)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant de la pêche maritime, et de l'aquaculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Alexandre (Sylvie)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
personnalité désignée en fonction de ses compétences
particulières ou de ses fonctions
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Gilles VANACKERE
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Bruno BOURGES
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Grégoire Parmentier
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, en charge du département Métier au sein du service à compétence nationale dénommé « opérateur national de paye » à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Magali Bailliet
agente contractuelle à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Fabrice Perrin
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Magali Bailliet
agente contractuelle à la direction du budget
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Magali BAILLIET
agente contractuelle à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Fabrice Perrin
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Bibi Messan AMAGLI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Waill JABOUR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Faustin KIBAMBO KILAMBE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Amar BOUZIDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Dario Edgardo RAMIREZ
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Rodolfo Pablo JUAREZ GONZALEZ
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Liz Guisella ANDERSON PASTOR, épouse FOURDINIER
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Yvanna VUKADINOVIC, épouse LAMBERT
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Roxana Janett MIRANDA CAMPOS, épouse OUDE TANKE
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Ivonne Alicia CARTAGENA GONZALEZ, épouse HELBERT
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Maria Rosana DIAZ, épouse BONILAURI
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Tudor Nicolae DANCI
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Mihai CRISTEA
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Dana Elena GANDU
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Florentina ROSCA, épouse AL HELOU
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Marc Mahieddine OURABAH
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Pascaline FOMI TCHAMBA, épouse ENANG GERARD
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Lalla Itri JAZOULI
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
02 Mars 201102/03/2011
De: Leo (Magali)
Objet:
membre du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personne représentante des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et
sur désignation du Collectif interassociatif sur la santé (CISS)
Suppléante
Remplace:M. Lacroix (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Georges PASQUI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2011-07-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Alexandre MOULIN
ingénieur en chef des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Nord-Isère
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Pavageau (Michel)
Objet:
professeur de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
maître-assistant hors classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
professeur="Maître-assistant hors classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
ecole
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Jean-Pierre ESPINAS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Patrick SOYRIS
Hérault
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
02 Mars 201102/03/2011
De: Mohamed SEBBAHA
Var
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
02 Mars 201102/03/2011
De: Jean-François ROUSSET
Gard
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
02 Mars 201102/03/2011
De: Grégory ROUGEAU
Vienne
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
02 Mars 201102/03/2011
De: Pascal PROPHETE
Cher
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
02 Mars 201102/03/2011
De: Laurent CHEVRIER
Nièvre
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
02 Mars 201102/03/2011
De: Mickaël BRUN
Territoire de Belfort
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
02 Mars 201102/03/2011
De: Hoummad BOUGHALEB
Var
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
02 Mars 201102/03/2011
De: Cyril BATTISTEL
Gard
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
02 Mars 201102/03/2011
De: Laëtitia EUGENI
Var
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
02 Mars 201102/03/2011
De: Annie HAUJARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-06-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Spagnolo (Stéphan)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2010)
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Rouhier (Pierre-François)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2010)
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Guyonnet (Jean-François)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2010)
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Gasnier (Denis)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2010)
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Brucelle (Charles)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2010)
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Berthelot (Geoffroy)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2010)
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Pey (Véronique), épouse Harvey
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2010)
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Pellier (Sophie), épouse Molla
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2010)
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Pavon (Maud), épouse Zolotarenko
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2010)
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Lolliot (Cristelle), épouse Ravey
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2010)
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Claude LAURENS
directeur interrégional des services pénitentiaires de Rennes
Objet:
inspecteur territorial des services pénitentiaires
coordonnateur des inspecteurs territoriaux des services pénitentiaires
date_debut="2011-03-07"
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Yves LECHEVALLIER
chef d'établissement du centre de détention de Val-de-Reuil
Objet:
directeur interrégional des services pénitentiaires de Rennes
Groupe:
date_debut="2011-03-07"
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Pierre DUFLOT
inspecteur territorial des services pénitentiaires coordonnateur des inspecteurs territoriaux des services pénitentiaires
Objet:
directeur interrégional des services pénitentiaires de Dijon
Groupe:
date_debut="2011-03-07"
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: RAOUL (Joël)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-07-01"
depart_retraite
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Masson (Claude)
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
02 Mars 201102/03/2011
De: Masson (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration du ministère de la défense
date_debut="2011-06-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Chabot (Annie)
Objet:
des cadres du corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense
Groupe:
radiation
02 Mars 201102/03/2011
De: Chabot (Annie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère technique de service social du ministère de la défense, en fonction à la direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement à Paris
Groupe:
date_debut="2011-09-25"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mars 201102/03/2011
De: Etienne Marie
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Remplace:Mme Martine Durand
Groupe:
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Monika Queisser
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Remplace:Mme Martine Durand
Groupe:
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Jean-Michel Charpin
Objet:
pour assurer la suppléance du président du Conseil d'orientation des retraites
Groupe:
désignation
02 Mars 201102/03/2011
De: Lacan (Marc)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2007-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
02 Mars 201102/03/2011
De: Lacan (Marc)
Objet:
date_debut="2007-09-01"
cessation de fonction
02 Mars 201102/03/2011
De: Daniel Perrin
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Xavier Musca
Objet:
à la présidence de la République
Secrétaire général
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Jean Castex
Objet:
à la présidence de la République
Secrétaire général adjoint
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Claude Guéant
Objet:
secrétaire général
Groupe:
cabinet="Président de la République"
cessation de fonction
02 Mars 201102/03/2011
De: Joëlle STOLL-JAMMES
TCE, Gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article ter
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Bernard FRANCES
Pr, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Martin GIURFA
directeur de UMR 5169
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Bernard FRANCES
Objet:
Pr, et à
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Joëlle STOLL-JAMMES
Objet:
TCE
aux fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: André-Luc BEYLOT
Pr, Responsable du site
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Miche! DAYDE
Pr, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De:
M
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Luis FARINAS DEL CERRO
directeur de l'UMR 5505
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: André-Luc BEYLOT
Objet:
Pr
aux fins
mentionnées à l'article 1%
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Michel DAYDE
Objet:
Pr, et à
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Luis FARINAS DEL CERRO
Objet:
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Marie­France ROLLAND
IE, Administratrice gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Sylvie BOUKHARI
TCE, gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Jean­Marc L'HERMITE
CR, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Jacques VIGUE
directeur de l'UMR 5589
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Jean­Marc L'HERMITE
Objet:
CR, à
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Marie­France ROLLAND
Objet:
IE, et à
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Marcelle DENIS
AJT, secrétaire gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Claire HANUSSE
Objet:
Maître de conférences, Directrice
maitre_de_conference
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Pierre MONSAN
PR, Directeur adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Nicolas COMBEBIAC
IE, Responsable gestion
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Philippe BLANC
IR, Responsable administratif
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Pascal GUIRAUD
Pr, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Nic LINDLEY
directeur de l'UMR 5504
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Pierre MONSAN
Objet:
Pr, à
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Pascal GUIRAUD
Objet:
Pr, à
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Philippe BLANC
Objet:
IR, et à
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Nicolas COMBEBIAC
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Claire HANUSSE
Objet:
Maître de conférences, et à
maitre_de_conference
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011
De: Pierre BAUDUIN
directeur de l'unité UMR 6273
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Mars 201102/03/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.