09 Janvier 2009


De: Roland Tourne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020053067(source JORF)
admission
09 Janvier 200909/01/2009
De: Raoul Briet
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
Groupe:
Fonds de réserve pour les retraites
president
JORFTEXT000020053065(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Chassel (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020053062(source JORF)
admission
09 Janvier 200909/01/2009
De: Chevalier (Bernard, Robert)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension pour limite d'âge
date_debut="2008-08-19"
JORFTEXT000020053060(source JORF)
radiation
09 Janvier 200909/01/2009
De: Taranger (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau, classé en groupe I, auprès du secrétaire général pour l'administration à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Classé en groupe I, auprès du secrétaire général pour l'administration à l'administration centrale du ministère de la défense
duree="trois ans"
JORFTEXT000020053057(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Taranger (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
l'accompagnement de la mise en œuvre des nouvelles organisations administratives
Groupe:
Nouvelles organisations administratives
JORFTEXT000020053057(source JORF)
charge
09 Janvier 200909/01/2009
De: René Lory
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020053049(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Marchand (Antony)
conseiller référendaire
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
au titre de membre désigné
magistrat de la Cour des comptes auprès de la commission
prévue par l'article R
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000020053045(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Sciacaluga (Jean-Louis)
conseiller référendaire
Objet:
membre de la commission
prévue par l'article R
instituée par l'article R. 4122-19 du code de la défense
magistrat de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000020053045(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 200909/01/2009
De: Rouvière (Jacques)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
duree="trois ans"
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Pironin (Henry)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
duree="trois ans"
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Damy (Grégory)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
duree="trois ans"
professeur="Université de Nice"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Godard (Olivier)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
duree="trois ans"
professeur="Université de Nantes"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Lardy (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
duree="trois ans"
professeur="Université de Limoges"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Ginter (Eric)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
duree="trois ans"
professeur="Université de Dijon"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Vallens (Jean-Luc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Strasbourg-III
Groupe:
Université Strasbourg-III
duree="trois ans"
professeur="Université Strasbourg-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Vallens (Jean-Luc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Strasbourg-III
Groupe:
Université Strasbourg-III
duree="trois ans"
professeur="Université Strasbourg-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Hache (Annaïg)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Rennes-II
Groupe:
Université Rennes-II
duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Guénée (Pascal)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-Dauphine
Groupe:
Université Paris-Dauphine
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Burckel (Denis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-Dauphine
Groupe:
Université Paris-Dauphine
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Thomas-Radux (Didier)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Montpellier-I
Groupe:
Université Montpellier-I
duree="trois ans"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Bronnert (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lyon-III
Groupe:
Université Lyon-III
duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Ellul (Hervé)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Marmin (Dominique)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Grenoble-II
Groupe:
Université Grenoble-II
duree="trois ans"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Bensimon (Jacques)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Grenoble-II
Groupe:
Université Grenoble-II
duree="trois ans"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Lambert (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
duree="trois ans"
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Duchon-Doris (Jean-Christophe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
duree="trois ans"
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Timbeau (Xavier)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Ecole nationale supérieure des arts et métiers
Groupe:
École nationale supérieure des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Ecole nationale supérieure des arts et métiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
ecole
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Philippe (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Mittaine (Jean-François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Firchow (Thilo)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020053042(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Véronique Eloi
inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale (éducation physique et sportive)
Objet:
inspectrice d'académie adjointe des Yvelines
Remplace:M. Patrick Guichard
Groupe:
Inspectrice d'académie adjointe des Yvelines
JORFTEXT000020053039(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Didier Cultiaux
Objet:
président par intérim du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000020053034(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Nabil Derrouiche
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2008-12-08"
JORFTEXT000020053031(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 200909/01/2009
De: Dominique Gayet
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre
date_debut="2009-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre"
president
JORFTEXT000020053029(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Patrick Gérard
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale
recteur de l'académie de Paris
Groupe:
Académie de Paris
Conseil d'État
date_debut="2008-12-15"
duree="cinq ans"
recteur_academie="Paris"
JORFTEXT000020053027(source JORF)
détachement
09 Janvier 200909/01/2009
De: Joël Lebeschu
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2009-04-23"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000020053024(source JORF)
admission
09 Janvier 200909/01/2009
De: Gabriel Aubert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2009-04-10"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000020053022(source JORF)
admission
09 Janvier 200909/01/2009
De: Dominique Sorain
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet des Vosges
Groupe:
Préfecture des Vosges
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000020053014(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Patrick Strzoda
préfet en service détaché
Objet:
préfet des Hauts-de-Seine
Groupe:
préfecture des Hauts-de-Seine
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000020053006(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Pierre de Bousquet de Florian
préfet des Hauts-de-Seine
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
Préfecture du Pas-de-Calais
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000020052998(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Rémi Caron
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
Préfecture de la Seine-Maritime
conseil_des_ministres
prefet_region="Haute-Normandie"
prefet_departement="Seine-Maritime"
prefet_departement_code="76"
prefet
JORFTEXT000020052990(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Dupin (Marie-Hélène)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
JORFTEXT000020052987(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Laurent Roy
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Marseille
JORFTEXT000020052985(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Yves Cousquer
ingénieur général des ponts et chaussées, représentant le ministre chargé des ports maritimes
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Marseille
JORFTEXT000020052985(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Jacques Truau
président du Club de la croisière Marseille-Provence
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Marseille
JORFTEXT000020052985(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Jacques Pfister
président de la chambre de commerce et d'industrie de Marseille-Provence, représentant la chambre de commerce et d'industrie de Marseille-Provence
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Marseille
JORFTEXT000020052985(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Jean-Marc Forneri
président de Bucéphale finance
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Marseille
JORFTEXT000020052985(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Jean-Marc Delion
directeur général délégué de Réseau ferré de France
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Marseille
JORFTEXT000020052985(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Patrick Daher
président-directeur général de Compagnie Daher, représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Marseille
JORFTEXT000020052985(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Patrick Crézé
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur, adjoint au délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Groupe:
Délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020052975(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Patrick Crézé
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur chargé de la prospective, des études, de l'évaluation et de l'action internationale
Groupe:
Direction chargé de la prospective, des études, de l'évaluation et de l'action internationale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020052975(source JORF)
charge
09 Janvier 200909/01/2009
De: Bernard Bigot
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
date_debut="2009-01-09"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020052968(source JORF)
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Henault (Philippe)
promus
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
à l'exception de
Groupe:
Etat
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020052965(source JORF)
promotion
09 Janvier 200909/01/2009
De: Bentrup (Serge)
de
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
à l'exception de
Groupe:
Etat
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020052965(source JORF)
promotion
09 Janvier 200909/01/2009
De: Michel Fouillet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-03-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020052963(source JORF)
admission
09 Janvier 200909/01/2009
De: Yves Mosse
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de projet, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
administrateur civil hors classe, détaché
Groupe:
Direction de projet, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
date_debut="2009-03-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000020052961(source JORF)
réintégration
09 Janvier 200909/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.