04 Février 2000

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dalle (Antonin)
contrôleur du travail de classe supérieure à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Lozère, pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
inspecteur du travail
reste affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Lozère
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Lozère
date_debut="2000-01-03"
JORFTEXT000000750291(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Directeur du cabinet
précédemment directeur adjoint du cabinet, conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000750290(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: de Kermenguy (Gilles)
cadre de second niveau de La Poste
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Seine-Saint-Denis
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000750289(source JORF)
intégration
04 Février 200004/02/2000
De: Chauvin (François)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché principal de préfecture de 2e classe à la préfecture de la Lozère
date_debut="1999-12-20"
JORFTEXT000000750288(source JORF)
intégration
04 Février 200004/02/2000
De: Leroy (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-01-17"
JORFTEXT000000566922(source JORF)
réintégration
04 Février 200004/02/2000
De: Biehler (Marc)
directeur du travail hors classe, détaché
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
détaché dans cet emploi
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
date_debut="2000-02-01"
date_fin="2000-01-31"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000566921(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: de Salles-la-Source (Aveyron)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: de Mondoubleau (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: de Marcillé-Robert (Ille-et-Vilaine)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: de Grand-Champ (Morbihan)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: de Chambon-sur-Voueize (Creuse)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Vilmont (Richard)
Maison de retraite Le Montet (Allier)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Pezechke (Christian)
Maison de retraite de Montgeron (Essonne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Merlaud (Philippe)
Maison de retraite de Maringues (Puy-de-Dôme)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Martinez (Michel)
Maison de retraite de Beaumont-sur-Sarthe (Sarthe)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Lacroix (Jean-Philippe)
Maison de retraite de Bourg-d'Oisans (Isère)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Guiriaboye (Eugène)
Maison de retraite d'Avize (Marne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Dupuy (Raymond)
Maison de retraite de Louvres (Val-d'Oise)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Dupont (Jean-Louis)
Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Defour (Jean-Mathieu)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Zafari (Cécilia)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Volat (Liliane)
Centre hospitalier de Versailles (Yvelines)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Maunier (Sophie)
Maison de retraite de Marchiennes-Templeuve (Nord)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Martin (Céline)
Hôpital local de Digoin (Saône-et-Loire)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Mabecque (Marie-Claude)
Hôpital local de Châteauneuf (Charente)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Lardon (Anne)
Maison de retraite de Bréhal-Agon, Coutainville (Manche)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Lacarriere (Sylvie)
Hôpital local de Seurre (Côte-d'Or)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Haeffele (Magali)
Centre de convalescence, de réadaptation et de long séjour de Port-la-Nouvelle (Aude)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Epivent Gaëlle
Hôpital local de Marcigny (Saône-et-Loire)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Dagoret (Bérengère)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Clouin (Céline)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Boucher (Marie-Ange)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000566920(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Méridien (France-Belgique)
ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
Au titre des professions du tourisme (art. 3-IV)
Trois représentants des fédérations de l'industrie hôtelière (hôtels, restaurants et débits de boissons)
le président-directeur général du groupe des hôtels Concorde ou son représentant
Groupe:
Conseil national du tourisme
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Viard (Jean)
sociologue, chercheur au CNRS
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Veil (Antoine)
président d'AV.Consultant
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Turinay (Anicet)
député-maire de Gros-Morne (Martinique)
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Trigano (Gilbert)
président d'honneur de Maison de la France
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Trigano (André)
maire de Pamiers (Ariège)
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: The (Jacques)
président du conseil de surveillance de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Rochefort (Robert)
directeur du CREDOC
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Rigaud (Jacques)
président-directeur général de RTL
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Moutoussamy (Ernest)
député-maire (Guadeloupe)
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Le Pors (Anicet)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Guerard (Michel)
président-directeur général du complexe hôtelier et thermal d'Eugénie-les-Bains (Landes)
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Godino (Roger)
président d'honneur de Maison de la France
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Gevrey (Michel)
conseiller économique et social
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Frangialli (Francesco)
secrétaire général de l'Organisation mondiale du tourisme
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Descamps (Jean-Jacques)
ancien ministre
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Colardelle (Michel)
conservateur général du patrimoine, directeur du musée des arts et traditions populaires
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Castaing (Robert)
président du comité départemental du tourisme du Gers, maire de Lectoure
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Capet (André)
député du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Barbier (Charles)
directeur du comité régional du tourisme d'Aquitaine
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Potier (Françoise)
directrice de recherche à l'Institut national de recherche sur le transport et la sécurité
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: David (Véronique)
adjointe au maire de Lille
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
Conseil national du tourisme
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566918(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Denis Morin
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000566916(source JORF)
délégation de signature
04 Février 200004/02/2000
De: Didier Montchamp
administrateur civil
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration et de la modernisation
Groupe:
Sous-direction de l'administration et de la modernisation
JORFTEXT000000386564(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Jacques Delmas
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
2 février 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386564(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Jean-François Daudet
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
2 février 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386564(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Andrée Montagnon
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
2 février 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386564(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Dominique Duyck
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
2 février 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386564(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Christian Bomy
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires disciplinaires
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions et instructions s'appliquant aux sanctions disciplinaires
Groupe:
2 février 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386496(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Michel André
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du recrutement
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les décisions et documents s'appliquant aux procédures de recrutement
Groupe:
2 février 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386496(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Gérard Poitreau
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des policiers auxiliaires et des adjoints de sécurité
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o) du présent décret
Groupe:
2 février 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386496(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Jean-Pierre Martin
administrateur civil, chef du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o) du présent décret
Groupe:
2 février 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386496(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Bertrand Le Febvre de Saint Germain
administrateur civil, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o) du présent décret
Groupe:
2 février 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386496(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Michel Camux
administrateur civil, chef du bureau des officiers de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o) du présent décret
Groupe:
2 février 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386496(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Gérard Branly
administrateur civil, chef du bureau des relations sociales
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o) du présent décret
Groupe:
2 février 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386496(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Claude Boillot
commissaire divisionnaire, chef du bureau des commissaires de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o) du présent décret
Groupe:
2 février 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386496(source JORF)
habilitation
04 Février 200004/02/2000
De: Roger Barbe
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines
JORFTEXT000000386496(source JORF)
délégation de signature
04 Février 200004/02/2000
De: Obringer (Nicole)
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vienne, pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
inspectrice du travail
affectée à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre, pour exercer ses fonctions au service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2000-01-03"
JORFTEXT000000386438(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Portier (Cécile)
administratrice civile, affectée au ministère de la culture et de la communication
Objet:
du Centre national de la cinématographie
chargée de mission
au titre de la mobilité
Groupe:
Centre national de la cinématographie
date_debut="1999-11-20"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000386437(source JORF)
mise à disposition
04 Février 200004/02/2000
De: Jacques Pene
Objet:
conseiller social
cabinet="Secrétaire d'Etat au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000386380(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 200004/02/2000
De: Leloup (Alain)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
date_debut="2000-01-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000000386057(source JORF)
réintégration
04 Février 200004/02/2000
De: Valdiguié (Michel)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes en service détaché auprès de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Objet:
dans les cadres de la juridiction
directeur
date_debut="1999-10-23"
cour_comptes
JORFTEXT000000386056(source JORF)
réintégration
04 Février 200004/02/2000
De: Pernet (Hugues)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000386055(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Sauret (Nicole)
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture du Cher
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000386054(source JORF)
intégration
04 Février 200004/02/2000
De: de Canongettes de Canecaude (Patrick)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Groupe:
Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
JORFTEXT000000386053(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Deharveng (Jérôme)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Remplace:Mme Guiraud (Dominique)
Groupe:
Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
JORFTEXT000000386053(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Levaillant-Biache (Corinne)
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Groupe:
Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
JORFTEXT000000386053(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Lecarme-Meunier (Sophie)
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Groupe:
Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
JORFTEXT000000386053(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Patrzynski (Roland)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2000, les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
JORFTEXT000000386052(source JORF)
promotion
04 Février 200004/02/2000
De: Paris (Daniel)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2000, les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
JORFTEXT000000386052(source JORF)
promotion
04 Février 200004/02/2000
De: Coste (Michel)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2000, les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
JORFTEXT000000386052(source JORF)
promotion
04 Février 200004/02/2000
De: Petit (Sylvaine), épouse Cornet
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2000, les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
JORFTEXT000000386052(source JORF)
promotion
04 Février 200004/02/2000
De: Mattern (Marie-Thérèse), épouse Djélalian
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2000, les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
JORFTEXT000000386052(source JORF)
promotion
04 Février 200004/02/2000
De: François Villeroy de Galhau
Objet:
directeur du cabinet du cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
a_sa_demande
cabinet="Cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000203148(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 200004/02/2000
De: François Villeroy de Galhau
inspecteur général des finances
Objet:
directeur général des impôts
Groupe:
Direction générale des impôts
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000203147(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
8 décembre 1999
Le président
Groupe:
Société Esprit Telecom France
JORFTEXT000000201585(source JORF)
charge
04 Février 200004/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.