11 Juillet 2017


De: Franck BILLY
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
suppleant
JUSB1721358A(source BOMJ)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Claude BERNIER
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JUSB1721358A(source BOMJ)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Franck BILLY
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1721358A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Juillet 201711/07/2017
De: Claude BERNIER
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1721358A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Juillet 201711/07/2017
De: Dominique ROZES
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Muret
Groupe:
Tribunal d'instance de Muret
tribunal
tribunal_instance="Muret"
suppleant
JUSB1721356A(source BOMJ)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Michèle VIOLTON
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Muret
Groupe:
Tribunal d'instance de Muret
tribunal
tribunal_instance="Muret"
JUSB1721356A(source BOMJ)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Jacqueline DONEGA
(GARNEZ)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Muret
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1721356A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Juillet 201711/07/2017
De: Régine DANIELI
(DA SILVA)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Muret
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1721356A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Juillet 201711/07/2017
De: Juliette THERY-SCHULTZ
Objet:
rapporteure générale adjointe de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2017-09-15"
JORFTEXT000035161420(source JORF)
renouvellement
11 Juillet 201711/07/2017
De: Catherine Guillouard
au titre des personnalités issues des milieux socio-économiques
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:Mme Sylvie François
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000035161399(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Sylvie François
au titre des représentants de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:Mme Elisabeth Borne
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000035161399(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Raphaëlle SÉGUIN
Objet:
conseillère chargée du budget, de l'investissement public, du logement, du développement territorial et des infrastructures maritimes au cabinet de la ministre des outre-mer
date_debut="2017-07-10"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161392(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Sandra REVIRIEGO
Objet:
conseillère parlementaire, chargée des associations, au cabinet de la ministre des outre-mer
date_debut="2017-07-03"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161382(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Malo Carton
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161376(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Jean-Benoît Albertini
Objet:
au cabinet du ministre de la cohésion des territoires
directeur du cabinet
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000035161370(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Samuel Deguara
Objet:
au cabinet du ministre de la cohésion des territoires
directeur adjoint du cabinet, conseiller politique et parlementaire
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000035161370(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Marc Chappuis
Objet:
au cabinet du ministre de la cohésion des territoires
directeur adjoint du cabinet en charge du pôle territoires
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000035161370(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Valérie Mancret-Taylor
Objet:
au cabinet du ministre de la cohésion des territoires
directrice adjointe du cabinet en charge du pôle ville, urbanisme et logement
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000035161370(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Sébastien Bécoulet
Objet:
au cabinet du ministre de la cohésion des territoires
conseiller politiques sociales du logement, ville, renouvellement urbain durable, hébergement et inclusion
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161370(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Koumaran Pajaniradja
Objet:
au cabinet du ministre de la cohésion des territoires
conseiller construction, urbanisme, habitat et transition énergétique
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161370(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Clotilde Fretin-Brunet
Objet:
au cabinet du ministre de la cohésion des territoires
conseillère stratégie et gouvernance des territoires, contractualisation, péréquation et métropoles
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161370(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Dominique Consille
Objet:
au cabinet du ministre de la cohésion des territoires
conseillère ruralité, villes moyennes, accès aux services et revitalisation
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161370(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Claire Peyron
Objet:
au cabinet du ministre de la cohésion des territoires
conseillère presse et communication
date_debut="2017-06-21"
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161370(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Mathieu Ara
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées
Chef de cabinet
date_debut="2017-07-08"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000035161362(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Eric Lucas
Contrôleur général des armées
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées
Directeur du cabinet
date_debut="2017-07-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000035161362(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Naïl Bouricha
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller chargé de la prospective et de l'attractivité du droit
date_debut="2017-07-10"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161356(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Eric Thiers
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller spécial en charge des questions constitutionnelles
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161356(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: BRICNET (Thomas, Georges, Marie, Jacques)
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yann LEGROS et Thomas BRICNET, Notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Igoville (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000035161354(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: BRICNET (Thomas, Georges, Marie, Jacques)
Objet:
notaire associé au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yann LEGROS et Thomas BRICNET, Notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Louviers (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000035161354(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201711/07/2017
De: BLAISET (Charles-Edouard, Claude, Michel, Patrice)
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Laurent CHEVALIER, Arnaud DESBRUÈRES, Tatiana DUTAULT, Hubert DUDONNÉ et Charles-Edouard BLAISET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000035161352(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: BLAISET (Charles-Edouard, Claude, Michel, Patrice)
Objet:
notaire associé au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurent CHEVALIER, Arnaud DESBRUÈRES, Tatiana DUTAULT, Hubert DUDONNÉ et Charles-Edouard BLAISET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Isneauville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000035161352(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201711/07/2017
De: LE MASSON (Amélie, Chantal, Denise), épouse PHILIPPE
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000035161350(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: DESAN (Charles, Jacques, Alain)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000035161348(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: INFANTI (Virginie, Gisèle, Jeanne)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000035161346(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Jean-Pierre DESPRES
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2017-12-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035161343(source JORF)
admission
11 Juillet 201711/07/2017
De: Clara SABBAN
Objet:
conseillère au cabinet du porte-parole du Gouvernement
cabinet="Porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161337(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Benoît PLANCHARD
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle parlementaire
conseiller technique parlementaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2017-07-04"
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161334(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Célia CAUQUIL-TELLECHEA
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle parlementaire
conseillère technique parlementaire
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2017-07-04"
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161334(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Mathilde HABERT
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle communication
conseillère technique discours
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2017-07-04"
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161334(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Alexandra RUIZ
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillère affaires réservées
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035161334(source JORF)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: PVC/PETP/aluminium) (B/4)
(laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
JORFTEXT000035161161(source JORF)
inscription
11 Juillet 201711/07/2017
De: PVC/PETP/aluminium) (B/2)
(laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
JORFTEXT000035161161(source JORF)
inscription
11 Juillet 201711/07/2017
De: Eric Lucas
Contrôleur général des armées
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées, tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées"
JORFTEXT000035161147(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201711/07/2017
De: Mathieu Ara
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées, tous actes, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées"
JORFTEXT000035161147(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201711/07/2017
De: Roger DE BREZE
Objet:
assistant de prévention (AP)
AP, DECIDE , Article 1er : Il
DEC172252DR15(source BOCNRS)
cessation de fonction
11 Juillet 201711/07/2017
De: Roger DE BREZE
dans l'UMR n° 5607
Objet:
assistant de prévention (AP)
DEC172252DR15(source BOCNRS)
cessation de fonction
11 Juillet 201711/07/2017
De: Gilles HERNANDEZ
AI
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n°UPR 8521
à compter du 01/06/2017
Groupe:
Unité du CNRS n°UPR 8521
DEC172240DR13(source BOCNRS)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Sidney Wiener
chargé de mission à l'INSB
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention conclue entre le CNRS, l'université de médecine de Pittsburgh, l'UPMC et l'INSERM
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention conclue entre le CNRS, l'université de médecine de Pittsburgh, l'UPMC et l'INSERM"
DEC172215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juillet 201711/07/2017
De: Philippe Fraisse
professeur à l'Université de Montpellier
Objet:
directeur du groupement de recherche GDR3072 intitulé Robotique
Groupe:
Direction du groupement de recherche GDR3072 intitulé Robotique
date_debut="2017-07-01"
date_fin="2019-12-31"
DEC172106INS2I(source BOCNRS)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017
De: Mélanie HOCINE
Assistante Ingénieure
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR7288 intitulée Institut de Biologie du Développement de Marseille
Groupe:
UMR7288 intitulée Institut de Biologie du Développement de Marseille
date_debut="2017-09-01"
DEC171768DR12(source BOCNRS)
nomination
11 Juillet 201711/07/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.