16 Mars 1996

notaire
notaire_residence="Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"

De:	Huchet (René, Lucien, Michel)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Landy (Eugène, Maximilien)

JORFTEXT000000742039 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000742037 (source JORF)

De:	Delaballe (Jean-Christian) administrateur civil détaché
Objet:	dans le corps des administrateurs civils sous-préfet de 1re classe

sous-prefet
corps="Administrateurs civils"

réintégration

a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
grade="Chef"

De:	Delaballe (Jean-Christian) administrateur civil détaché
Objet:	chef de cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris sous-préfet de 1re classe

JORFTEXT000000742037 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000742002 (source JORF)

De:	Stey (François) administrateur de la ville de Paris, détaché dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:	au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

date_debut="1996-01-15"

affectation

JORFTEXT000000742001 (source JORF)

De:	Jacqueline Legros, épouse Chevallier
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

date_debut="1996-05-03"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000742000 (source JORF)

De:	Masurel (Hervé) administrateur civil hors classe
Objet:	chef de service au ministère de l'intérieur
Groupe:	Chef de service au ministère de l'intérieur

nomination

JORFTEXT000000741905 (source JORF)

De:	Delaballe (Jean-Christian) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

réintégration

date_debut="1995-10-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le"
depart_retraite

De:	Richard (Jean-Paul, Maurice, Georges)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite dont la date d'entrée en jouissance est différée au 15 juin 1996 maître-assistant de 1re classe d'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le 1er octobre 1989
Groupe:	Maître-assistant de 1re classe d'École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le

JORFTEXT000000741904 (source JORF)

réintégration

JORFTEXT000000558730 (source JORF)

De:	Christian Szersnovicz agent contractuel, actuellement chef de la mission de coopération et d'action culturelle à Ouagadougou (Burkina Faso)
Objet:	chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité au poste de Yaoundé (Cameroun)
Remplace:	M. Pierre Jacquemot
Groupe:	La Poste

nomination

De:	Soupart (Dominique)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Ohana (Claude)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Faure (Camille)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Vivet (Benoît)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Villeneuve (Philippe)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Vandame (Benoît)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Triquard (Christian)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Thual (Régis)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Thevier (Patrice)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Tasso (Jean-Paul)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Studer (Nicolas)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Rouault (Bernard)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Rendu (Michel)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Renaudin (Pierre)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Raymond (Francis)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Prieto (Gilles)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Poquet (Guillaume)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Phelep (Jean-Christophe)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Perret (François)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Pelle (Renaud)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Pardoux (Stéphane)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Nicolet (Philippe)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Natoly (Patrick)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Mignard (Alain)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Mercier (Michel)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Martin (Christian)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Marlier (Yves)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Lussiez (Cédric)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Longuet (Bertrand)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Liszak (Fabrice)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Leburgue (Fabrice)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Le Forestier (Jacques)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Lanchais (Rudy)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Lajargex (Erick)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Lacour (Bernard)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Jeanney (Michel)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Hubin (Jérôme)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Gravelaine (Laurent)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Goujart (Christian)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Gonzalvo (David)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Ginesy (Eric)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Gayrard (Jean-Philippe)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Fraslin (Benoît)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Fouchet (François)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Forest (Régis)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Faivre-Pierret (Jean-Charles)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Espenel (Frédéric)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Deniel (Patrick)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Debise (Frédéric)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	De Haro (Alain)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Cucchi (Michel)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Cremieux (François)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Couturier (Philippe)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Coutier (Bruno)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Coupier (Pierre)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Colombeau (Denis)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Cathelineau (Pierre-Christophe)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Buret (Thierry)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Bross (Michel)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Blanchet (Pierre)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Batovanja (Christian)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Bachellery (Olivier)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Albertone (Mathias)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Valentin (Virginie)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Trueba de la Pinta (Dolorès)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Terrien (Geneviève)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Sabbah (Hélène)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Robert (Anne-Cécile)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Richard (Sylvie)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Reuland (Nathalie)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Quiviger (Florence)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Pairault (Marie-Béatrice)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Milliet de Faverges (Hélène)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Megzari (Anissa)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Maisani (Anne-Pauline)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Maire (Line)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Magnier (Hélène)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Lovati (Chantal)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Losser (Anne-Christelle)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Legoff (Laurence)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Hermouet (Stéphanie)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Guillaume (Elisabeth)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Gotteland (Sylvia)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Gans (Gaïa)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Foucher (Fabienne)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Ferec (Marie-Pierre)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Delaunay (Pascale)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Decoopman (Stéphanie)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	David (Sandrine)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Couloudou (Laurence)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Choï (Christelle)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Charlot (Agnès)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Cavene (Sophie)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Calvez (Anne-Marie)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Boulharouf (Nadia)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Bongiovanni (Marie-Pierre)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Boilley (Aude)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Beneat (Valérie)
Objet:	élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique rémunérés à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

JORFTEXT000000376336 (source JORF)

De:	Vivien (Pascale)
Objet:	stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-04-01"
ecole

cessation de fonction

JORFTEXT000000376332 (source JORF)

De:	Duval (Serge)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique représentant de l'Etat sur proposition du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:	M. Buey (Yves)
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

conseil_administration

nomination

De:	Lecomte (Thierry)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Jubin (Jean-René)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Debonne (Olivier)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Bouffier (Alain)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Balahy (Laurent)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

De:	Assalit (Claude)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

désignation

JORFTEXT000000376199 (source JORF)

De:	Michel Prada
Objet:	comme membres du Conseil économique et social représentants des entreprises publiques
Remplace:	M. Michel Pecqueur
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

désignation

JORFTEXT000000192668 (source JORF)

De:	Georges Dupuis administrateur civil, actuellement sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique à l'administration centrale du ministère de la coopération
Objet:	chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité au poste de Ouagadougou (Burkina Faso)
Remplace:	M. Christian Szersnovicz
Groupe:	La Poste

nomination

De:	Catherine Lyet attaché principal d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”

délégation de signature

De:	Hélène Jacquot ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”

délégation de signature

De:	Hélène Jacquot
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”

délégation de signature

De:	Marie-Christine Combes ingénieur géographe, et à
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”

délégation de signature

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Pierre Lise préfet, directeur de cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:	administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises

JORFTEXT000000192129 (source JORF)

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
cabinet="Préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris"

De:	Pierre Lise
Objet:	préfet, directeur de cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris

JORFTEXT000000192129 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000191909 (source JORF)

De:	Cahon (Régis)
Objet:	délégué régional au commerce et à l'artisanat, chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie

date_debut="1996-02-01"

nomination

JORFTEXT000000191909 (source JORF)

De:	Thiéblin (Charles)
Objet:	délégué régional au commerce et à l'artisanat, chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie

date_debut="1995-12-21"

cessation de fonction

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sao Tomé-et-Principe"

De:	Michel Lunven ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République gabonaise
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique de Sao Tomé-et-Principe
Remplace:	M. Jean-Pierre Courtois
Groupe:	Sao Tomé-et-Principe

JORFTEXT000000191908 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000191907 (source JORF)

De:	Jacques Le Blanc ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Nouvelle-Zélande
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat indépendant des Samoa occidentales en résidence à Wellington
Remplace:	M. Gabriel de Régnauld de Bellescize
Groupe:	Etat indépendant des Samoa occidentales

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Samoa"

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"

De:	Conus (Denis)
Objet:	sous-préfet de 2e classe, chef de cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris

JORFTEXT000000191906 (source JORF)

nomination

sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne"

De:	Mana (Béchir)
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:	Préfecture de Haute-Vienne

JORFTEXT000000191906 (source JORF)

nomination