08 Décembre 2016

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François Bertaud
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Remplace:Mme Christine Jarrige
Groupe:
Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
suppleant
MENJ1600870A(source BOEN)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Marine Bouvet
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Remplace:M. Augustin Cluzel
Groupe:
Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
suppleant
MENJ1600870A(source BOEN)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Christine Jarrige
Objet:
Titulaire représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Remplace:Mme Marie-Agnès Monnier
Groupe:
Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
MENJ1600870A(source BOEN)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Rafica KAOUCHE
secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Nîmes
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nîmes
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
suppleant
JUSB1637331A(source BOMJ)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Lætitia BREDIER
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1637331A(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Décembre 201608/12/2016
De: Aurélie ROMANO
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance du Raincy
Groupe:
Tribunal d'instance du Raincy
tribunal
tribunal_instance="Raincy"
JUSB1637328A(source BOMJ)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Patricia DRELIN
(FORTES)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance du Raincy
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1637328A(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Décembre 201608/12/2016
De: Aurélie ROMANO
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance du Raincy
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1637328A(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Décembre 201608/12/2016
De: Myriam KERBIQUET
(SGHAIER)
greffière principale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JUSB1637325A(source BOMJ)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Frantz RONOT
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1637325A(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Décembre 201608/12/2016
De: Phasay FRICHITTHAVONG
(MERTZ)
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Troyes
Groupe:
Tribunal de grande instance de Troyes
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
suppleant
JUSB1637324A(source BOMJ)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Claudie VALTON
(PEUCHOT)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1637324A(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Décembre 201608/12/2016
De: André Reichardt
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 4166 (AN, XIVe lég.) visant à favoriser l'assainissement cadastral et la résorption du désordre de la propriété
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033549800(source JORF)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Philippe Bas
Objet:
rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 176 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033549800(source JORF)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Alain Calmette
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033549784(source JORF)
désignation
08 Décembre 201608/12/2016
De: François Pupponi
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033549784(source JORF)
désignation
08 Décembre 201608/12/2016
De: Paola Zanetti
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033549784(source JORF)
désignation
08 Décembre 201608/12/2016
De: Pascale Got
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033549784(source JORF)
désignation
08 Décembre 201608/12/2016
De: Pascale Got
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033549784(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 201608/12/2016
De: Paola Zanetti
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033549784(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 201608/12/2016
De: François Pupponi
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033549784(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 201608/12/2016
De: Alain Calmette
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033549784(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 201608/12/2016
De: Amel CHEIKH-BRAUN
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000033549775(source JORF)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Jean-Luc NEVACHE
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000033549706(source JORF)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Damien MARTINELLI
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur-adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033549706(source JORF)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Jean-Paul BONNETAIN
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur-adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033549706(source JORF)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: François MAINSARD
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller police
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033549706(source JORF)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Armando de OLIVEIRA
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller gendarmerie
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033549706(source JORF)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Héloïse PASTINELLI
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère spéciale
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033549706(source JORF)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Magali DEBATTE
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère budgétaire et modernisation
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033549706(source JORF)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Violaine DEMARET
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère administration territoriale de l'Etat
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033549706(source JORF)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Frédérique CAMILLERI
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000033549706(source JORF)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Thierry Roux
administrateur civil, chef du bureau des budgets locaux et de l'analyse financière, à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
JORFTEXT000033549693(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Christophe Conti
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du financement des transferts de compétences, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
JORFTEXT000033549693(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Emmanuel Cocaul
administrateur civil hors classe, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
JORFTEXT000033549693(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Martin Lesage
administrateur civil, chef du bureau des structures territoriales, à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
JORFTEXT000033549693(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Eve Perennec-Segarra
administratrice civile, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des élus locaux et de la fonction publique territoriale. »
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
JORFTEXT000033549693(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Anne Baretaud
administratrice civile, chef du bureau des concours financiers de l'Etat, à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
JORFTEXT000033549693(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Marie-Josée Miranda
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
JORFTEXT000033549693(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Stéphanie Le Blanc
administratrice civile, chef du bureau du contrôle de légalité et du conseil juridique, à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
JORFTEXT000033549693(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Isabelle Dorliat-Pouzet
administratrice civile, chef du bureau des services publics locaux, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
JORFTEXT000033549693(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Jean-Luc NEVACHE
préfet, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000033549688(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Damien MARTINELLI
directeur-adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000033549688(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Jean-Paul BONNETAIN
directeur-adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000033549688(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Frédérique CAMILLERI
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000033549688(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Olivier ROBINET
inspecteur général de la santé public vétérinaire, sous-directeur des échanges internationaux
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des affaires européennes et internationales
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033549639(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Philippe GEIGER
ingénieur général des mines, adjoint à la directrice des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des affaires européennes et internationales
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033549639(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Françoise Paillous
déléguée régionale pour la circonscription Nord- Pas-de-Calais et Picardie
Objet:
au nom du président du CNRS, les statuts de l'Institut
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC170245DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Emmanuèle Gautier
professeur à l'Université Panthéon Sorbonne
Objet:
directeur de ce groupement de recherche
à compter de la date fixée à l'article 1er
Groupe:
Directeur de ce groupement de recherche
DEC170002INEE(source BOCNRS)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Nicolas Castoldi
délégué général à la valorisation, conseiller juridique du président
Objet:
au nom du président du CNRS, l'accord-cadre de collaboration de recherche entre SOLVAY S.A. et le CNRS
autorite_delegation="Président du CNRS, l'accord-cadre de collaboration de recherche entre SOLVAY S.A. et le CNRS"
DEC162745DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Jean Dolbeault
Objet:
Directeur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC162732DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Isabelle Bellier
Assistant Ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC162732DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Régis-Alain Wumemburger
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision
DEC162729DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Hugues Genevois
Objet:
Ingénieur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1” de la présente décision
DEC162729DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Hugues Genevois
Objet:
DEC162729DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Guillaume Legros
Objet:
Maitre de Conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1” de la présente décision
maitre_de_conference
DEC162729DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: François Coulouvrat
Directeur-adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC162729DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Magali BEBIEN
CR1
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2016-09-09"
duree="5 ans"
DEC162704DR12(source BOCNRS)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Véronique LABBE
Objet:
administratrice du LIMMS, site de
DEC162699DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Eric LECLERC directeur de l'unité UMI2820
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC162699DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Xabier Itçaina
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2017-07-31"
DEC162600INSHS(source BOCNRS)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Andrew Smith
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2016-12-31"
DEC162600INSHS(source BOCNRS)
cessation de fonction
08 Décembre 201608/12/2016
De: Pascal SOMMER
directeur de recherche 1è® classe du CNRS
Objet:
chargé de mission auprès de la Directrice Générale Déléguée à la Science pour l'institut des Sciences de l'ingénierie et des Systèmes
Sa mission à pour objet le suivi des activités relevant de la section 28, pharmacologie, bio-ingénierie, imagerie, biotechnologie, du Comité
Groupe:
Chargé de mission auprès de la Directrice Générale Déléguée à la Science pour l'Institut des Sciences de l'ingénierie et des Systèmes
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2017-12-31"
DEC162574INSIS(source BOCNRS)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Renaud Payre
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2016-12-19"
DEC162493INSHS(source BOCNRS)
cessation de fonction
08 Décembre 201608/12/2016
De: Joachim BLANC-GONNET
ingénieur d'étude
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR5513 intitulée « Laboratoire de tribologie et dynamique des systèmes »
Groupe:
UMR5513 intitulée « Laboratoire de tribologie et dynamique des systèmes »
date_debut="2016-01-01"
DEC161186DR07(source BOCNRS)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.