12 Avril 1994


De: Besse (Gérard)
musique du 8e régiment de transmissions, Suresnes
Objet:
à l'issue des épreuves du concours 1994
Groupe:
admission
12 Avril 199412/04/1994
De: Sergent Descamps (Alain)
16e régiment d'artillerie, Rennes
Objet:
à l'issue des épreuves du concours 1994
Groupe:
admission
12 Avril 199412/04/1994
De: Bérrecochéa (André)
Objet:
attachés principaux de 1re classe aux dates ci-après
date_debut="1993-11-22"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Schmuckler (Daniel)
Objet:
attachés principaux de 1re classe aux dates ci-après
date_debut="1993-10-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Pujau (Claudie)
(détachée)
Objet:
attachés principaux de 1re classe aux dates ci-après
date_debut="1993-09-06"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Josselin (Annick)
Objet:
attachés principaux de 1re classe aux dates ci-après
date_debut="1993-08-02"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Lageze (Pierre-André)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
détachement
12 Avril 199412/04/1994
De: Paploray (Brigitte), épouse Raynaud
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
détachement
12 Avril 199412/04/1994
De: Metge (Raymond)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Marty (Christian)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Lumbroso (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Lacour (Jacques)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Herbigniaux (Maurice)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Hardy (Christian)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Giansily (Jean-Antoine)
(service détaché)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Fremont (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Day (Joël)
(service détaché)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Cantini (Michel)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Boutot (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: de Mortillet (Chantal)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Valette (Marie-Thérèse)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Pinsac (Françoise)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Peyrouty (Madeleine)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Malnou (Marie-France)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Duquesne (Michelle)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Buteri (Denise)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Bergaentzle (Monique)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Pizzonero (Claude)
chef de section des douanes
Objet:
régisseur d'avances et régisseur de recettes auprès de la direction nationale des statistiques du commerce extérieur
Groupe:
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Helluy (Véronique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice d'établissement social et médico-social public, directrice du centre maternel départemental de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
depart_retraite
admission
12 Avril 199412/04/1994
De: Jean Charron
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne)
Remplace:M. Jean-Jacques Cheval
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: M.Schneider-Maunoury (Frédéric)
Objet:
complémentaire pour 1993
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: M.Lainée (François)
en service détaché
Objet:
complémentaire pour 1993
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: M.Cassereau (Stéphane)
Objet:
complémentaire pour 1993
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: M.Bonneviale (Pierre)
Objet:
complémentaire pour 1993
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: MmeGauthier (Odile)
Objet:
complémentaire pour 1993
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Paul (Henri)
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles
Objet:
membre titulaire au comité des départements et territoires d'outre-mer au sein du conseil de surveillance de la Caisse française de développement
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Martin (Luc)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de l'Orne
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Castoldi (Pierre)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Nièvre
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Fantappié (Marie-Thérèse)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Lecaillon (Josiane)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1994-01-17"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Waser (Gérard)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Guyane
Groupe:
date_debut="1994-01-14"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Dupuy (Monique)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1994-01-03"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Gaffet (Dominique)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture du Nord
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Lerouvreur (Jacques)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture du Morbihan
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Garros (Gérard)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture du Lot
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Bellangeon (Jean)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture du Cher
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Truphème (Gérard)
(en service détaché)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Sighi (Daniel)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture des Ardennes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Viers (Christian)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Vendée
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Morel (Serge)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Somme
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Besancenot (Hugues)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Turpin (Guy)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Mayenne
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Latreuille (Raymond)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Marne
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Vergès (Christian)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Gironde
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Faget (Pierre)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Dordogne
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Raulin (Eddy)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Corrèze
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Fédelich (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Corrèze
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Berliet (Raymond)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de l'Isère
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Castelain (Michel)
(en service détaché)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de l'Hérault
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Goutagneux (Gérard)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de l'Essonne
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Delcamp (Christian)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de l'Aveyron
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Delacroix (Jean-Marie)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de l'Aisne
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Bertrand (Guy)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture d'Eure-et-Loir
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Grussy (Jeanine)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Mailhé (Danielle)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture du Cantal
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Aymer de la Chevalerie (Colette)
(en service détaché)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Vienne
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Loudhini (Christine)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Paillaud (Dominique)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Laubies Roques (Anne)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Sadrin (Catherine)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de l'Yonne
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Marié (Françoise)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Monge (Thierry)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture du Cher
Groupe:
date_debut="1944-01-10"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: André Destoup
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul de France à Luxembourg
Remplace:M. Henri Robert
consul="Luxembourg"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Cottet (Martine), épouse Douche
Objet:
notaire
Remplace:M. Collin (Bernard)
notaire
notaire_residence="Vitrey-sur-Mance (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Humbert (Didier)
élève analyste de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe (analyste) du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, 3e échelon
date_debut="1993-07-01"
titularisation
12 Avril 199412/04/1994
De: Jean-Paul Faugère
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère chargé de l'intérieur
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Strobel (Fabien)
au 3e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
titularisation
12 Avril 199412/04/1994
De: Saillard (Laurent)
au 1er échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
titularisation
12 Avril 199412/04/1994
De: Moreau (Catherine)
au 3e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
titularisation
12 Avril 199412/04/1994
De: Mollé (Alain)
à compter du 1er janvier 1993
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon, les attachés d'administration centrale de 2e classe
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Jaffre-Baron (Claudine)
à compter du 1er janvier 1993
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon, les attachés d'administration centrale de 2e classe
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Gary (Raymonde)
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon, les attachés d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-07-01"
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Gazagnes (Philippe)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil
secrétaire général de l'académie de Clermont-Ferrand
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
détachement
12 Avril 199412/04/1994
De: Labarthe-Vacquier (Elisabeth)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil
chargé de mission à l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
détachement
12 Avril 199412/04/1994
De: Bouganne (Patrick)
Objet:
membres représentant des entreprises d'assurance au comité consultatif institué auprès du directeur général de la caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
membre suppléant
Remplace:
M. Voyer
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Traca (Catherine)
Objet:
membres représentant des entreprises d'assurance au comité consultatif institué auprès du directeur général de la caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
membre titulaire
Remplace:
M. Belhomme
Groupe:
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Soille (Guy)
vice-président fédéral de la Fédération des amputés de guerre de France
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Barzic (François)
Groupe:
date_fin="1994-12-31"
suppleant
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Burel (Denis)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 1re classe du centre départemental de travail protégé et d'hébergement de Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées)
Objet:
à l'Etablissement public départemental de Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:
a_sa_demande
mutation
12 Avril 199412/04/1994
De: Puyo (Gisèle)
au 1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre dans les conditions suivantes
date_debut="1993-05-14"
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Belkhedim (Dominique)
en service détaché
au 1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre dans les conditions suivantes
date_debut="1993-02-15"
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Constant (Françoise)
au 2e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre dans les conditions suivantes
date_debut="1993-01-01"
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Le Blanc de Cernex (Pierre)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associations et organismes
mentionnés à l'article R. 313-9 (2o, a, b et d) du code de la construction et de l'habitation désignés par l'Union nationale interprofessionnelle du logement (U.N.I.L.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Jeantet (Pierre)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associations et organismes
mentionnés à l'article R. 313-9 (2o, a, b et d) du code de la construction et de l'habitation désignés par l'Union nationale interprofessionnelle du logement (U.N.I.L.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Carpentier (Jean-Hervé)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associations et organismes
mentionnés à l'article R. 313-9 (2o, a, b et d) du code de la construction et de l'habitation désignés par l'Union nationale interprofessionnelle du logement (U.N.I.L.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Bonnot (Pierre)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associations et organismes
mentionnés à l'article R. 313-9 (2o, a, b et d) du code de la construction et de l'habitation désignés par l'Union nationale interprofessionnelle du logement (U.N.I.L.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Bonnois (Stéphane)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associations et organismes
mentionnés à l'article R. 313-9 (2o, a, b et d) du code de la construction et de l'habitation désignés par l'Union nationale interprofessionnelle du logement (U.N.I.L.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Smadja (Philippe)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associations et organismes
mentionnés à l'article R. 313-9 (2o, a, b et d) du code de la construction et de l'habitation désignés par l'Union nationale interprofessionnelle du logement (U.N.I.L.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Sander (Pierre)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associations et organismes
mentionnés à l'article R. 313-9 (2o, a, b et d) du code de la construction et de l'habitation désignés par l'Union nationale interprofessionnelle du logement (U.N.I.L.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Domenget (Robert)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associations et organismes
mentionnés à l'article R. 313-9 (2o, a, b et d) du code de la construction et de l'habitation désignés par l'Union nationale interprofessionnelle du logement (U.N.I.L.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Dhome (Christian)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associations et organismes
mentionnés à l'article R. 313-9 (2o, a, b et d) du code de la construction et de l'habitation désignés par l'Union nationale interprofessionnelle du logement (U.N.I.L.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Crocq (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associations et organismes
mentionnés à l'article R. 313-9 (2o, a, b et d) du code de la construction et de l'habitation désignés par l'Union nationale interprofessionnelle du logement (U.N.I.L.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Jolain (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Guena (Etienne)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Dupré (Bernard)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Bonche (Noël)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Brocheriou (Michel)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Boccard (Alain)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Ayme (Jean-Lou)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Arlabosse (Guy)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
Le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Cheruy (Jean)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
La Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Tissie (Georges)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
b) Au titre des représentants des employeurs désignés par
La Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Cardon (Michel)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Dutey (Noël)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Dejardin (René)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération générale du travail (C.G.T.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Bertrand (Georges)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération générale du travail (C.G.T.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: De Mathan (Jean)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Decker (Jacques)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Imberty (Guy)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Drgon (Jean)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération démocratique du travail (C.F.D.T.)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Simon (Alain)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération démocratique du travail (C.F.D.T.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Vaidy-Cuenot (Simone)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Cantini (Michel)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Hardy (Christian)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Metge (Raymond)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Lumbroso (Jean-Claude)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Day (Joël)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Fremont (Jean-Paul)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Herbigniaux (Maurice)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Boutot (Jean-Claude)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Lacour (Jacques)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Marty (Christian)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Giansily (Jean-Antoine)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Pinsac (Françoise)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Duquesne (Michelle)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Peyrouty (Madeleine)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Buteri (Denise)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Malnou (Marie-France)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Bergaentzle (Monique)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Valette (Marie-Thérèse)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: de Mortillet (Chantal)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Fèvre (Arlette)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
date_debut="1994-01-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
12 Avril 199412/04/1994
De: Schmuckler (Daniel)
Objet:
complémentaire pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal
au titre de l'année 1993
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Bérrecochéa (André)
Objet:
complémentaire pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal
au titre de l'année 1993
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Pujau (Claudie)
Objet:
complémentaire pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal
au titre de l'année 1993
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Josselin (Annick)
Objet:
complémentaire pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal
au titre de l'année 1993
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Belkhedim (Dominique)
en service détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 1993
inscription
12 Avril 199412/04/1994
De: Puyo (Gisèle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 1993
inscription
12 Avril 199412/04/1994
De: Constant (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 1993
inscription
12 Avril 199412/04/1994
De: Montoya (Marie-Josée)
directrice de 2e classe d'établissement social et médico-social public, chargée des fonctions de directrice adjointe au centre départemental de travail protégé et d'hébergement de Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées)
Objet:
à l'Etablissement public départemental de Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:
a_sa_demande
mutation
12 Avril 199412/04/1994
De: Michèle Fromion-Huguet
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération
Chargé de mission
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Pierre Buchaillard
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération
Conseiller technique
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Pierre Buchaillard
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission au cabinet du ministre de la coopération
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
12 Avril 199412/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.