14 Janvier 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bobin (Jean-Bernard)
attaché principal de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Corse
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Corse
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000721807(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Tanchoux (Jean-Louis)
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000721806(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Petitjean (Christophe, Jacques, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre-André Sassard et Christophe Petitjean, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
JORFTEXT000000721779(source JORF)
cessation de fonction
14 Janvier 199214/01/1992
De: Vignal (Laurent)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Valencik (Daniel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Simon (Franck)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Seisson (Rémy)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Savage (Dimitri)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Rougier (Frédéric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Regnacq (Arnaud)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Ramond (Yves)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Prieu (Thierry)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Perrier (Antoine)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Ohnimus (Jacques)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Marullaz (Fabrice)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Lorrain (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Legrand (Hubert)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Lefort (François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Lecointre (Eric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Lebreton (Bernard)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Juompan-Yakam-Keutcha (Bertrand)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Jung (Marc)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Huin (Frédéric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Huiban (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Hennocque (Sylvain)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Harmange (Hervé)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Guinard (Bruno)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Guihaire (Vincent)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Guignard (Eric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Gauriot (Eric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Favry (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Fabre (Frédéric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Elizalde (Michel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Dupont (Jean)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Devaux (Luc)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Delaplace (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Crampon (Dominique)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Colin (Olivier)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Carrière (Gilles)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Bourdon (Franck)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Bodin (Olivier)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Balp (Vincent)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Arnal (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Tourtellier (Pascale), épouse Goguet
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Morselli (Laurence), épouse Dupont
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Moreau (Nathalie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Moreau (Catherine)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Meyer (Corinne), épouse Cantonnet
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Marti (Nathalie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Landes (Marie-Claire), épouse Cluzel
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Harant (Elizabeth)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Feret (Claire), épouse Elizalde
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Chailleux (Sylvie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Cazalis (Charlotte)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1991
JORFTEXT000000721778(source JORF)
diplome
14 Janvier 199214/01/1992
De: Le Bouter (Gaëtan)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Felinger (Georges)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000000721777(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Petitjean (Christophe, Jacques, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Chovet (Jean-Noël, Emile)
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-du-Rhône (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000721775(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Duterrail (Pierre, Paul, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Le Cocq et Christian Chigot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vierzon (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000000538877(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Chigot (Christian, Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Le Cocq et Christian Chigot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vierzon (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000000538877(source JORF)
cessation de fonction
14 Janvier 199214/01/1992
De: Chigot (Christian, Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Bergerault, Francis Bergerault et Bruno Bergerault, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
La raison sociale de la société Jean Bergerault, Francis Bergerault et Bruno Bergerault, notaires associés, est ainsi modifiée: “Jean Bergerault, Francis Bergerault, Bruno Bergerault et Christian Chigot, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial”
notaire
notaire_residence="Bourges (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000000538876(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Marcetteau de Brem (Valérie)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
Cour des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1991-11-12"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000538874(source JORF)
mise à disposition
14 Janvier 199214/01/1992
De: Methiaz (Alain)
directeur général de la Fédération française de ski, comme suppléant permanent du président de la Fédération française de ski
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports à la direction des sports, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le sous-directeur des établissements et services extérieurs, comme suppléant permanent du directeur de l'administration et des services extérieurs
Groupe:
Direction des sports
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Gonzalez (Georges)
directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Rhône-Alpes, comme suppléant permanent du directeur régional de la jeunesse et des sports de Grenoble
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports à la direction des sports, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le sous-directeur des établissements et services extérieurs, comme suppléant permanent du directeur de l'administration et des services extérieurs
Groupe:
Direction des sports
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Raspaud (Michel)
maître de conférences, comme suppléant permanent du directeur de l'U.F.R.-A.P.S. de Grenoble-I représentant le ministre de l'éducation nationale
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports à la direction des sports, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le directeur technique national de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, comme suppléant permanent du président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade
Groupe:
Direction des sports
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Jacot (Claude)
représentant le personnel enseignant
Objet:
sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Fleury (Bruno)
Objet:
sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Hindermeyer (Olivier)
directeur général de l'U.C.P.A
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
en raison de leur compétence
représentant des associations nationales agréées dont les membres pratiquent le ski et l'alpinisme en dehors de la compétition sportive
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Martin (Roger)
président du Syndicat national des guides de montagne
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
en raison de leur compétence
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Joseph (Claude)
président de la Fédération française des industries du sport et des loisirs
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
en raison de leur compétence
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Chevallier (Bernard)
président du Syndicat national des moniteurs du ski français
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
en raison de leur compétence
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Beghin (Pierre)
de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, en sa qualité d'alpiniste de haut niveau désigné par la fédération précitée
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
en raison de leur compétence
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Ravary (Janine)
Objet:
sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Gosselin (Nicole)
représentant le personnel administratif
Objet:
sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Ergaut (Françoise)
représentant le personnel de service
Objet:
sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
JORFTEXT000000357169(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Rousseau (Denis)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Rosenblatt (Didier)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Pouponneau (Françis)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Pin (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Gillet-Chaulet (Bruno)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Favennec (Erwan)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Dumont (Benoît)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Drici (Karim)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Derlet (Patrick)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Daveau (Jean-Jacques)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Calas (Jérôme)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Cadiou (Hervé)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Orain (Françoise)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Mathiot (Véronique)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Fradon (Béatrice)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Charlat (Anne)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000357168(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Philippe Bele
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Lille, comme président
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
Tribunal administratif de Lille, comme président
tribunal
tribunal_administratif="Lille, comme président"
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désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Philippe Bele
président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique des régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie (sauf département de l'Oise), à Lille, outre
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
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désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Sulmoni (Jean-Albert, René, Georges, Eléonor)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000000356578(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Sulmoni (Albert, Elie, Seraphin)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000000356578(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Sulmoni (Albert, Elie, Seraphin)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000000356578(source JORF)
cessation de fonction
14 Janvier 199214/01/1992
De: Fleury (Jean-Jacques, Daniel, Alain, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Marc Le Poncin et Bertrand Declety, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aime (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000000355335(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Broliquier (Eric, Hugues)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Michel Cadot et Michel Graftieaux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Limours (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000000355334(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Le Lay (Myriam, Aline, Jeanne, Henriette)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Michel Cadot et Michel Graftieaux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Limours (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000000355334(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Pinel (Jean-Jacques, Roger)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Stains (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000173704(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Giraud-Jacqueme (Marc, François, Pierre)
Objet:
notaire
Remplace:M. Giraud-Jacqueme (Roger, Auguste, Pierre)
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000173701(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Charles-Henri Malécot
Objet:
au cabinet du ministre
conseillers techniques
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173699(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Jocelyne Berdu
Objet:
au cabinet du ministre
conseillers techniques
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173699(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Michel Reveyrand
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173699(source JORF)
cessation de fonction
14 Janvier 199214/01/1992
De: Veyssiere Pomot (Claude)
conservateur du patrimoine
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Bretagne
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000173697(source JORF)
cessation de fonction
14 Janvier 199214/01/1992
De: Léon (Guy)
sous-directeur à la direction du service public au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membres suppléants
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000173696(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Bargas (Didier)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membres suppléants
Remplace:M. Esclatine (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000173696(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Léon (Guy)
sous-directeur à la direction du service public au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Stocki (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000173696(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Luciani (Christophe)
sous-directeur à la direction des services administratifs et financiers du secrétariat général du Gouvernement
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Thibon (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000173696(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Céas (Yvon)
sous-directeur au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Monniaux (Bernard)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000173696(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Blanc (Michel)
directeur des services administratifs et financiers du secrétariat général du Gouvernement
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Raffray (Bernard)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000173696(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Stocki (Jean)
chef de service du personnel et des affaires sociales à la direction du service public au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre titulaire
Remplace:M. Couture (Pierre-François)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000173696(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Stocki (Jean)
chef de service du personnel et des affaires sociales à la direction du service public au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Couture (Pierre-François)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000173696(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Bargas (Didier)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Esclatine (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000173696(source JORF)
nomination
14 Janvier 199214/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.