11 Février 2014


De: Philippe CHARLES
greffier du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant, au tribunal de grande instance de Poitiers
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
suppleant
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Martine GIGANTE
secrétaire administrative du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
11 Février 201411/02/2014
De: Frédéric Bourthoumieu
Objet:
conseiller technique chargé des dispositifs de réussite éducative, de l'innovation et des questions sociales
date_debut="2014-02-10"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Salomé Benhamou
Objet:
conseillère chargée des dispositifs de réussite éducative, de l'innovation et des questions sociales
date_debut="2014-01-31"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Février 201411/02/2014
De: Arnaud Lunel
Objet:
conseiller chargé de la politique immobilière et des jeux au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Dutheil (Bernadette, Jeanne, Marie)
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne, à temps partiel 80 % depuis le
1er juillet 2012
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Février 201411/02/2014
De: Vellutini (Simon, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires et de la mer de la Corse-du-Sud
Groupe:
date_debut="2014-04-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Février 201411/02/2014
De: Jean-Louis (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Tavernier, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Février 201411/02/2014
De: Froehly (Dominique, Edmond, Constant)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2010
auprès d'Harmonie Fonction publique
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Février 201411/02/2014
De: Pascale COMBETTES
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Lorraine
Remplace:M. Denis LALEVÉE
Groupe:
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Valérie GENNESSEAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Champagne-Ardenne
Remplace:M. Francis VERITA
Groupe:
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Frédéric Ravel
directeur scientifique du secteur « Energie, développement durable, chimie et procédés » au service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale pour la recherche et l'innovation, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Maria Faury
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: SUDREAU (Philippe)
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
directeur général du centre hospitalier universitaire de Nantes
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
direction_hopital
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: ARNAUD (Jean-Olivier)
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
directeur général du centre hospitalier universitaire de Lille (Nord)
Groupe:
direction_hopital
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Emmanuel Leprince
directeur de l'association Pacte PME, représentant les petites et moyennes entreprises
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat, avec voix délibérative
Groupe:
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Jean-Marc Lacave
président-directeur général de Météo-France
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat, avec voix délibérative
Groupe:
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Xavier Inglebert
directeur général délégué du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat, avec voix délibérative
Groupe:
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Gérard Ganser
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat, avec voix délibérative
Groupe:
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Eric Dewilde
directeur des achats du groupe Crédit Agricole SA
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat, avec voix délibérative
Groupe:
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Jean-Philippe Collin
directeur des achats du groupe SANOFI
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat, avec voix délibérative
Groupe:
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Christophe Baulinet
inspecteur général des finances
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat, avec voix délibérative
Groupe:
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Jacques Barthélémy
conseiller d'Etat
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat, avec voix délibérative
Groupe:
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Agnès Saal
directrice générale du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat, avec voix délibérative
Groupe:
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Danièle Cornet
administratrice de l'Alliance Villes Emploi, représentant le secteur de l'insertion
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat, avec voix délibérative
Groupe:
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Christophe Baulinet
Objet:
président du conseil d'orientation
Groupe:
president
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Janine STERN
magistrate honoraire
Objet:
présidente de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2014-06-21"
president
renouvellement
11 Février 201411/02/2014
De: KERGUÉNO (Fabrice)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle DESHAYES, LEMAIRE, COURS-MACH et DUHAMEL, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: FATÔME (Mathieu, René, Marc)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle DESHAYES, LEMAIRE, COURS-MACH et DUHAMEL, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: DESHAYES (Jean, René)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
11 Février 201411/02/2014
De: DESHAYES (Michel, René)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle DESHAYES, LEMAIRE, COURS-MACH et DUHAMEL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
11 Février 201411/02/2014
De: VILLEDIEU (Michel, Georges, Claude, Roger)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Luc NOËL et Charly PAQUET-HEURTEVENT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Douvres-la-Délivrande (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: PAQUET-HEURTEVENT (Charly, Georges, Mikaël, Roger)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel VILLEDIEU et Fabrice KERGUÉNO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Douvres-la-Délivrande (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: NOËL (Jean-Luc, Patrick, Philippe)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel VILLEDIEU et Fabrice KERGUÉNO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Douvres-la-Délivrande (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: VILLEDIEU (Michel, Georges, Claude, Roger)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
11 Février 201411/02/2014
De: KERGUÉNO (Fabrice)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel VILLEDIEU et Fabrice KERGUÉNO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Douvres-la-Délivrande (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
11 Février 201411/02/2014
De: MARTIN (Emmanuel, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel FÉLICIEN et Mathieu FATÔME, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beuzeville (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: FATÔME (Mathieu, René, Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel FÉLICIEN et Mathieu FATÔME, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Beuzeville (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
11 Février 201411/02/2014
De: PROUVOST (Marie, Clémentine, Anne-France), épouse DEWERDT
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Patrice POURBAIX et Jérôme KLEIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: GRAUX (Florence, Danièle, Françoise), épouse DEHOUCK
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Patrice POURBAIX et Jérôme KLEIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: POURBAIX (Patrice, Daniel, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice POURBAIX et Jérôme KLEIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
11 Février 201411/02/2014
De: DAVY (Bernard, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard DAVY, Luc VILLET et Thomas CAMUS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meung-sur-Loire (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
11 Février 201411/02/2014
De: BERNARD (Adrien, Justin, Romain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie BERNARD et Vincent CHAPOUTOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: BERNARD (Jean-Marie, Jacques, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie BERNARD et Vincent CHAPOUTOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
11 Février 201411/02/2014
De: GESSAY (Julie, Lara)
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: BONNEAU (Florence, Marie, Colette), épouse RAVIER
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: VERCELLONE (Christophe, André, Gérald)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
11 Février 201411/02/2014
De: CROUZET (Galhiane), épouse BATUT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Nègrepelisse (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: PÉROTIN (Laure, Bleuette, Chantal), épouse CAILAC
Objet:
notaire
Remplace:M. LEROUGE (Jean-François, Charles, Henri)
notaire
notaire_residence="Bar-le-Duc (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: PILET (Marie-Hélène)
Objet:
notaire
Remplace:M. RODA (Michel)
notaire
notaire_residence="Lucenay-lès-Aix (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: GAUDRY (Loïc, Mikhaël)
Objet:
notaire
Remplace:M. CAYROL (Bernard, Jean-Marie, François)
notaire
notaire_residence="La Guerche-sur-l'Aubois (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: FRANCISCO (Julie, Lucette, Alice)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: VERCELLONE (Christophe, André, Gérald)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. BELLIARDO (Marc, Yannick, Bernard)
huissier
huissier_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: François Perret
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directeur du Centre international d'études pédagogiques
jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur
Groupe:
date_debut="2014-02-08"
charge
11 Février 201411/02/2014
De: Jean-Pierre Thébault
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Irlande
Remplace:M. Alain Azouaou
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Irlande"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Jean-Marie Boeglin
Objet:
Ingénieur d'Etudes (CDI)
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
11 Février 201411/02/2014
De: Julia Bodin
Objet:
Technicien
délégation de signature
11 Février 201411/02/2014
De: Mélanie Torrent
Objet:
Maitre de Conférences
maitre_de_conference
délégation de signature
11 Février 201411/02/2014
De: François Brunet
directeur de l'unité UMR8225
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
11 Février 201411/02/2014
De: Marie-Noëlle Houssais
Directrice-adjointe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
11 Février 201411/02/2014
De: Marie-Noëlle Houssais
Objet:
Directrice-adjointe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
11 Février 201411/02/2014
De: Anne-Marie Lézine
directrice de l'unité UMR7159
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
11 Février 201411/02/2014
De: Philippe TAILHADES
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2014
Prénom Nom
Section
Grade N° Concours
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Antonio CELANI
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2014
Prénom Nom
Section 2
Concours DR2 51/01
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Antonio CELANI
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2014
Prénom Nom
Section 2
Concours CR2 51/02
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Antonio CELANI
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2014
Prénom Nom
Section 15
Concours CR2 10/04
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Jhoan GENNAI
Objet:
IE2 CNRS, responsable administratif
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
11 Février 201411/02/2014
De: Jean-Pierre FRANC
Objet:
DR2 CNRS, directeur-adjoint et à
délégation de signature
11 Février 201411/02/2014
De: Achim WIRTH directeur de l'unité UMR5519
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Février 201411/02/2014
De: Florence PIAUD-DALLE
IR2
Objet:
responsable du service des ressources humaines de la délégation Alpes
Groupe:
date_debut="2014-02-06"
nomination
11 Février 201411/02/2014
De: Sylvain David
chargé de recherche
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'IN2P3 en charge des accélérateurs et des recherches aux interfaces
Remplace:
M. Alexander
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
nomination
11 Février 201411/02/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.