16 Mars 1996


De: Beauvois-Sandras (Jocelyne)
Objet:
représentant du ministre de l'économie et des finances
membre du comité des départements et territoires d'outre-mer, constitué au sein du conseil de surveillance de la Caisse française de développement
Groupe:
Caisse française de développement
JORFTEXT000000742117(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Huchet (René, Lucien, Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Landy (Eugène, Maximilien)
notaire
notaire_residence="Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000742039(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Delaballe (Jean-Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000742037(source JORF)
réintégration
16 Mars 199616/03/1996
De: Delaballe (Jean-Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
chef de cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
grade="Chef"
JORFTEXT000000742037(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 199616/03/1996
De: Stey (François)
administrateur de la ville de Paris, détaché dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1996-01-15"
JORFTEXT000000742002(source JORF)
affectation
16 Mars 199616/03/1996
De: Jacqueline Legros, épouse Chevallier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="1996-05-03"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000742001(source JORF)
admission
16 Mars 199616/03/1996
De: Masurel (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service au ministère de l'intérieur
Groupe:
Chef de service au ministère de l'intérieur
JORFTEXT000000742000(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Delaballe (Jean-Christian)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000741905(source JORF)
réintégration
16 Mars 199616/03/1996
De: Richard (Jean-Paul, Maurice, Georges)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
dont la date d'entrée en jouissance est différée au
15 juin 1996
maître-assistant de 1re classe d'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le
1er octobre 1989
Groupe:
Maître-assistant de 1re classe d'École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le
date_debut="1995-10-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le"
depart_retraite
JORFTEXT000000741904(source JORF)
réintégration
16 Mars 199616/03/1996
De: Christian Szersnovicz
agent contractuel, actuellement chef de la mission de coopération et d'action culturelle à Ouagadougou (Burkina Faso)
Objet:
chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité au poste de Yaoundé (Cameroun)
Remplace:M. Pierre Jacquemot
Groupe:
La Poste
JORFTEXT000000558730(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Soupart (Dominique)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Ohana (Claude)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Faure (Camille)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Vivet (Benoît)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Villeneuve (Philippe)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Vandame (Benoît)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Triquard (Christian)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Thual (Régis)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Thevier (Patrice)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Tasso (Jean-Paul)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Studer (Nicolas)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Rouault (Bernard)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Rendu (Michel)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Renaudin (Pierre)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Raymond (Francis)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Prieto (Gilles)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Poquet (Guillaume)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Phelep (Jean-Christophe)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Perret (François)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Pelle (Renaud)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Pardoux (Stéphane)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Nicolet (Philippe)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Natoly (Patrick)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Mignard (Alain)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Mercier (Michel)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Martin (Christian)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Marlier (Yves)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Lussiez (Cédric)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Longuet (Bertrand)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Liszak (Fabrice)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Leburgue (Fabrice)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Le Forestier (Jacques)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Lanchais (Rudy)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Lajargex (Erick)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Lacour (Bernard)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Jeanney (Michel)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Hubin (Jérôme)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Gravelaine (Laurent)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Goujart (Christian)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Gonzalvo (David)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Ginesy (Eric)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Gayrard (Jean-Philippe)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Fraslin (Benoît)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Fouchet (François)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Forest (Régis)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Faivre-Pierret (Jean-Charles)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Espenel (Frédéric)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Deniel (Patrick)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Debise (Frédéric)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: De Haro (Alain)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Cucchi (Michel)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Cremieux (François)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Couturier (Philippe)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Coutier (Bruno)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Coupier (Pierre)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Colombeau (Denis)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Cathelineau (Pierre-Christophe)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Buret (Thierry)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Bross (Michel)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Blanchet (Pierre)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Batovanja (Christian)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Bachellery (Olivier)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Albertone (Mathias)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Valentin (Virginie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Trueba de la Pinta (Dolorès)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Terrien (Geneviève)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Sabbah (Hélène)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Robert (Anne-Cécile)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Richard (Sylvie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Reuland (Nathalie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Quiviger (Florence)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Pairault (Marie-Béatrice)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Milliet de Faverges (Hélène)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Megzari (Anissa)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Maisani (Anne-Pauline)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Maire (Line)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Magnier (Hélène)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Lovati (Chantal)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Losser (Anne-Christelle)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Legoff (Laurence)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Hermouet (Stéphanie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Guillaume (Elisabeth)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Gotteland (Sylvia)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Gans (Gaïa)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Foucher (Fabienne)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Ferec (Marie-Pierre)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Delaunay (Pascale)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Decoopman (Stéphanie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: David (Sandrine)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Couloudou (Laurence)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Choï (Christelle)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Charlot (Agnès)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Cavene (Sophie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Calvez (Anne-Marie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Boulharouf (Nadia)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Bongiovanni (Marie-Pierre)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Boilley (Aude)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Beneat (Valérie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Vivien (Pascale)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-04-01"
ecole
JORFTEXT000000376336(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 199616/03/1996
De: Duval (Serge)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Buey (Yves)
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000376332(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Lecomte (Thierry)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000376331(source JORF)
désignation
16 Mars 199616/03/1996
De: Jubin (Jean-René)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000376331(source JORF)
désignation
16 Mars 199616/03/1996
De: Debonne (Olivier)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000376331(source JORF)
désignation
16 Mars 199616/03/1996
De: Bouffier (Alain)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000376331(source JORF)
désignation
16 Mars 199616/03/1996
De: Balahy (Laurent)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000376331(source JORF)
désignation
16 Mars 199616/03/1996
De: Assalit (Claude)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000376331(source JORF)
désignation
16 Mars 199616/03/1996
De: Michel Prada
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Remplace:M. Michel Pecqueur
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000376199(source JORF)
désignation
16 Mars 199616/03/1996
De: Georges Dupuis
administrateur civil, actuellement sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique à l'administration centrale du ministère de la coopération
Objet:
chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité au poste de Ouagadougou (Burkina Faso)
Remplace:M. Christian Szersnovicz
Groupe:
La Poste
JORFTEXT000000192668(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Catherine Lyet
attaché principal d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000192667(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199616/03/1996
De: Hélène Jacquot
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000192667(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199616/03/1996
De: Hélène Jacquot
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000192667(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199616/03/1996
De: Marie-Christine Combes
ingénieur géographe, et à
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000192667(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199616/03/1996
De: Pierre Lise
préfet, directeur de cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000192129(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Pierre Lise
Objet:
préfet, directeur de cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
cabinet="Préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris"
JORFTEXT000000192129(source JORF)
détachement
16 Mars 199616/03/1996
De: Cahon (Régis)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat, chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000191909(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Thiéblin (Charles)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat, chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie
date_debut="1995-12-21"
JORFTEXT000000191909(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 199616/03/1996
De: Michel Lunven
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République gabonaise
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique de Sao Tomé-et-Principe
Remplace:M. Jean-Pierre Courtois
Groupe:
Sao Tomé-et-Principe
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sao Tomé-et-Principe"
JORFTEXT000000191908(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Jacques Le Blanc
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Nouvelle-Zélande
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat indépendant des Samoa occidentales
en résidence à Wellington
Remplace:M. Gabriel de Régnauld de Bellescize
Groupe:
Etat indépendant des Samoa occidentales
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Samoa"
JORFTEXT000000191907(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Conus (Denis)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, chef de cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
JORFTEXT000000191906(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Mana (Béchir)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
Préfecture de Haute-Vienne
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne"
JORFTEXT000000191906(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.