14 Mars 1993


De: Billard (Guy)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Rohart
administrateur principal de la direction générale des transports de la Commission des communautés européennes
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
C. -
participant
au titre de représentants d'organismes internationaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Rathery
administrateur principal de la conférence européenne des ministres de transports
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
C. -
participant
au titre de représentants d'organismes internationaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Thisse
directeur du centre d'enseignement et de recherche en analyse socio-économique
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
3. Au titre d'universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Lengrand
directeur de l'I.U.T. de Marseille, chercheur au centre de recherche en économie des transports
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
3. Au titre d'universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Curien
président du département de sciences économiques de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
3. Au titre d'universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Bernadet
directeur du laboratoire d'économie des transports, président de la formation transport du Conseil national de l'information statistique
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
3. Au titre d'universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Baanders
chef du département Recherche et analyse politique, direction générale des transports terrestres, ministère des transports, des travaux publics et de la gestion des eaux des Pays-Bas
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
3. Au titre d'universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Savy
chercheur à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
3. Au titre d'universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Welcomme
adjoint au directeur régional de la direction régionale de l'équipement du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
2. Au titre d'expert de l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Socie
sous-directeur de l'observation économique, de la recherche et de la prospective de la direction des industries touristiques
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
2. Au titre d'expert de l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Dobias
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
2. Au titre d'expert de l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Behmoiras
directeur de la coordination statistique et des relations internationales de l'institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
2. Au titre d'expert de l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Perret
directeur du service d'études techniques des routes et autoroutes
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
2. Au titre d'expert de l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Lafont
chef de l'atelier central de l'environnement de la direction de la nature et des paysages du ministére de l'environnement
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
2. Au titre d'expert de l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Descoutures
membre du Conseil économique et social, section des économies régionales et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
1. Au titre de représentants d'instances de concertation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Brossier
vice-président de la commission des comptes des transports de la nation
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
1. Au titre de représentants d'instances de concertation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Bessay
vice-président du Conseil national des transports
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
1. Au titre de représentants d'instances de concertation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Tricaud
membre du bureau de la Fédération nationale des associations des usagers des transports
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
4. Au titre de représentants des organisations d'utilisateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Sichler
délégué général de l'Union des offices des transports et des P.T.T
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
4. Au titre de représentants des organisations d'utilisateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Chapon
président du Conseil national des usagers des transports
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
4. Au titre de représentants des organisations d'utilisateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Poletti
secrétaire général de la Fédération nationale des transports Force ouvrière-U.N.C.P
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
3. Au titre de représentants des syndicats de salariés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Debons
secrétaire national de la fédération générale des transports et de l'équipement de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
3. Au titre de représentants des syndicats de salariés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Lahouse
de la fédération des cheminots de la Confédération générale du travail
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
3. Au titre de représentants des syndicats de salariés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Simian
chef du service Environnement économique et diagnostic de la Compagnie nationale Air France
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
2. Au titre de représentants des grandes entreprises publiques, des gestionnaires d'infrastructures et des autorités organisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Petillault
directeur du développement et des finances d'Aéroports de Paris
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
2. Au titre de représentants des grandes entreprises publiques, des gestionnaires d'infrastructures et des autorités organisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Pellegrin
directeur de la recherche de la Société nationale des chemins de fer
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
2. Au titre de représentants des grandes entreprises publiques, des gestionnaires d'infrastructures et des autorités organisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Chenard
adjoint au maire de Nantes, vice-président du groupement des autorités responsables de transport
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
2. Au titre de représentants des grandes entreprises publiques, des gestionnaires d'infrastructures et des autorités organisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Burdeau
délégué général de l'Union des sociétés françaises d'autoroutes à péage
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
2. Au titre de représentants des grandes entreprises publiques, des gestionnaires d'infrastructures et des autorités organisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Beyreuther
directeur de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
2. Au titre de représentants des grandes entreprises publiques, des gestionnaires d'infrastructures et des autorités organisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Baudoin
directeur général adjoint de Voies navigables de France
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
2. Au titre de représentants des grandes entreprises publiques, des gestionnaires d'infrastructures et des autorités organisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Segrelain
président de l'Union des transports publics
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
1. Au titre de représentants des fédérations professionnelles de transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Hirou
chef du service des études économiques de la Fédération nationale des transports routiers
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
1. Au titre de représentants des fédérations professionnelles de transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Chabrerie
président fédéral de la Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
1. Au titre de représentants des fédérations professionnelles de transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Carré
vice-président de la chambre des loueurs multiservices de véhicules industriels
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
1. Au titre de représentants des fédérations professionnelles de transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Amato
président de l'Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
1. Au titre de représentants des fédérations professionnelles de transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Vallet
délégué général de la chambre syndicale du transport aérien
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
1. Au titre de représentants des fédérations professionnelles de transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: De Dietrich
directeur des affaires économiques du comité central des armateurs de France
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
1. Au titre de représentants des fédérations professionnelles de transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Laguzet
statistiques des entreprises à la direction D de l'office statistique de la Commission des communautés européennes
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
C. -
participant
au titre de représentants d'organismes internationaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Robert
chargé des réseaux et infrastructures à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
2. Au titre d'expert de l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Bureau
sous-directeur de la sous-direction C, Etudes sectorielles, de la direction de la prévision
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
B. -
expert
2. Au titre d'expert de l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Bernard-Gély
secrétaire général du syndicat des transports parisiens
Objet:
membres du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
A. -
acteur du monde des transports
2. Au titre de représentants des grandes entreprises publiques, des gestionnaires d'infrastructures et des autorités organisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De:
Bessay
Objet:
président du comité d'orientation et d'évaluation de l'observatoire économique et statistique des transports
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Debains (Olivier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Catimel (Nathalie)
expert-comptable
Objet:
expert-comptable auprès de la commission des titres-restaurant
à compter du même jour
Groupe:
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Dupuy (Madeleine)
Objet:
expert-comptable auprès de la commission des titres-restaurant
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
cessation de fonction
14 Mars 199314/03/1993
De: Laval (Didier)
administrateur des postes et télécommunications détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Eure
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture des Ardennes
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Nevache (Jean-Luc)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Ardennes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Randriamanivo (Raharifina)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Perrier (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Ould Dahi (Abdallahi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lasne (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Benlolo (Juda)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Baldassara (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Ayax (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Wawszczyk (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Vuittenez (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Viano (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Tuffier (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Trebucq (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Teyssier (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Scialom (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Schweitzer (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Sabio (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Rusch (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Rossant (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Richou (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Rebull (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Prince (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Pothus (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Perrin (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Pelletier (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Pavy (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Novais (Alphonse)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Niggli (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Muller (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Mozzi (Yves-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Michelet (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Masse (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Marchionini (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Marchand (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lipari (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Leseure (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Legay (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Leclercq (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lavertu (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Laurency (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Larbaletrier (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lamirault (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Ladarre (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Kot (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Klingler (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Kieffer (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Kerleguer (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Joly (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Jiguet Jiglairaz (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Jannin (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Hupe (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Hong-Minh (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Guillemin (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Guerin (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gregoire (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gouin (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gouel (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gonin (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gitton (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Ginouves (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gillet (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Ghouati (Omar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gagliardi (Mario)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Frelier (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Fosse (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Fesard (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Faivre (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: El Missaoui (Ahmed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Durand (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Duran (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Duquet (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Dupont (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Duhamel (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Despres (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Delpouve (William)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Delporte (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Deleglise (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Debert (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: De Poli (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: De Bissy (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Daumard (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Darie (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Dalmasso (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Curtil (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Cortial (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Corso (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Combes (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Colliou (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Collion (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Chemouny (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Charvy (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Cavan (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Castels (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Carre (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Broyart (René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Brissaud (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bregiroux (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Boucher (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bonhomme (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bocher (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Blaison (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Besson (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Besson (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bernet (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bernardi (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Belin (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Barthouet (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Barrault (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bandeville (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bahamou (Noureddine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bader (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Baccon (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: née Debuire (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Travers (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Perroux (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Pelletier (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Orsi (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gatouillat (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Fritsche (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Durand (Mireille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: De Lamy (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Chambon (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bourquard (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bourgade (Sonia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Robert Chapuis
professeur, chargé d'une mission d'inspection générale
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Michel Dary
Objet:
directeur du cabinet du ministre des postes et télécommunications
date_debut="1993-03-14"
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Mars 199314/03/1993
De: Martin Vial
Objet:
directeur du cabinet du ministre des postes et télécommunications
date_debut="1993-03-14"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Mars 199314/03/1993
De: Giovacchini (Laurence)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
14 Mars 199314/03/1993
De: Giovacchini (Laurence)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Seine-et-Marne"
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Mars 199314/03/1993
De: Mautner (Denise), épouse Leroy
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
désignation
14 Mars 199314/03/1993
De: Debar (Florence), épouse Buisson
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
désignation
14 Mars 199314/03/1993
De: Raymond (Marie-Christine), épouse Grillon
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
désignation
14 Mars 199314/03/1993
De: Lemperiere (Claudine)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
désignation
14 Mars 199314/03/1993
De: Berger (Nicole)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
désignation
14 Mars 199314/03/1993
De: Thiebot (Dominique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Mathieu (Dominique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Allard (Dominique)
épouse Bertolini
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Keiser (Gaby)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Casoli (Claude)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Ansel (Dominique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Duee (Dominique)
épouse Lanoy
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Rolland (Dominique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lecanuet (Dominique)
épouse Allen
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Ferreira (Claude)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Douillard (Claude)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Chanut (Dominique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bosse (Joceyne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Simon (Pascal)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Rivière (Bruno)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Montmasson (Christian)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Manca (Martin)
épouse Léonard
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lucas (Cyril)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Leroux (Patrice)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gasnier (Alain)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Deloffre (Patrick)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Dages (Max)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Cadiou (Alain)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Verdier (Gérard)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Muller (Hugues)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Januel (Patrice)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Diebold (Pascal)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Spinneweber (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Pierrard (Gilles)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Jugand (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Duwat (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Dolle (Marc)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Girard (Robert)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Simonneau (Philippe)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lacanal (Gilbert)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bichon (Gérard)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Pivk (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Laschon (Michel)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Dominici (Henri)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Cuguillere (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Youcef-Khoudja (Jocelyne)
épouse Dorville
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Vallée (Claire)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Sultan (Mireille)
épouse Demeule
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Schmitt (Isabelle)
épouse Pepiot
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Rosenberg (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Renard (Annie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Prevost (Annie)
épouse Soulier Dugenie
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Poulle (Aline)
épouse Duchenes
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Potor (Nicole)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Pinard (Anne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Pierre (Isabelle)
épouse Huguenot
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Philippe (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Passey (Laurence)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Nicolas (Marie-Jeanne)
épouse Untereiner
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Miens (Annick)
épouse Fargeau
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Meyer (Lydia)
épouse Humblot
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Melin (Irène)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Manec (Nicole)
épouse Brito
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lorand (Véronique)
épouse Gontan
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lombard (Suzel)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Leprelle (Françoise)
épouse Le Lan
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Legay (Sylvie)
épouse Simon
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lefevre (Danielle)
épouse Maillard
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lefebvre (Maud)
épouse Ponchon
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lecomte (Anne-Marie)
épouse Thullier
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Le Roux (Annie)
épouse Berenger
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Le Masne (Emmanuelle)
épouse Goacolou
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Le Brizec (Claudine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lagache (Gislaine)
épouse Nikolitch
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Kirch (Corinne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Jourdan (Chantal)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Héritier (Isabelle)
épouse Ouvry
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Guais (Tiphaine)
épouse Mace
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Grelet (Marie-Françoise)
épouse Perais
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gervasi (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Garin (Annick)
épouse Quere
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Duverger (Marie-Hélène)
épouse Ladjyn
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Douady (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Dolet (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: De Bona (Patricia)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Colombies (Annie)
épouse Chassaing
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Cires (Evelyne)
épouse Couterez
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Chevillard (Micheline)
épouse Gomez
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Cantin (Marie-Claire)
épouse Bruneau
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Buard (Nicole)
épouse Semeria
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bouerat (Patricia)
épouse Gavoille
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bastien (Geneviève)
épouse Gregoire
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Barz (Odile)
épouse Mazet
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Bardet (Annie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Amar (Danielle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Paris-V
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Vuaillat (Chantal)
épouse Vendramini
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Tyvenez (Roselyne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Travers (Marie-Annick)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Savatier (Martine)
épouse Nedelec
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Rouzaire (Monique)
épouse Besse
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Remark (Evelyne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Petit (Martine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Pays (Isabelle)
épouse Collonge
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Luc (Édith)
épouse Daniau
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Jolivot (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Grun (Martine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Dubourget (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Croze (Françoise)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Courtois (Christiane)
épouse Boby
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lyon-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Wojewodka (Sylvie)
épouse Leblond
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Wikinna (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Rouaud (Danièle)
épouse Reslin
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Mignard (Laurence)
épouse Ragi
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lebrun (Claudine)
épouse Dijoux
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Krawczyck (Bernadette)
épouse Debaque
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Kaluzny (Christine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Hebert (Véronique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gaudefroy (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Fage (Geneviève)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Doesch (Isabelle)
épouse Rousselet
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Dib (Annie)
épouse Nugues
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Denjean (Françoise)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Delamare (Caroline)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Decottignies (Danielle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Deckmyn (Nadine)
épouse Bonningue
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Lille-III
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Xeuxet (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Valloire (Jacqueline)
épouse Papet
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Tixier (Monique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Rivet (Nadine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Paugam (Hélène)
épouse Stafford
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Pariente (Marie-Françoise)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Millier (Christine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Martinasso (Marie-Noëlle)
épouse Forcolin
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lathoud (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lamberet (Evelyne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lalevee (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Hazotte (Martine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Fressard (Muriel)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Faure (Charlotte)
épouse Witterkoer
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Denhez (Marie-Thérèse)
épouse Colpin
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Correard (Jacqueline)
épouse Abric
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Charasse (Christiane)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Grenoble-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Tanguy (Jacqueline)
épouse Nougues
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Portet (Nadine)
épouse Taveau
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Passin (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Metifeu (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Le Marechal (Élisabeth)
épouse Houdebin
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Lagache (Nicole)
épouse Dubruil
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Grima (Marie-Annick)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gravaud (Claudette)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gilbert (Catherine)
épouse Alaoui-Sosse
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Fauveau (Catherine)
épouse Gauthier
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Cros (Marie-Claire)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Charru (Sabine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Bordeaux-II
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Solans (Hélène)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Solans (Gisèle)
épouse Juanole
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Montalban (Liliane)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Hervouet (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Gouzerch (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Cuirot (Florence)
épouse Thenon
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Condat (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Chapoton (Michèle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Careghi (Danièle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1992
Centre Aix-Marseille-I
diplome
14 Mars 199314/03/1993
De: Giovacchini (Laurence)
administrateur civil en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
14 Mars 199314/03/1993
De: Jean-Claude Poulain
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation des services et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Mars 199314/03/1993
De: Alain Charraud
chargé de mission de l'institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Mars 199314/03/1993
De: Seibel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Mars 199314/03/1993
De: Mireille Elbaum
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Mars 199314/03/1993
De: Evelyne Bughin
agent contractuel directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Mars 199314/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.