08 Novembre 2000

De:	Jean-François Castell maître-assistant d'école supérieure de 2e classe
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe par intégration

JORFTEXT000000767850 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000767849 (source JORF)

De:	Karine Monfray, épouse Chalvet fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le 23 octobre 1997
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

date_debut="1999-10-23"
maitre_de_conference

titularisation

De:	Agnès Leblond maître-assistante d'école nationale vétérinaire de 1re classe
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration

JORFTEXT000000767848 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000767847 (source JORF)

De:	Brigitte Brunel maître-assistante d'école supérieure de 1re classe
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration

date_debut="2000-03-01"
maitre_de_conference

nomination

De:	Delarue (François) ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:	administrateur de la Caisse de garantie du logement social
Remplace:	M. Lemas (Pierre-René)
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

JORFTEXT000000767707 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000767706 (source JORF)

De:	François Mimin conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

date_debut="2000-07-07"
a_sa_demande

cessation de fonction

De:	Vuillaume (Romain)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Vaysset (Olivier)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Picquart (Hédi)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Paillard (Laurent)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Luprich (Christophe)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Letrilliart (Philippe)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Leroy (Didier)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Lavertu (Eric)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Girard (Sébastien)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Desplechin (Fabrice)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Bertin (Yves)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Seydoux (Stéphanie)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Orlandini (Marie-Josée)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Jaffré-Baron (Claudine)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Fages (Christine)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Dubois (Frédérique)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Cernicchiaro (Muriel), épouse Soret
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

De:	Brochard (Georgia)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

promotion

JORFTEXT000000767704 (source JORF)

De:	Bruno Jouve commandant de police
Objet:	régisseur d'avances de la direction de la surveillance du territoire du ministère de l'intérieur
Remplace:	M. Marc Lauthier
Groupe:	Direction de la surveillance du territoire

date_debut="2000-12-01"

nomination

JORFTEXT000000767703 (source JORF)

De:	Pierson (Hervé, Jean)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Joseph Pierson et Hervé Pierson, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Metz (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"

cessation de fonction

JORFTEXT000000767702 (source JORF)

De:	Gobet (Jean-Marc, Philippe)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Gérard Petitcolin, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Troyes (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"

nomination

huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"

De:	Da Silva (Jean-Paul)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Franck Jagu, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000767701 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"

De:	Bezard (Stéphane, Jean-Pierre)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean Remy, Frédéric Denjean et Nadine Aupecle, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000767700 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"

De:	Denjean (Frédéric, Aimé, Pierre)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean Remy, Frédéric Denjean et Nadine Aupecle, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000767700 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"

De:	Arlaud (Frédéric, Christophe)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Pierre Jauvert, Catherine Meola-Jauvert, Xavier Titton, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000767699 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"

De:	Meola (Catherine, Madeleine)
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Pierre Jauvert, Catherine Meola-Jauvert, Xavier Titton, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000767699 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000767698 (source JORF)

De:	Thaumiaux (Jean-Louis) conseiller commercial hors classe en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:	dans le corps de l'expansion économique à l'étranger

date_debut="2000-01-01"
corps="Expansion économique à l'étranger"

réintégration

JORFTEXT000000767698 (source JORF)

De:	Thaumiaux
Objet:	d'office des cadres de l'administration
Groupe:	D'office des cadres de l'administration

radiation

JORFTEXT000000585990 (source JORF)

De:	Jeanne-Marie Bonnet maître-assistante d'école nationale vétérinaire de 1re classe
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration

date_debut="2000-08-01"
maitre_de_conference

nomination

De:	Denise Remy maître-assistante d'école nationale vétérinaire de 1re classe
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration

JORFTEXT000000585989 (source JORF)

nomination

De:	Jean-Pierre Plavinet maître-assistant d'école supérieure de 2e classe
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe par intégration

JORFTEXT000000585988 (source JORF)

nomination

De:	Nicolet (Gérard)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères au titre de l'année 2001

inscription

De:	Chavoz (Marcel)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères au titre de l'année 2001

inscription

De:	Pradet (Dominique), épouse Dieud é
Objet:	sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères au titre de l'année 2001

inscription

De:	Alfonsi (Martine), épouse Godard
Objet:	sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères au titre de l'année 2001

inscription

JORFTEXT000000585944 (source JORF)

De:	Basseville (Bertrand, Gérard, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Gérard Basseville et Marie-Françoise Basseville-Bruant, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"

nomination

huissier
huissier_residence="Roquebrune-sur-Argens (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"

De:	Meola (Catherine, Madeleine)
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Jean-Claude de Gregorj et Antoine Lachambre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000585943 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Roquebrune-sur-Argens (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"

De:	de Gregorj (Jean-Claude)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Claude de Gregorj et Antoine Lachambre, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000585943 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000585942 (source JORF)

De:	Pierson (Hervé, Jean)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	Mme Henry (Suzanne, Marie, Thérèse)

huissier
huissier_residence="Metz (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"

nomination

De:	Gérard Michaut
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Chargés de mission

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

nomination

De:	Guy Gillot
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Chargés de mission

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

nomination

De:	Valérie Gramond
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Attachée parlementaire

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

nomination

De:	Claude Forget
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Laurent Caussat
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Pierre Brouder
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Pierre Amidey
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Stéphane Layani
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseiller spécial auprès du ministre

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Michelle Aubert
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillère technique chargée de la communication, et des relations avec la presse

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Maria Venes
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Pierrette Robine
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Antoine de Rocquigny administrateur civil à la direction du budget
Objet:	administrateur, représentant l'Etat au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart

JORFTEXT000000585940 (source JORF)

nomination

De:	Antoine de Rocquigny administrateur civil à la direction du budget
Objet:	administrateur, représentant l'Etat au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)

JORFTEXT000000585939 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000585359 (source JORF)

De:	Marc Vizy directeur des affaires économiques, sociales et culturelles au secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Objet:	administrateur de la société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL
Remplace:	Mme Catherine Delmas-Comolli
Groupe:	Société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL

nomination

ecole="École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers, pour un second mandat de cinq ans"

De:	Armanet (François) professeur des universités
Objet:	directeur de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers, pour un second mandat de cinq ans
Groupe:	École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique

JORFTEXT000000403356 (source JORF)

nomination

duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Hélène Vestur conseiller d'Etat
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature personnalité qualifiée
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000403355 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000403354 (source JORF)

De:	Aubry (Jean-Paul, René, Marie, Albert, Elie)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"

nomination

JORFTEXT000000403354 (source JORF)

De:	Aubry (Eric, Georges, René, Marie, Henri)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"

nomination

JORFTEXT000000403354 (source JORF)

De:	Aubry (Jean-Paul, René, Marie, Albert, Elie)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"

cessation de fonction

JORFTEXT000000403353 (source JORF)

De:	Verstraete (Brigitte, Françoise, Germaine, Marie-Joseph), épouse Bertin
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Hemelsdael, Bertrand Ryssen, Jean-François Ryssen et Bruno Delabre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

nomination

JORFTEXT000000403353 (source JORF)

De:	Hemelsdael (Jean-Marie, François, Géry)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Hemelsdael, Bertrand Ryssen, Jean-François Ryssen et Bruno Delabre, notaires associés

notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

cessation de fonction

JORFTEXT000000403352 (source JORF)

De:	Legallais (Laetitia, Frédérique, Josiane)
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Roger Demichelis et Frédéric Arlaud, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Nyons (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"

nomination

JORFTEXT000000403352 (source JORF)

De:	Arlaud (Frédéric, Christophe)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Roger Demichelis et Frédéric Arlaud, huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Nyons (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Freyming-Merlebach (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

De:	Mayeur (Paul, François)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000402660 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000402659 (source JORF)

De:	Leclaire (Jacques)
Objet:	membre titulaire à titre consultatif personnalité scientifique exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Remplace:	M. Schaefer (Hans)
Groupe:	Commission de cosmétologie prévue à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique

nomination

JORFTEXT000000402658 (source JORF)

De:	Gautier (Jean-Louis) administrateur civil
Objet:	rapporteur auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit
Remplace:	M. Guillou (Hervé)
Groupe:	Comité consultatif pour la répression des abus de droit

nomination

De:	De Peretti (Gaël)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques Concours interne
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="2000-09-06"

nomination

De:	Buffeteau (Sophie)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="2000-09-06"

nomination

De:	Lacôte (Guillaume)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Ragache (Nicolas)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques Concours interne
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Rousselot (Emmanuel)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques Concours externe (2000)
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Piel (Paul-Emmanuel)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques Concours externe (2000)
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Duchamp (Philippe)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques Concours externe (1998)
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Rebillard (Cyril)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Raspiller (Sébastien)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Ouvrard (Jean-François)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Lhermitte (Stéphane)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Daubaire (Aurélien)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Bourquard (Vianney-Marie)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Boisson (Antoine)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Aubert (Patrick)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Fourcade (Nathalie)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Muniesa (Lucie)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques Concours interne
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Le Minez (Sylvie)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques Concours interne
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Lebon (Sandrine)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques Concours externe (2000)
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Ravon (Marie-Astrid)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Ponçon (Magali)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

JORFTEXT000000402656 (source JORF)

De:	Gazave (Marc) administrateur civil de 2e classe, en instance de détachement au titre de la mobilité
Objet:	à Athènes conseiller commercial de 2e classe son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Grèce
Groupe:	Conseil commercial de 2e classe

affectation

JORFTEXT000000402655 (source JORF)

De:	Michel Barbet
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 conseiller commercial hors classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Conseil commercial hors classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2001-01-21"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000402654 (source JORF)

De:	Manuello (Claudine)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attachée d'administration centrale, 10e échelon
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2001-06-23"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000402199 (source JORF)

De:	Pascale Chavatte, épouse Palmer fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le 1er décembre 1997
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

date_debut="2000-02-22"
maitre_de_conference

titularisation

JORFTEXT000000402198 (source JORF)

De:	Michel Bascle chef de travaux d'école nationale, affecté à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:	École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole

date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
ecole

nomination

JORFTEXT000000402197 (source JORF)

De:	Cazottes (François) administrateur civil hors classe, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	sous-directeur

date_debut="2000-10-01"

cessation de fonction

cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Bertrand Perisse
Objet:	conseiller technique chargé des affaires budgétaires

JORFTEXT000000402196 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000402195 (source JORF)

De:	Louis Sillard
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon

date_debut="2000-12-15"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Righini (Philippe)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2001

promotion

De:	Quereilhac (Raymond)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2001

promotion

De:	Moreau (Philippe)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2001

promotion

De:	Guillonneau (Gérard)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2001

promotion

De:	Gomez (José)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2001

promotion

De:	Capet (Hugues)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2001

promotion

De:	Sportis (Cécile)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2001

promotion

De:	Soulabaille (Michèle), épouse Gallibour
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2001

promotion

De:	Ravaux (Edith)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2001

promotion

De:	Colomb (Anne)
Objet:	au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe au titre de l'année 2001

promotion

De:	Tilliette (François-Xavier)
Objet:	sur la liste d'aptitude complémentaire pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères au titre de l'année 2000

JORFTEXT000000402193 (source JORF)

inscription

De:	Genoud (Anne)
Objet:	sur la liste d'aptitude complémentaire pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères au titre de l'année 2000

JORFTEXT000000402193 (source JORF)

inscription

JORFTEXT000000402192 (source JORF)

De:	Leroy (Didier)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

inscription

JORFTEXT000000402192 (source JORF)

De:	Bertin (Yves)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

inscription

JORFTEXT000000402192 (source JORF)

De:	Jaffré-Baron (Claudine)
Objet:	sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe au titre de l'année 2000

inscription

JORFTEXT000000220073 (source JORF)

De:	Sylvie Birhart, épouse Andrews maître-assistante d'école supérieure de 1re classe
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration

date_debut="2000-07-10"
maitre_de_conference

nomination

ecole="École nationale supérieure de géologie de l'Institut national polytechnique de Nancy, pour un second mandat de cinq ans"

De:	Tisot (Jean-Paul) professeur des universités
Objet:	directeur de l'Ecole nationale supérieure de géologie de l'Institut national polytechnique de Nancy, pour un second mandat de cinq ans
Groupe:	École nationale supérieure de géologie (ENSG)

JORFTEXT000000220072 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000220071 (source JORF)

De:	Turon (Marc) attaché d'administration centrale
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite en application des dispositions des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite et radié des cadres de l'administration centrale

date_debut="2001-12-03"
a_sa_demande

admission

notaire
notaire_residence="Saint-Florent-sur-Cher (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"

De:	Roblet (Christophe, Frédéric, Jacques, Marc)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle James Lubin et Jérôme Bouquet des Chaux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000220070 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Florent-sur-Cher (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"

De:	Lubin (James, Claude)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle James Lubin et Jérôme Bouquet des Chaux, notaires associés

JORFTEXT000000220070 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000219880 (source JORF)

De:	Grandjean (Charles-Albert, Louis, Pierre)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Yves Kerbellec, Jean-Paul Le Port, Guy Chauchat-Rozier, Hervé Offredo et Jean-Dominique Roché, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"

nomination

JORFTEXT000000219880 (source JORF)

De:	Kerbellec (Yves, Joseph, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Yves Kerbellec, Jean-Paul Le Port, Guy Chauchat-Rozier, Hervé Offredo et Jean-Dominique Roché, notaires associés

notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"

cessation de fonction

JORFTEXT000000219879 (source JORF)

De:	Colombani (Patrick, Jean, Michel, Alex)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Patrick Colombani et André Blanc, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Draguignan (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"

cessation de fonction

JORFTEXT000000219878 (source JORF)

De:	Chodorge (Maryse) administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	sous-directrice de l'informatique, des statistiques et des études économiques à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000219877 (source JORF)

De:	de Bernières (Pierre)
Objet:	membre du Conseil national du crédit et du titre représentant de la clientèle des établissements de crédit
Remplace:	M. de Crépy (Régis)
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

nomination

De:	Antoine de Rocquigny administrateur civil à la direction du budget
Objet:	administrateur, représentant l'Etat au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry

JORFTEXT000000219876 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000219875 (source JORF)

De:	Chabrun (Jacques) conseiller maître à la Cour des comptes, comme président des commissions administratives de reclassement prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du 16 novembre 1994 pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du 3 décembre 1982 relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
Objet:	sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Remplace:	M. Rosier (Guy)
Groupe:	Cour des comptes

cour_comptes

désignation

JORFTEXT000000219874 (source JORF)

De:	Marinette Tiffay agente de constatation principale
Objet:	régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes du Centre
Groupe:	Direction régionale des douanes du Centre

nomination

JORFTEXT000000219873 (source JORF)

De:	Christophe Pron contrôleur des douanes de 2e classe
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes de Rhône-Alpes-Auvergne
Groupe:	Direction interrégionale des douanes de Rhône-Alpes-Auvergne

nomination

JORFTEXT000000219872 (source JORF)

De:	Marcel Ramos contrôleur des douanes de 1re classe
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Guadeloupe
Groupe:	Direction régionale des douanes de Guadeloupe

nomination

JORFTEXT000000218842 (source JORF)

De:	Jean-Paul Guyon professeur d'école nationale
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration

date_debut="2000-08-29"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000218841 (source JORF)

De:	Dominique Remy maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 1re classe
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration

date_debut="2000-06-12"
maitre_de_conference

nomination

De:	Maurice Tremoy maître-assistant d'école supérieure de 2e classe
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur de 2e classe par intégration

JORFTEXT000000218840 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000218839 (source JORF)

De:	Eric Dubreucq maître-assistant d'école supérieure de 1re classe
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration

date_debut="2000-03-16"
maitre_de_conference

nomination