07 Janvier 2009

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(pub gratuite)

De: Achille Villeneuve
académie de Nantes
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: André Videaud
académie de Limoges
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jean-Paul Taix
académie de Nice
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Patrick Tach
académie de Rouen
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Henri Sidokpohou
académie de Nancy-Metz
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Georges Septours
académie de Versailles
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: André Quintric
académie de Rennes
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Serge Patient
académie de la Guyane
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jean-Marie Munier
académie de Reims
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Paul Muller
académie de Strasbourg
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Marcel Levy
académie de Poitiers
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Lucien Lellouche
territoires d'outre-mer
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Gilbert Le Gouic-Martun
Centre national d'enseignement à distance
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Philippe Hemez
académie de Lille
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Bernard Biau
académie de Montpellier
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Louis Baladier
académie d'Orléans-Tours
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jean Roche
académie de Dijon
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Jean-François Colonna d'Istria, académie de Corse
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Bernard Gossot
académie de Créteil
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Jean-François Colonna d'Istria, académie de Corse
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Michel Amoudry
académie de Grenoble
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Jean-François Colonna d'Istria, académie de Corse
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Miguel Torres
académie de Bordeaux
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jacques Dremeau
académie de Caen
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: René Colin
académie de Besançon
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Guy Chaigneau
académie d'Aix-Marseille
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jacques Boudot
académie de Clermont-Ferrand
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: François Samson
correspondant académique de l'académie de Toulouse
Objet:
correspondants du médiateur académique
renouvelable
Claude Hui, correspondant académique de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jean Geoffroy
correspondant académique de l'académie de Versailles
Objet:
correspondants du médiateur académique
renouvelable
Claude Hui, correspondant académique de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Guy Rouvillain
correspondant académique de l'académie de Lille
Objet:
correspondants du médiateur académique
renouvelable
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Guy Faucon
correspondant académique de l'académie de Nantes
Objet:
correspondants du médiateur académique
renouvelable
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Charles Dahan
correspondant académique de l'académie de Créteil
Objet:
correspondants du médiateur académique
renouvelable
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jean-Philippe Cante
correspondant académique de l'académie de Nice
Objet:
correspondants du médiateur académique
renouvelable
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jean-Louis Bouillot
correspondant académique de l'académie d'Aix-Marseille
Objet:
correspondants du médiateur académique
renouvelable
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Nadine Milhaud
académie de Toulouse
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Marie-Thérèse Massard
académie de Lyon
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Ginette Bassin
académie de la Martinique
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Christiane André
académie de la Réunion
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Claudette Tabary
académie d'Amiens
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Marie-Claire Rouillaux
correspondante académique de l'académie de Versailles
Objet:
correspondants du médiateur académique
renouvelable
Claude Hui, correspondant académique de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Marie-Jeanne Perruchon
correspondante académique de l'académie de Paris pour le Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
correspondants du médiateur académique
renouvelable
Claude Hui, correspondant académique de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Benoît Loutrel
directeur général adjoint
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Janvier 200907/01/2009
De: François Lions
directeur général adjoint, et de
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Janvier 200907/01/2009
De: Benoît Loutrel
directeur général adjoint
Objet:
à signer tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
Groupe:
habilitation
07 Janvier 200907/01/2009
De: François Lions
directeur général adjoint
Objet:
à signer tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
Groupe:
habilitation
07 Janvier 200907/01/2009
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jean Espitalier
Objet:
adjoint à la personnalité qualifiée au sens de l'article L. 34-1-1 du code des postes et communications électroniques
personnalite_qualifiee
désignation
07 Janvier 200907/01/2009
De: Crestor (Richard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université des Antilles et de la Guyane
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université des Antilles et de la Guyane"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Symchowicz (Nil)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Poitiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Symchowicz (Nil)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Poitiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Moutte (Jean-François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Perpignan
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Mondésert (Xavier)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Caen
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Caen"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Fournier (Suzanne), épouse Deoux
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université d'Angers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Angers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Sauviat (Catherine)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Rennes-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Miller (Anne-Marie)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Rennes-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Hannequin (Jean-Luc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Rennes-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: de Bandt (Olivier)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-X
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Dobkine (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-X
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Coudert (Virginie)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-X
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Grellier (Claude)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Plenel (Edwy)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Montpellier-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Fructus (Marina)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Montpellier-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Masquelier (Francis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lille-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Lille-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Lapeze (Jean)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Grenoble-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Klein (Jean-Christophe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jeanne (Céline)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Cathaud (Muriel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: André Sarazin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Michel Marquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jean-Michel Cerdan
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jean-Michel Cerdan
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Bernard Remy
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Pierre Jardon
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Christelle Guibert
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jean-Michel Cerdan
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Gabrielle Simon
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Gabrielle Simon
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Gabrielle Simon
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Agnès Lesvignes, épouse Mc Kee
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour suivi de conjoint
date_debut="2008-10-15"
duree="trois mois"
a_sa_demande
disponibilité
07 Janvier 200907/01/2009
De: Vincent Berjot
Objet:
membre du conseil d'administration de La Française des jeux
représentant de l'Etat
Remplace:M. Hughes Bied-Charreton
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Rodolphe Gintz
chargé de la troisième sous-direction à la direction du budget du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
au conseil d'administration d'OSEO
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Guillaume Gaubert
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Pierre Amouyel
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône
Remplace:M. Pierre Achard
Groupe:
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Desclaux (Georges)
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport Toulouse-Blagnac
représentant de l'Etat
Remplace:M. Rault (Joël)
Groupe:
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Bénadon (Danielle)
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de Lyon
représentant de l'Etat
Remplace:M. Guyard (Michel)
Groupe:
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Alain Imbert
adjoint au maire de Tassin-la-Demi-Lune (Rhône) et président du centre de gestion du Rhône
Objet:
membres de la commission de déontologie
membre de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des maires de France
Membre suppléant
Remplace:M. Daniel Mertian de Muller
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Christophe Baulinet
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalités qualifiées
Membre suppléant
Remplace:M. Robert Pistre
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Alain Spada
conseiller général du Var
Objet:
membres de la commission de déontologie
membre de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des départements de France
Membre titulaire
Remplace:Mme Françoise Dumont
Groupe:
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Robert Pistre
ingénieur général des mines honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalités qualifiées
Membre titulaire
Remplace:M. Bruno Durieux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Etat (PACTE)
Objet:
membre de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires des services judiciaires
La garde des sceaux, ministre de la justice
Vu la loi n° 95-125 du
8 février 1995
en son article 20 relative à l'organisation des juridictions et à la procédure civile, pénale et administrative et créant les assistants de justice
Groupe:
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: de Boissieu (Christian)
président du Conseil d'analyse économique. Officier du 15 octobre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-10-15"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Giacomotto (Christian, Jean-Marie, Robert)
président du collège de gérance d'une société. Officier du 20 février 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-02-20"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Lazareff (Serge)
avocat, président de l'Institut du droit des affaires internationales de la chambre de commerce internationale. Officier du 16 mars 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-03-16"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: d'Ornano, née de Contades (Anne, Sylvia, Marie, Emmanuelle)
présidente d'organismes pour l'adoption. Officier du 22 janvier 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-01-22"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Wildenstein (Guy, Nathan, Michel)
président de sociétés, conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger (Etats-Unis). Officier du 29 septembre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et européennes
PROTOCOLE
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-09-29"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Wahl, née Jouannin (Bernadette, Jacqueline, Fernande)
présidente d'honneur d'une union nationale d'associations pour handicapés. Officier du 19 décembre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-12-19"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Perrin (Alain-Dominique, Marie)
président d'une institution culturelle. Officier du 11 mars 2002
»
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-03-11"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Elgey (Georgette)
historienne. Officier du 15 janvier 1985
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-01-15"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: de Rothschild (David, René, James)
associé-gérant statutaire d'une compagnie bancaire. Officier du 28 octobre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-10-28"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Voss (François, Alain)
ancien associé-gérant de banque. Officier du 28 septembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-09-28"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Cazenave (Roger, Maurice, Charles)
président du conseil de surveillance d'un groupe industriel. Officier du 2 mars 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-03-02"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Pierre-Brossolette (Claude, Jean, François)
inspecteur général des finances honoraire. Officier du 27 janvier 1987
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-01-27"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Roverato (Jean-François)
président d'un groupe de travaux publics. Officier du 20 juin 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-06-20"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Daubigny (Jean, René, Alfred)
préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine. Officier du 22 février 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-02-22"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Grenier (Pierre, Jean, Eugène)
colonel honoraire de sapeurs-pompiers. Officier du 10 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-11-10"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Barré-Sinoussi (Françoise, Claire)
prix Nobel de médecine, professeure, directrice de recherche, chef d'unité dans une fondation de recherche. Officier du 15 juin 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-06-15"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Lacouture, née Lys (Lucette)
membre du conseil d'administration et vice-présidente d'une section départementale de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Officier du 10 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-12-10"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Lesourne (Jacques, François)
ancien professeur au Conservatoire national des arts et métiers, ingénieur. Officier du 21 septembre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-09-21"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Corblet de Fallerans, née Level (Monique, Thérèse, Marie)
déportée résistante. Officier du 7 août 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-08-07"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Kampf (Serge, Paul, Jean)
président du conseil d'administration d'un groupe de conseil. Officier du 7 septembre 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-09-07"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Parayre (Jean-Paul, Christophe)
président du conseil de surveillance d'une société industrielle. Officier du 24 mars 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie et consommation, porte-parole du Gouvernement
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-03-24"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jeanmougin (Raymonde)
secrétaire générale de la Maison des anciens de la 2e DB. Officier du 13 novembre 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-11-13"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009
De: Jourdain (Georgette, Marie)
déportée résistante. Officier du 3 mars 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
CONTINGENT DES DÉPORTÉS ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-03-03"
promotion
07 Janvier 200907/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.