Tribunal d'instance de Châteaubriant

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
JORFTEXT000019952272(source JORF)
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
JORFTEXT000019669036(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
JORFTEXT000018081347(source JORF)
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Aubin (Chantal), épouse Jouanolle
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
JORFTEXT000000819480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200703/01/2007
De: Marcadet (Claudine), épouse Cocheril
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Châteaubriant (44110)
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
suppleant
JORFTEXT000000605398(source JORF)
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Aubin (Chantal), épouse Jouanolle
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
JORFTEXT000000812223(source JORF)
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Pierre-François Martinot
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Tribunal d'instance de Châteaubriant
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
tribunal_instance="Châteaubriant"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Dominique Richard, épouse Breteche
juge au tribunal de grande instance de Montbéliard, chargée du service du tribunal d'instance de Montbéliard
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Tribunal d'instance de Châteaubriant
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
tribunal_instance="Châteaubriant"
JORFTEXT000000580611(source JORF)
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Aubin (Chantal), épouse Jouanolle
greffière en chef du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Châteaubriant
Remplace:
Mme Patarra
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
suppleant
JORFTEXT000000574349(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Remplace:
Mme Vandenbulcke
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
JORFTEXT000000574349(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Hamon (Christine)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Châteaubriant
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Châteaubriant
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
suppleant
JORFTEXT000000195144(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Boussicault (Jeanne), épouse Vandenbulcke
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Châteaubriant
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Châteaubriant
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
JORFTEXT000000195144(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.