06 Avril 2001


De: Jean-Pierre Leteurtrois
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-10-05"
JORFTEXT000000769831(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Jean-Luc Laurent
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-10-05"
JORFTEXT000000769831(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Pierre Palat
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000769831(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Robert Mahl
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000769831(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Christian Marchal
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-06-22"
JORFTEXT000000769831(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Jean-Michel Biren
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-06-22"
JORFTEXT000000769831(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Gilles Bellec
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-05-25"
JORFTEXT000000769831(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Cytermann
»
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000769826(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Eric Bernet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000769826(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Jean Paraf
préfet
Objet:
délégué général du Médiateur de la République
Groupe:
19 janvier 2001 portant nomination et délégation de signature
date_debut="2001-01-22"
JORFTEXT000000768770(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Paraf
Objet:
au nom du Médiateur de la République, tous actes, à l'exclusion de ceux
prévus aux articles 10, 14 et 15 de la loi du
3 janvier 1973
modifiée susvisée
autorite_delegation="Médiateur de la République"
JORFTEXT000000768770(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Watrelot (Christelle), épouse Poli
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction locale de l'action sociale de l'arrondissement maritime de Cherbourg
Groupe:
Direction locale de l'action sociale de l'arrondissement maritime de Cherbourg
date_debut="2001-04-02"
JORFTEXT000000768767(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Caroline Blocher
Objet:
rapporteuse près la commission des recours des réfugiés
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
JORFTEXT000000768766(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Virginie Darpheuille
attachée d'administration centrale
Objet:
au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
représentante de l'Etat
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000768765(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Detour (Pierre-Marie)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sous-directeur coordination des services et affaires juridiques à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000589548(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Marcel Brault
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le grand projet urbain des quartiers nord d'Aulnay-sous-Bois
Remplace:Mme Virginie Blanc
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour le grand projet urbain des quartiers nord d'Aulnay-sous-Bois
JORFTEXT000000589547(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Malmassari (Nicole)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires financières et de la logistique à la direction générale de l'administration des finances et des affaires internationales, à l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
Direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000589462(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Jean-Marc Fayoux
directeur délégué France de Total raffinage distribution
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Jean-Bernard Sigaud
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000589461(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Dellacasagrande
»
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000588623(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000588623(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Recasens (Olivier)
élève gardien de la paix ; 3 ans de services civils et militaires. Décédé en service commandé, alors qu'il régulait la circulation sur les lieux d'un accident
Objet:
à titre exceptionnel, avec effet au
23 janvier 2001
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="3"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405620(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Serge Thévenet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000405156(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000405156(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000405156(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Danielle Saillant
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000405156(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000405156(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000405156(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Gille
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000405156(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Hubert Blanc
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Terry Olson
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000405126(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Jean-Yves Helmer
Objet:
délégué général pour l'armement
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000405125(source JORF)
cessation de fonction
06 Avril 200106/04/2001
De: Xavier de Villepin
sénateur, président de la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat
Objet:
conciliateurs pour faire partie de la Cour de conciliation et d'arbitrage
Groupe:
Cour de conciliation et d'arbitrage
duree="six ans"
JORFTEXT000000405124(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Robert Badinter
sénateur, ancien président du Conseil constitutionnel
Objet:
conciliateurs pour faire partie de la Cour de conciliation et d'arbitrage
Groupe:
Cour de conciliation et d'arbitrage
duree="six ans"
JORFTEXT000000405124(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Laurent Davenas
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000405123(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Virginie Darpheuille
attachée d'administration centrale
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
suppléante du représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000405122(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Virginie Darpheuille
attachée d'administration centrale
Objet:
représentante du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000405121(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Virginie Darpheuille
attachée d'administration centrale
Objet:
suppléante du représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000222891(source JORF)
nomination
06 Avril 200106/04/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.