13 Octobre 2019


De: Frédéric SUBY
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
contrôleurs
au titre de l'article du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
JORFTEXT000039208184(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Maud DAYET
directrice des services pénitentiaires
Objet:
contrôleurs
au titre de l'article du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
JORFTEXT000039208184(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Thierry LANDAIS
exercées
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Objet:
contrôleur
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
a_sa_demande
JORFTEXT000039208184(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 201913/10/2019
De: Muriel LECHAT
Objet:
aux fonctions exercées
contrôleur
au titre l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
a_sa_demande
JORFTEXT000039208184(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 201913/10/2019
De: Contrat Acheminement Distribution (CAD)
Objet:
aux CLD en cours d'exécution. L'ensemble des clients relèvera donc des conditions de distribution (ex CSL), annexées au modèle de contrat
La CRE constate que le modèle de contrat dont elle est saisie pour approbation comprend, dans son annexe L, les conditions de distribution applicables aux clients en contrat unique fusionnant les dispositions des CSL et des CLD
Décision de la CRE
JORFTEXT000039208131(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 201913/10/2019
De: Ouili Nana
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000039208078(source JORF)
habilitation
13 Octobre 201913/10/2019
De: Benjamin Dubois
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000039208078(source JORF)
habilitation
13 Octobre 201913/10/2019
De: Etienne Borocco
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000039208078(source JORF)
habilitation
13 Octobre 201913/10/2019
De: Maxime Hebting
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2019-10-21"
a_sa_demande
JORFTEXT000039208039(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 201913/10/2019
De: Marc CLASTRE
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="87"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Catherine VONTHRON SENECHEAU
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="86"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Ariane BOUDIER
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="85"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Maria MAMANI MATSUDA
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="87"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Véronique FREUND MICHEL
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="86"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Yann GODET
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="87"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Catherine MULLIE DEMAILLY
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="86"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Bruno GUIARD
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="86"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Karine REYBIER VUATTOUX
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="85"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: François-Hugues POREE
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="86"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Ali TFAYLI
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="85"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Yves JACQUOT
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Paris-V
Groupe:
Université Paris-V
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="86"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Valérie BESSON-CORDONNIER
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Paris-V
Groupe:
Université Paris-V
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="86"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: David BERGE-LEFRANC
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Aix-Marseille
Groupe:
Université Aix-Marseille
professeur="Université Aix-Marseille"
professeur_section="85"
JORFTEXT000039208024(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Marta SERNESI
emploi DIRP n° 5156
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectées à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectées à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000039208022(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Francesca PRESCENDI MORRESI
emploi DIRP n° 5174
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectées à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectées à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000039208022(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Catherine PAUL
emploi DIRP n° 3125
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectées à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectées à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000039208022(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Alfonsina BELLIO
emploi DIRP n° 5167
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectées à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectées à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000039208022(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Alessia BAUER
emploi DIRP n° 4051
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectées à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectées à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000039208022(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Claude RILLY
emploi DECU n° 0258
Objet:
directeur d'études cumulant de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affecté à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affecté à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000039208022(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Frédéric MALON
commissaire général de police, adjoint au sous-directeur de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière à la direction centrale de la police judiciaire à Nanterre (92)
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de la lutte contre la criminalité organisée à la direction centrale de la police judiciaire à Nanterre (92)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
date_debut="2019-10-14"
duree="trois ans"
JORFTEXT000039208019(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Isabelle VICHARD
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de Meurthe-et-Moselle »
Remplace:M. Jean-Emmanuel HILS
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit de Meurthe et Moselle
JORFTEXT000039208016(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Isabelle LUNEAU
contrôleuse des finances publiques de 1re classe
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bourges
Remplace:Mme Laurence MANSSENS
Groupe:
Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bourges
JORFTEXT000039208014(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: François DUQUESNE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur interdépartemental des routes Atlantique
Groupe:
Direction interdépartemental des routes Atlantique
date_debut="2019-11-04"
JORFTEXT000039208011(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Pasnon (Quentin, Georges, Gilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Leroy (Vincent, Jean, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Lafond (Thierry, Lucien, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Cadène (Nicolas, Renaud, Jack)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Thétiot (Kelynn)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Saugier (Léa, Mathilde)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Paul (Laora, Marie, Adèle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Jestin (Doriane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Warré (Jérémie, Olivier, Xavier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Olympio (François, Antoine, Ange)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Larreur (Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Harre (Katell)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Guennoc (Camille)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Christophe (Marie, Anne, Madeleine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Boutin (Julie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Greze (Vincent, Pascal, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Froment (Jean-Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Clarisse (Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Techer (Caroline, Alexia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2019-08-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Hammer (Cécile, Marthe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-08-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Menant (Christophe, Pierre, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Colombet (Inès, Marie-Elisabeth, Josette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Bottin (Sandrine, Valérie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Logé (François, Marie, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Lebas (Eddy, Sébastien, Denis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Moulin (Charles, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-08-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Barthelemy (Sophie, Christiane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-08-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Ammeux (David, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Guigon (Michael, Claude, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Boukhari (Stéphane, Farid)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Berthe (Geoffroy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Joachim (Anne-Sophie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2019-08-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Lefevre (Sarah)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2019-07-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Cathala (Florence, Andrée, Huguette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-07-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Wolski (Magdalèna, Marilène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Francescato (Alexandre, Romain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Dos Santos (Lucile, Elodie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Velly (Edouard, Marie, Frédéric, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Seiberras (Serge, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Schneider (Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Lemoine (Dominique, Lydie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Gamerre (Amélie, Claire, Jeanne, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Thomas (Jean-Philippe, Charles, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-07-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Duong Quang Trung (Jean-Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Loussouarn (Kevin, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Favre (Béatrice, Anne, Caroline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Inaudi (Clément, Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-03-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Paque (Pierre-Jean, Robert, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Martinez (Pierre-Louis, Jacques, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Exposito (Charles, Côme, Vincent, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: de Regnauld de Bellescize (Camille, Marie, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Orban (Andréa, Christopher, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Geay (Maÿlis, Catherine, Emmanuelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Davant (Valien, Arnaud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: de la Lande de Valliere (Xavier, Marie, Christophe, Renaud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: de Villele (Gaspard, Camille, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: de Galbert (Hugues, François, Joseph, Oronce)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Trevisan (Léo, Colin, Arthur)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Tabuteau (Tangi, Yvan, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Sorel (Pierre, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Sevestre (Pierre-Mary, Antoine, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Salomon (Thomas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Saint-Christophe (Quentin, Pierre, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Ruelle (Ferdinand, Michel, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Roux (Tristan, Tanguy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Rouillet (Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Roucou (Mickaël, Arnaud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Rochette (Quentin, Julien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Privat (Jules, Jacques, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Picciotto (Nicolas, Lelio, Salomon, Félix, Hilel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Petel (Antoine, Philippe, Pierre, Gaston)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Pelerin (Nicolas, Joseph, Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Payen (Cédric, François, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Parisi (Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Mérigot (Kévin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Mortgat (Benoît, François, Daniel, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Morel (Thibaut, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Massonnet (Alexandre, Victor, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Marquis (Loïc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Manequin (Valentin, Christopher)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Logeais (Julien, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Leger (Vincent, Joseph, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Lecerre (Amaury, Hugo, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Le-Thai (Remi, Minh)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Laborde (Florian, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Kircher (Tanguy, Jacques, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Kerhuel (Gaëtan, Raphaël, Marie, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Jauniaux (Thomas, Fabrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Jaffré (Fabien, François, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Holmiere (Florian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Heulhard de Montigny (Jean, Guillaume, Olivier, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Hemmer (Alban, Marie, Joseph, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Hemery (Igor)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Hatte (Pierre, Michel, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Guyot (Alexandre, Nathan, Jean-Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Guy (Pierre-Louis, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Guivarch (Thibault, Ronan, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Goumon (Pierre, Claude, Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Gervreau-Breuillac (Guillaume, Jean-Marie, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Fréminet (Quentin, Vianney, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Flahou (Maxime, Jean-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Durteste (Henri, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Dubin (Jean-Etienne, Lucien, Raymond, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Desbenoit (Nelson, Jean, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Depoitre-Le Calvé (Tristan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Degroote (Marc, Marie, Eric, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Danielzik (Paul, Guy, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
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JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Couturier (Alexandre, Sébastien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Cossy (Guillaume, Michel, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
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JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Cheucle (Alexandre, Mathieu)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Cherrier (Romain, Jean, Gilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Chavance (Benjamin, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Chassany (Vincent, François, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Cesari (Jeffrey, Romain, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Cerisier (Timothée, Bernard, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Carquillat (Jean-Charles, Raymond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Cappe de Baillon (Paul, Marie, Mathieu, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Canot (Gwenaël, Marie, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Béganton (Benoît, Guillaume)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Benoit (Quentin, Christophe, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Baude (Nicolas, Jérôme, Damien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Bastard (Pierre, Honoré, Stéphane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Bablot (Paul, Emmanuel, Marie, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Auguin (Pierre-Edouard, Marie, Benoît)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Anne (Valentin, André, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Allair (Frédéric, Alain, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: de Lapasse (Victoire, Marie, Valentine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Voirand (Alice, Claire, Apolline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Trochon (Ségolène, Marie, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Raffier (Cerise, Audrey, Guillaumine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Quemener (Juliette, Thérèse)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Piquet (Fiona, Gisèle, Josette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Pacon (Julie, Marie, Céline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Nard (Pauline, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Mérer (Juliette, Carole, Nicole, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Mazari (Chloé, Sylvie, Margarita)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Maugenest (Ségolène, Marie, Agathe, Pascale)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Lucas (Hélène, Isaure, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Lelorieux (Virginie, Cécile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Jouve (Karen, Michèle, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Goulard (Anne-Laure, Inès)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Gauthier (Anne, Marie, Sophie, Cornélia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Fayet (Héloïse, Oliënka)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Eychenne (Katya, Anne-Marie, Valéria, Ida)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Dupont de Dinechin (Victoire, Marie, Christine, Elisabeth)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Duchamp-Vignal (Julia, Marie, Delicie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Devaux (Fanny, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Colin de Verdière (Pauline, Renée, Anne, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Chambrette (Marie, Camille, Louise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Carré (Hélène, Christine, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Bossard (Caroline, Isabelle, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Beaussant (Tiphaine, Bénédicte, Marie, Geneviève)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Barbotin (Léna, Audrey)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Lecanu (Grégoire, Frédéric, Adrien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Pour prendre rang du 1er août
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000039208006(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Busidan (Hélène)
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2019-11-01"
JORFTEXT000039208001(source JORF)
réintégration
13 Octobre 201913/10/2019
De: Busidan (Hélène)
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000039208001(source JORF)
affectation
13 Octobre 201913/10/2019
De: GIRARDIN (Erwan)
Objet:
assesseur titulaire au tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2019-12-08"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000039207999(source JORF)
renouvellement
13 Octobre 201913/10/2019
De: LECOURTOIS (Marilyne)
Objet:
assesseure titulaire au tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2019-12-08"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000039207999(source JORF)
renouvellement
13 Octobre 201913/10/2019
De: René-Gabriel SAFFRE
huissier de justice à Tourcoing (59)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Gabriele MECARELLI
maître de conférences à l'université Paris-Sud
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Hervé DEUFF
huissier de justice à Brest (29)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Guillaume DELACROIX
huissier de justice à Mortagne-au-Perche (61)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Sylvie MAUNAND
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Elodie CHUFFART
clerc d'huissier de justice à Aix-les-Bains (73)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Frédéric TONUS
huissier de justice à Montpellier (34)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Hervé THOMAS
huissier de justice à Molsheim (67)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Gérard SUISSA
huissier de justice à Rosny-sous-Bois (93)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Rémi SIMHON
huissier de justice à Rambouillet (78)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Thierry SELOSSE
huissier de justice à Bressuire (79)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Patrick SAFAR
huissier de justice à Melun (77)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Julien REPUSSARD
huissier de justice à Sarlat-la-Canéda (24)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Bernard RAY
huissier de justice à Dompierre-sur-Besbre (03)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Richard PINCEMIN
huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Hervé PIERSON
huissier de justice à Metz (57)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Vincent MOUGEY
huissier de justice à Metz (57)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Philippe MONTAUBRIC
huissier de justice à Cahors (46)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Joël MAZURE
huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: François HOSTIER
huissier de justice à Montluçon (03)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Laurent GUITOU
huissier de justice à Saint-Médard-en-Jalles (33)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Jean-Christophe DUPUY
huissier de justice à Angoulême (16)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Laurent DUBOIS
huissier de justice à Villepinte (93)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Jean-Pascal DOMMERC
huissier de justice à Agen (47)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Franck CHRISTOPHE
huissier de justice à Colmar (68)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Jean CASIMIRO
huissier de justice à Bordeaux (33)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Jérémie BENICHOU
huissier de justice à Argenteuil (95)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Xavier BARIANI
huissier de justice à Versailles (78)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Serge ABADIE
huissier de justice à Castres (81)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Michel WEISSE
huissier de justice à Thionville (57)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Thibaud TAUPIN
clerc d'huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Patrick SANNINO
huissier de justice à Chambéry (73)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Jean-Jacques ANSAULT
professeur des universités à l'université de Rouen-Normandie
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Christine VALES
huissier de justice à Toulouse (31)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Aurélie KLEIN
huissière de justice au Pont-de-Claix (38)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Anne KERISIT
huissière de justice à Quimper (29)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Elisabeth FITOUSSI
huissier de justice à Charenton-le-Pont (94)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Karen FAURRE
huissier de justice à Grenoble (38)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Géraldine DURAND
huissier de justice au Puy-en-Velay (43)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Lise LEROY-GISSINGER
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Clément HERBO
magistrat du second grade
Objet:
au premier grade
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000039207994(source JORF)
élévation
13 Octobre 201913/10/2019
De: Clément HERBO
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
adjoint au chef du département juridique et judiciaire auprès du service à compétence nationale TRACFIN, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:
TRACFIN
date_debut="2019-09-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000039207994(source JORF)
détachement
13 Octobre 201913/10/2019
De: Jean-Michel SOMMER
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000039207992(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Hindati SIMPARA
Objet:
directrice régionale déléguée aux droits des femmes et à l'égalité de la région Hauts-de-France
Groupe:
Direction régionale déléguée aux droits des femmes et à l'égalité de la région Hauts-de-France
date_debut="2019-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000039207989(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019
De: Pascal CHIRON
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III) auprès du directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre, chargé des fonctions de délégué à la mobilité et aux carrières des cadres supérieurs du périmètre de l'administration centrale des services du Premier ministre
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
date_debut="2019-11-17"
duree="trois ans"
JORFTEXT000039207987(source JORF)
renouvellement
13 Octobre 201913/10/2019
De: Jean-Philippe HUBSCH
Objet:
membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du b del'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
Remplace:M. Philippe FOUSSIER
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000039207983(source JORF)
nomination
13 Octobre 201913/10/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.