04 Octobre 2008


De: Vlamynck (Guy)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Lomme (Nord)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Sargnon (Bernard)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Mayotte
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Lamy (Jean-Louis)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Nouvelle-Calédonie
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Lagreulet (Guy)
contrôleur du Trésor public de 1re classe, agent comptable intérimaire du lycée agricole de Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Hoët (Jean-Marie)
inspecteur du Trésor public, agent comptable intérimaire du lycée agricole de Carcassonne (Aude)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Golhen (Eric)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Guingamp (Côtes-d'Armor)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Deltombe (Patrick)
receveur percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Figeac (Lot)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Grand (Nicole)
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Suzini (Guyane)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Flicourt (Sandrine)
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Airion - Clermont-de-l'Oise (Oise)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Burc-Lugiez (Dominique)
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Nevers-Cosne-Plagny (Nièvre)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Barral (Pascale)
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Rodez-la-Roque (Aveyron)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Thorel (Fabien)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable, en adjonction de service, du groupement d'intérêt public « Montargis Innovation »
Remplace:Mme Souriou (Michelle)
Groupe:
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Gayant (Didier)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable, en adjonction de service, du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de Lille éducation et formation tout au long de la vie »
Remplace:M. Drozdowski (Gérard)
Groupe:
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Henri Prevost
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre du logement et de la ville
date_debut="2008-10-01"
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Henri Prevost
Objet:
conseiller budgétaire
date_debut="2008-10-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Debant (Olivier, Gabriel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Simon (Robin)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Ripol (Pierre, Thierry)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Pons (Alexandre, Silvère, Christian, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Perez (Nathanaël, Barthélémy)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Héréus (Jérémy)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Gadoullet (Vincent, Pierre, Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Fousse (Alexandre, Fabien, Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Florin (Alexis)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Delaunay (Jérôme, Yves, Joseph)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Bouvard (Gabriel, Eugène)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Bertrou (Antoine, Paul)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Becquet de Mégille (François, Thomas, Xavier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Caraës (Aurélie, Lucile, Sophie, Céline, Eugénie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Zundel (Thomas)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Roqueplo (Louis, Jacques, Walter, Benoît, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Marchal (Rémi, Jean, Claude)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Laurentin (Thomas, Daniel, Bernard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Lapouge (Vincent, Jean, Maurice, Olivier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Dupré La Tour (Jean-Marie, Jérôme)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Tabozzi (Pauline, Marie-Anne)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Vanderhaeghe (Justin, Bernard, Laurent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Smeeckaert (Julien, Paul, Roger, Serge)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Schembri (Luc)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Mattina (Laurent, Joseph, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Mathias (Xavier, Philippe, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Maire (David, Claude, René)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Grosse (Gérard, Ousmane)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Denis (Thibaud, Damien)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Delaunay (Benoît, Gaudérique, Jacques, Auguste)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: De Penguern (Guillaume, Ollivier, Marie, Raymond)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Colin (Clément, Eugène, Roger)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Boudon (Ludovic, Alain)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Billot (Julien, Marie, Christian, Eric)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Dubarry (Sandrine, Marie, Simone)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
04 Octobre 200804/10/2008
De: Falkowski (Wojciech)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-IV
Groupe:
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Salini (Patrice)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-IV
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Manier (Jean-François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Dauviau (Claire)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
ecole
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Palombit (Marie-Christine)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
ecole
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Bourcet (Florence)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
ecole
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Anquetil (Patrice)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
ecole
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Caire (Dominique)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
ecole
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Dominique Brouard
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Maine-et-Loire
Groupe:
date_debut="2008-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Octobre 200804/10/2008
De: Brunin (Daniel)
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Creuse
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Vienne
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2008-10-01"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Vet (Patrick)
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Vosges
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Meurthe-et-Moselle
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2008-10-01"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Hurtrel (Maryse)
adjointe au directeur général de l'enseignement et de la recherche, chargée du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Hubert (Claire)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Molinier (Philippe, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Molinier, Philippe Sicard, Philippe Thiriot et Christine Dechaumont, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Truchetet (Jérôme, Jean, Claude)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Franck Lombrail et Jean-Pierre Teucquam, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)
Groupe:
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Fattaccini (Carole, Marie)
Objet:
avocat associée auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Gatineau, avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Jean-Paul Nourry
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Marc-Henri Louvel
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Jean-François Le Falher
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Jérôme Le Breton
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: François Faucon
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Marie-Claude Le Breton
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Virginie Dequesne
Objet:
notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Le Net (Marie-Claude, Suzanne, Pierrette), épouse Le Breton
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Allain (Dominique, Guy)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Girault (Frédérique, Emmanuelle), épouse Thomas
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Allain (Dominique, Guy)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Wattebled (Barbara, Nicole)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Plouaret (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Fercoq (Anne, Marie), épouse Le Guen
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Plouaret (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Allano (Anne-Laure)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Plouaret (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Wattebled (Barbara, Nicole)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Plouaret (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Freon (Michel, René)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Penne-d'Agenais (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Bastide (Valérie, Cécile)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Bois-Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Aubert (Régis, Georges, René)
Objet:
notaire
Remplace:M. Auger (Gérard, Patrick)
notaire
notaire_residence="Valréas (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Ostacolo (Bruno)
1er surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Digne
Remplace:M. Camparri (Antoine)
date_debut="2008-10-01"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Busson (Dominique)
1er surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Corbeil-Essonnes
Remplace:M. Quinot (Philippe)
Groupe:
date_debut="2008-09-24"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Busson (Dominique)
1er surveillant
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Corbeil-Essonnes
Remplace:M. Quinot (Philippe)
Groupe:
date_debut="2008-09-24"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Nicolas Touré
Objet:
conseiller télécoms auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Pierre-Louis Colin
Objet:
conseiller technique
date_debut="2008-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Thanh Huong Nguyen Binh Tan
Objet:
conseillère des affaires étrangères, conseillère technique
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Huntzinger (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2009-01-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Octobre 200804/10/2008
De: Soulaïmane Traore
commissaire principal, conseiller à l'ambassade de la République du Mali en France
Objet:
à suivre la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
04 Octobre 200804/10/2008
De: Saïd Melh
colonel à l'inspection générale des forces auxiliaires au Maroc
Objet:
à suivre la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
04 Octobre 200804/10/2008
De: Alexis Delafaye
directeur de cabinet du maire du 7e arrondissement de la ville de Paris
Objet:
à suivre la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
04 Octobre 200804/10/2008
De: Florus Nestar
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Thierry Cottin
administrateur territorial détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sous-préfet, sous-préfet de Corte (Haute-Corse)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Corte"
sous-prefecture_departement_code="2B"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Serge Boulanger
Objet:
sous-préfet
Groupe:
détachement
04 Octobre 200804/10/2008
De: Serge Boulanger
sous-préfet
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Jacques Billant
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
date_debut="2008-09-01"
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Alain Faudon
commissaire de la police nationale détaché
Objet:
sous-préfet de Thann
sous-préfet, sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thann"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Dominique Mortelecq
Objet:
conseiller
date_debut="2008-10-15"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008
De: Anne Rossell, née Perfferkorn
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
04 Octobre 200804/10/2008
De: Claire Dreyfus-Cloarec, née Dreyfus
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2008-10-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
04 Octobre 200804/10/2008
De: Vergne (Emmanuel)
Objet:
représentant suppléant du personnel administratif et de service au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:Mme Knaub (Maïlys)
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Sibyle Veil
Objet:
à la présidence de la République
Conseillères techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Marguerite Bérard
Objet:
à la présidence de la République
Conseillères techniques
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Bertrand Martinot
Objet:
conseiller à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Octobre 200804/10/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.