05 Mai 2001


De: Jean-Marc Chataigner
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000770024(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Patrice Tranchant
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000770024(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Serge Tomasi
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000770024(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Francis Stéphan
ingénieur des eaux et forêts
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000770024(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Jean-Marc Chataigner
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000770024(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Mireille Guigaz
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000770024(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Malika Berak
conseillère des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000770024(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Lantieri (Charles)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Mahieux (Sophie)
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000757558(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: André Warlouzet
directeur hors classe à la maison d'arrêt de Fresnes, mis à disposition de l'administration centrale
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires
Groupe:
Direction régionale des services pénitentiaires
date_debut="2001-04-23"
JORFTEXT000000757557(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Renaud Picard
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Remplace:M. Claude Beau
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
ecole
JORFTEXT000000757556(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Martin (Pierre-Henri)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000757555(source JORF)
réintégration
05 Mai 200105/05/2001
De: Tarnos (Landes)
d'une superficie totale de 181 011 mètres carrés, cadastré section AN nos 20, 41, 43 et 44, tel que cet immeuble figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif, un immeuble dépendant d'un ensemble immobilier domanial dénommé « champ de tir de Tarnos » sis lieudit La Barre, à
Groupe:
Établissement public national à caractère administratif, un immeuble dépendant d'un ensemble immobilier domanial dénommé « champ de tir de Tarnos » sis lieudit La Barre, à
JORFTEXT000000757517(source JORF)
affectation
05 Mai 200105/05/2001
De: Françoise Calavia
Objet:
déléguée générale adjointe du Médiateur de la République
date_debut="2001-02-15"
JORFTEXT000000756941(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Calavia
Objet:
au nom du Médiateur de la République, tous actes, à l'exclusion de ceux
prévus aux articles 10, 14 et 15 de la loi du
3 janvier 1973
susvisée
autorite_delegation="Médiateur de la République"
JORFTEXT000000756941(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Pierre Guy Marie Estrangin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles affecté au centre de formation professionnelle agricole pour jeunes de Marseille
Groupe:
Centre de formation professionnelle agricole pour jeunes de Marseille
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000756938(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Charles-Alexis Mossa
Objet:
conseiller diplomatique
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000756937(source JORF)
cessation de fonction
05 Mai 200105/05/2001
De: Lionel Bounan
magistrat
Objet:
conseiller pour la justice au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000756936(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Mounier (Claude)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
de l'agence pour la recherche et la technologie de l'OTAN
adjoint au responsable de la division politique et stratégie
au titre de la mobilité
Groupe:
Agence pour la recherche et la technologie de l'OTAN
date_debut="2001-04-23"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000756935(source JORF)
mise à disposition
05 Mai 200105/05/2001
De: Yvon Georges Morineau
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique, service vétérinaire
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique, service vétérinaire
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000579916(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Jean Laterrasse
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000579915(source JORF)
cessation de fonction
05 Mai 200105/05/2001
De: Yannick d'Escatha
ingénieur en chef du corps des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Remplace:M. Pierre Faurre
Groupe:
Ecole polytechnique
conseil_des_ministres
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000579914(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Alain Peyraube
directeur au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000579913(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Guerin (Antoine)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Deux-Sèvres
Groupe:
Préfecture de la Seine-Maritime
Préfecture des Deux-Sèvres
sous-prefet
cabinet="Préfet des Deux-Sèvres"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000579912(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Thibault (Sophie)
administratrice civile détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète de 2e classe
sous-prefet
JORFTEXT000000579911(source JORF)
réintégration
05 Mai 200105/05/2001
De: Thibault (Sophie)
administratrice civile détachée
Objet:
directrice du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfète de 2e classe
Groupe:
Préfecture de la Seine-Maritime
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000579911(source JORF)
cessation de fonction
05 Mai 200105/05/2001
De: Christian Marchal
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2001-06-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000579873(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Morel (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe
date_debut="2001-04-20"
JORFTEXT000000579594(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Hervé Baro
secrétaire général à l'UNSA-Fonctionnaires
Objet:
membre titulaire du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000579593(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Le Guerer (Patrick)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000579592(source JORF)
affectation
05 Mai 200105/05/2001
De: Jacques Serris
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000405104(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Costes
»
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000405104(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Claude Chiesa
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux divisionnaire des services techniques, en fonctions à l'annexe de Cournon-d'Auvergne du secrétariat général pour l'administration de la police de Lyon
Groupe:
Secrétariat général pour l'administration de la police de Lyon
date_debut="2001-06-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000392189(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Simon (Henri)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1999-2001)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000392150(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Poulain (Marc)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1999-2001)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000392150(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Livenais (Yann)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1999-2001)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000392150(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Landais (Fabrice)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1999-2001)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000392150(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Gracia (Jean-Christophe)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1999-2001)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000392150(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Egloff (Yves)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1999-2001)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000392150(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Bernos (Michel)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1999-2001)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000392150(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Barlerin (Axel)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1999-2001)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000392150(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Rey-Coquais (Monique)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1999-2001)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000392150(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Nenquin (Annick)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1999-2001)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000392150(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Merloz (Marie-Gabrielle)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1999-2001)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000392150(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Gérard Piketty
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2001-10-30"
depart_retraite
JORFTEXT000000392149(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Thibault (Sophie)
administratrice civile en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000392147(source JORF)
réintégration
05 Mai 200105/05/2001
De: Dominique Viéville
conservateur général du patrimoine, assurant l'intérim du chef du service à compétence nationale du musée d'Orsay, à Paris
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000392146(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Dominique Viéville
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000392146(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Jean-Louis Martinot-Lagarde
architecte urbaniste en chef de l'Etat, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000392146(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Hervé Dziedzic
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000392146(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Denis Duclos
attaché des services déconcentrés. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000392146(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Michel Barthet
administrateur civil, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000392146(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Daniel Arcangeli
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000392146(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Françoise Wasserman
conservatrice en chef du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000392146(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Anne Vincent
agentes contractuelles. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000392146(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Marie-Renée Courty
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000392146(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Monique Bourlet
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000392146(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Marie-Liesse Baudrez
administratrice civile, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000392146(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Deroo (Claude)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Somme
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Levacher (Claude)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Pyrénées-Atlantiques
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Prigent (René-Loïk)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Ille-et-Vilaine
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Counil (Jean)
Objet:
à l'honorariat
Experts forestiers admis à l'honorariat
Haute-Garonne
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Turckheim (de) (Brice)
Objet:
à l'honorariat
Experts forestiers admis à l'honorariat
Bas-Rhin
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Ferrand (Lucien)
Objet:
à l'honorariat
Experts forestiers admis à l'honorariat
Allier
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Roudieres (André)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Pyrénées-Orientales
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Roth (Pierre)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Marne
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Auffray (Marcel)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Loire-Atlantique
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Bernicot (Basile)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Finistère
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Mandaroux (Georges)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Drôme
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Juven (Robert)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Drôme
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Cleret (Albert)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Dordogne
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Malliard (de) (Hugues)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Côte-d'Or
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Jaccaz (Raymond)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Cher
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Barnier (Pierre)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Cher
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Vignaud (Paul)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Charente
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Beddock (Elie)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Charente-Maritime
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Auge (Serge)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Calvados
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Pardigon (Fernand)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Courant (Denis)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Ferrand (Lucien)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Allier
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Gossein (Andrée)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Oise
JORFTEXT000000391335(source JORF)
admission
05 Mai 200105/05/2001
De: Rigal (Jean-Marie)
centre technique, Arcueil
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000213677(source JORF)
promotion
05 Mai 200105/05/2001
De: Nicolas (Pierre)
centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000213677(source JORF)
promotion
05 Mai 200105/05/2001
De: Marandai (Alain)
direction des centres d'expertise et d'essais, administration centrale, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000213677(source JORF)
promotion
05 Mai 200105/05/2001
De: Legoux (Jean)
établissement industriel DCN, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000213677(source JORF)
promotion
05 Mai 200105/05/2001
De: Girerd (Jean-Pierre)
service de la qualité, Nantes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000213677(source JORF)
promotion
05 Mai 200105/05/2001
De: Domenech (Marc)
centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000213677(source JORF)
promotion
05 Mai 200105/05/2001
De: Courtin de Torsay (René)
centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000213677(source JORF)
promotion
05 Mai 200105/05/2001
De: Condet (Guy)
direction centrale du service de santé des armées, mis pour emploi à la base aérienne no 101 de Toulouse, Francazal
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000213677(source JORF)
promotion
05 Mai 200105/05/2001
De: Blanc (Georges)
11e base de soutien du matériel de l'armée de terre, Vayres, détachement de Montauban
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000213677(source JORF)
promotion
05 Mai 200105/05/2001
De: Allart (Danielle)
centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000213677(source JORF)
promotion
05 Mai 200105/05/2001
De: Rougemont (Georges)
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000213676(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Jouanna (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000213676(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Jockey (Philippe)
maître de conférences des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000213676(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Holtzmann (Bernard)
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000213676(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Guilaine (Jean)
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000213676(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Flusin (Bernard)
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000213676(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Etienne (Roland)
directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000213676(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Masson (Marie-Paule)
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2001-2002 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000213676(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: de Rougemont (Guy)
membre de l'Académie des beaux-arts (peinture)
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000213675(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: de Bengy (Jean)
représentant du ministère de la culture
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000213675(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: d'Hauterives (Arnaud)
secrétaire perpétuel de l'Académie des beaux-arts (peinture)
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000213675(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Schoendorffer (Pierre)
président de l'Académie des beaux-arts (cinéma)
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000213675(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Langlois (Christian)
membre de l'Académie des beaux-arts (architecture)
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000213675(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Granier (Jean-Marie)
membre de l'Académie des beaux-arts (gravure)
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000213675(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Folliasson (Michel)
membre de l'Académie des beaux-arts (architecture)
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000213675(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Florentz (Jean-Louis)
membre de l'Académie des beaux-arts (composition musicale)
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000213675(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Carron (Pierre)
vice-président de l'Académie des beaux-arts (peinture)
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000213675(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Cardot (Jean)
membre de l'Académie des beaux-arts (sculpture)
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000213675(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Canavaggio (Jean)
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000213675(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Bussac (Claude)
directrice des études, chargée de la section artistique de la Casa de Velazquez
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000213675(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Ketty Schwartz
directrice de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000213673(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200105/05/2001
De: Hervé Berteloite
officier supérieur de réserve de l'armée de l'air, mis à la disposition du Médiateur de la République, nommé secrétaire général de l'institution
Objet:
dans ses fonctions, dans le cadre d'un engagement contractuel
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000212952(source JORF)
reconduction
05 Mai 200105/05/2001
De: Ketty Schwartz
directrice de recherches du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directrice de la recherche
Remplace:M. Vincent Courtillot
Groupe:
Direction de la recherche
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000212949(source JORF)
nomination
05 Mai 200105/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.