16 Mars 1994 - JORFSearch

16 Mars 1994

De:	Deram-Devos (Annie) inspecteur central du Trésor, 1er échelon, à l'université de Dunkerque Littoral
Objet:	agent comptable dudit établissement

date_debut="1993-09-01"

JORFTEXT000000730477 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Charret (Patricia), épouse Richer agent administratif au conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:	régisseur suppléant
Groupe:	Conseil de prud'hommes d'Orléans

JORFTEXT000000730373 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Breton (Yannick), épouse Obringer-Gourdon agent administratif au conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:	régisseur titulaire
Groupe:	Conseil de prud'hommes d'Orléans

JORFTEXT000000730373 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	de Minvielle (Arnaud)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels, pour l'année 1994
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000730371 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Mouzay (Jean)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels, pour l'année 1994
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000730371 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Moinet (Josy)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels, pour l'année 1994
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000730371 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Frybourg (Pierre)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels, pour l'année 1994
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000730371 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	David (Michel)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels, pour l'année 1994
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000730371 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Bouquin (Jean-Paul)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels, pour l'année 1994
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000730371 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Marleix (Pierre)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1994
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000730371 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Goubier (Georges)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1994
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000730371 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Gay (Michel)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1994
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000730371 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Mader (Reine-Claude)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1994
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000730371 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Hutin (Jacqueline)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1994
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000730371 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Durand (Anne-Marie)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1994
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000730371 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Garnier (Marie-Laure) maître-assistant de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole

date_debut="1994-02-09"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"

JORFTEXT000000730365 (source JORF)

intégration

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	This (Dominique) née Depigny, maître-assistant stagiaire en phythotechnie génétique et création variétale à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:	dans son grade

date_debut="1994-01-01"

JORFTEXT000000730196 (source JORF)

titularisation

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Kauffmann (Gérard)
Objet:	prend effet 1er mars 1994
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès de la société Conception, réalisation et implantation de systèmes

JORFTEXT000000729231 (source JORF)

désignation

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Kauffmann (Gérard)
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la société Conception, réalisation et implantation de systèmes (C.R.I.S.)
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès de la société Conception, réalisation et implantation de systèmes (C.R.I.S.)

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000729231 (source JORF)

désignation

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Jean-Cyril Spinetta
Objet:	chargé de mission auprès du Président de la République, conseiller industriel à la présidence de la République
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cabinet="Président de la République"

JORFTEXT000000547213 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Sontag (Michel) conseiller d'administration scolaire et universitaire, 2e classe, 5e échelon, à l'université Louis-Pasteur (Strasbourg-I)
Objet:	agent comptable d'université à l'université Louis-Pasteur (Strasbourg-I)
Groupe:	Université

date_debut="1992-09-01"

JORFTEXT000000546304 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Sontag (Michel) conseiller d'administration scolaire et universitaire, 2e classe, 5e échelon, au lycée L.-Schuré de Barr
Objet:	agent comptable à l'université Louis-Pasteur (Strasbourg-I).”
Groupe:	Université Louis-Pasteur (Strasbourg-I).”

date_debut="1992-09-01"

JORFTEXT000000546304 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Kelner (Jean-Jacques) maître-assistant stagiaire en arboriculture fruitière à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:	dans son grade

date_debut="1994-01-02"

JORFTEXT000000364747 (source JORF)

titularisation

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Skowronek (Ruby) adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseur d'avances auprès du service technique de la navigation aérienne situé à Toulouse
Groupe:	Service technique de la navigation aérienne situé à Toulouse

JORFTEXT000000364725 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Teyssedre (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="1994-04-04"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000364720 (source JORF)

admission

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Guieu (Geneviève), épouse Delaude
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite conseiller à la cour d'appel de Douai
Groupe:	Cour d'appel de Douai

date_debut="1994-10-03"
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

JORFTEXT000000364718 (source JORF)

admission

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Perrot (Marie-Andrée), épouse Culie
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite vice-président au tribunal de grande instance de Paris à compter du 4 août 1994
Groupe:	Tribunal de grande instance de Paris

a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite

JORFTEXT000000364718 (source JORF)

admission

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Garnier (Claude)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris à compter du 4 septembre 1994
Groupe:	Cour d'appel de Paris

a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite

JORFTEXT000000364718 (source JORF)

admission

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Saget (Ninon) Docteur
Objet:	membre titulaire de la Commission nationale de première instance de qualification en orthopédie dento-faciale chirurgien-dentiste conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:	Mme Sanguiolo (Christiane)
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000000364478 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Mohamed (Ould, Ahmed, A.) Mauritanie
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1993 7.A titre étranger Discipline Chirurgie générale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1993-12-01"

JORFTEXT000000364436 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Lenoir (Bernard, Jean-Marie)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1993 6.Discipline Réanimation-anesthésie
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1993-12-01"

JORFTEXT000000364436 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Renard (Jean-Paul, Georges, L.)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1993 5.Discipline Chirurgie spéciale Section Ophtalmologie et physiopathologie sensorielle
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1993-12-01"

JORFTEXT000000364436 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Pernot (Philippe, Albert, R.)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1993 5.Discipline Chirurgie spéciale Section Neurochirurgie
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1993-12-01"

JORFTEXT000000364436 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Cariou (Jean-Luc)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1993 5.Discipline Chirurgie spéciale Section Chirurgie maxillo-faciale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1993-12-01"

JORFTEXT000000364436 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Vergos (Maurice)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1993 4.Discipline Chirurgie générale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1993-12-01"

JORFTEXT000000364436 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Thouard (Hervé, Marcel, C., M.)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1993 4.Discipline Chirurgie générale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1993-12-01"

JORFTEXT000000364436 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Solignac (Gérard, Georges, J.-M.)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1993 3.Discipline Psychiatrie et hygiène mentale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1993-12-01"

JORFTEXT000000364436 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Nedellec (Gérard, Jean)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1993 2.Discipline Médecine générale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1993-12-01"

JORFTEXT000000364436 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Didelot (Francis, Paul, D.)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1993 2.Discipline Médecine générale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1993-12-01"

JORFTEXT000000364436 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Martet (Gérard, Julien, A.)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1993 1.Discipline Epidémiologie, hygiène et prophylaxie
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1993-12-01"

JORFTEXT000000364436 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	du Limousin (Limoges) un poste
Objet:	dans les juridictions
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (Cour des comptes)

JORFTEXT000000364140 (source JORF)

affectation

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	du Centre (Orléans) un poste
Objet:	dans les juridictions
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (Cour des comptes)

JORFTEXT000000364140 (source JORF)

affectation

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	de Poitou-Charentes (Poitiers) un poste
Objet:	dans les juridictions
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (Cour des comptes)

JORFTEXT000000364140 (source JORF)

affectation

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	de Picardie (Amiens) un poste
Objet:	dans les juridictions
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (Cour des comptes)

JORFTEXT000000364140 (source JORF)

affectation

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	de Lorraine (Epinal) un poste
Objet:	dans les juridictions
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (Cour des comptes)

JORFTEXT000000364140 (source JORF)

affectation

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	de Corse (Bastia) un poste
Objet:	dans les juridictions
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (Cour des comptes)

JORFTEXT000000364140 (source JORF)

affectation

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	de Champagne-Ardenne (Châlons-sur-Marne) un poste
Objet:	dans les juridictions
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (Cour des comptes)

JORFTEXT000000364140 (source JORF)

affectation

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	de Basse-Normandie (Bénouville) un poste
Objet:	dans les juridictions
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (Cour des comptes)

JORFTEXT000000364140 (source JORF)

affectation

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Pas-de-Calais (Arras) un poste
Objet:	dans les juridictions
Groupe:	COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (Cour des comptes)

JORFTEXT000000364140 (source JORF)

affectation

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Mozziconacci (Françoise) assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseur d'avances auprès du service du contrôle du trafic aérien, à Athis-Mons
Groupe:	Service du contrôle du trafic aérien, à Athis-Mons

JORFTEXT000000182641 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Monzat (Hubert) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

JORFTEXT000000182640 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Patrick Buffet
Objet:	conseiller industriel à la présidence de la République
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000182637 (source JORF)

cessation de fonction

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Marcoux (Annie), épouse Iasnogorodski
Objet:	attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 6e échelon avec une ancienneté de 2 ans 4 mois 15 jours dans l'échelon
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="1993-10-01"

JORFTEXT000000182635 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Georges Padoly sous-préfet hors classe, sous-préfet de Rambouillet (1re catégorie)
Objet:	préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:	Mission de service public relevant du Gouvernement

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000182236 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Hach (Alain) inspecteur du Trésor, 7e échelon, à la paierie régionale d'Alsace, à Strasbourg
Objet:	agent comptable de l'université Strasbourg-III
Groupe:	Université Strasbourg-III

date_debut="1993-12-01"

JORFTEXT000000182235 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Jest (Marie-Claire) attachée d'intendance
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Alsace et de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Bas-Rhin
Groupe:	Direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Alsace et de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Bas-Rhin

date_debut="1994-01-01"

JORFTEXT000000181870 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Antignac (Josette)
Objet:	membre suppléant du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Remplace:	M. Destrem (Yves)
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

JORFTEXT000000181525 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	d'Hondt (Jean-Loup)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Section des sciences Membres titulaires
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000181486 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Percheron (François)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Section des sciences Membres titulaires
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000181486 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Astier (André)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Section des sciences Membres titulaires
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000181486 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Sigaut (François)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Section d'histoire des sciences et des techniques Membres titulaires
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000181486 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Dugac (Pierre)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Section d'histoire des sciences et des techniques Membre honoraire
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000181486 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Blondel (Christine)
Objet:	au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions Section d'histoire des sciences et des techniques Membres titulaires
Groupe:	Comité des travaux historiques et scientifiques

JORFTEXT000000181486 (source JORF)

nomination

16 Mars 1994 16/03/1994

De:	Meynadier (Gérard)
Objet:	des cadres, pour limite d'âge admis à faire valoir ses droits à la retraite le 10 août 1994 au soir directeur de recherche de 2e classe affecté à la station de recherches de pathologie comparée de Saint-Christol-lès-Alès (centre de recherche de Montpellier)
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

depart_retraite

JORFTEXT000000181245 (source JORF)

radiation

16 Mars 1994 16/03/1994