Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Corinne GAY DENOIX
juge au tribunal de grande instance de Créteil chargée du service du tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000037826773(source JORF)
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Anne AUMONT-LACQUEMANT
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance de Créteil
Première vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Myriam KERBIQUET
(SGHAIER)
greffière principale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JUSB1637325A(source BOMJ)
nomination
08 Décembre 201608/12/2016
De: Emmanuelle MASSON
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Lorraine DIGOT
juge au tribunal de grande instance de Lille chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Frantz RONOT
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JUSB1326450A(source BOMJ)
nomination
18 Octobre 201318/10/2013
De: Philippe MALLARD
juge au tribunal de grande instance de Meaux chargé du service du tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000026308367(source JORF)
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Laurent NAJEM
vice-président au tribunal de grande instance d'Evry chargé du service du tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Jacqueline GADOBERT épouse RACHID
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="2012-04-02"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JUSB1207275A(source BOMJ)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Carine GRIMALDI
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="2012-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JUSB1207275A(source BOMJ)
cessation de fonction
09 Mars 201209/03/2012
De: Corinne NEGRE épouse COMES
greffière du 1er grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="2012-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JUSB1204537A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Février 201214/02/2012
De: Sophie AZRIA, épouse BELHASSEN
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 18e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000025047610(source JORF)
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Sonia NORVAL-GRIVET
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Marie-Laure DULMET, épouse de ROHAN CHABOT
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: GRIMALDI Carine
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de NOGENT SUR MARNE
Remplace:Mme CIVILETTI Mireille, épouse VIOLLON
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JUSB1014487A(source BOMJ)
nomination
21 Mai 201021/05/2010
De: Marie-Laure NADAUD
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Aïda CHOUK
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 17e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Annie SIMON
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Marie-Laurence Geffroy, épouse Alexis-Montrosier
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 13e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Civiletti (Mireille), épouse Viollon
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Remplace:Mme Dorisse (Christine), épouse Girard
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JORFTEXT000000794319(source JORF)
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Negre (Corinne), épouse Comes
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000614641(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Anne-Claire Schmitt
juge au tribunal de grande instance de Moulins chargée du service du tribunal d'instance de Moulins
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Dorisse (Christine), épouse Girard
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Remplace:Mme Kriouche (Baihia), épouse Laouar
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="2004-12-01"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JORFTEXT000000627650(source JORF)
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Herve (Lydie)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="2004-07-07"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000803887(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Viannais (Valérie)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="2004-07-07"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000803887(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 200414/07/2004
De: Martine Deray
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Françoise Rimailho, épouse Sarfati
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 10e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Viannais (Valérie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="2001-07-04"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000590373(source JORF)
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Viannais (Valérie)
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="2001-07-04"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000590373(source JORF)
cessation de fonction
18 Août 200118/08/2001
De: Kriouche (Baihia), épouse Laouar
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Remplace:Mme Viannais (Valérie)
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="2001-01-05"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JORFTEXT000000403643(source JORF)
nomination
24 Janvier 200124/01/2001
De: Viannais (Valérie)
greffière du troisième grade
Objet:
pour une durée maximum de 6 mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="2001-01-05"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000403643(source JORF)
nomination
24 Janvier 200124/01/2001
De: Derut (Marie-France)
Objet:
agente administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="2001-01-05"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000403643(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 200124/01/2001
De: Viannais (Valérie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Remplace:
Mme Langlois
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="1999-03-29"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JORFTEXT000000761101(source JORF)
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Drou (Elisabeth), épouse Langlois
agent administratif de première classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Remplace:
Mme Derut
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JORFTEXT000000199900(source JORF)
nomination
14 Mai 199714/05/1997
De: Clere (Marie-France), épouse Derut
agent administratif de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Remplace:
Mme Pouvreau
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000199900(source JORF)
nomination
14 Mai 199714/05/1997
De: Clere (Marie-France), épouse Derut
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Desprez (Marie-Hélène), épouse Pouvreau
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Daniel Depoulon
juge au tribunal de grande instance de Besançon, chargé du service du tribunal d'instance de Besançon
Objet:
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Rémi Ceresa
juge au tribunal de grande instance de Dunkerque ; Juge d'instruction
Objet:
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Patricia Grasso, épouse Ait Adda
juge
Objet:
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-président
du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000738518(source JORF)
décharge
29 Octobre 199529/10/1995
De:
Thaunat
Objet:
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-président
du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Remplace:Mme Ait Adda
Groupe:
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000738518(source JORF)
charge
29 Octobre 199529/10/1995
De: Desprez (Marie-Hélène), épouse Pouvreau
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Remplace:
Mme Barbier
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="1994-06-30"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000731706(source JORF)
nomination
22 Juillet 199422/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.