17 Octobre 2008

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De: Youssef Tahiri
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Thierry Coudert
Objet:
directeur général de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires
Groupe:
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Bertrand Jarrige
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
directeur des sports
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Dominique Laurent
conseiller d'Etat
Objet:
directrice des sports
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
17 Octobre 200817/10/2008
De: Silvy (Alain, Jean-Louis, Paul)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
17 Octobre 200817/10/2008
De: Tichit (Patrick, Pierre, André)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2008-12-15"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Waringhem (Eric, Alain, Henri, Joseph)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2008-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Coriolis (Charles-Edouard, Hubert, Marie, Jean)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2008-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Tritsch (Michel, Marie, Charles)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2008-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Betton (Marc, Bernard, Georges)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2008-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Vergos (Maurice)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
17 Octobre 200817/10/2008
De: Garcia (Jean, François)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
17 Octobre 200817/10/2008
De: Catherine Hesse
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Metrich-Hecquet (Valérie)
directrice générale adjointe des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
suppléante
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Aurand (Jean-Marie)
directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Michèle Boccoz
conseillère des affaires étrangères
Objet:
directrice adjointe du cabinet
Remplace:M. Stéphane Romatet
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Zaïr Kedadouche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
consul général de France à Liège
Remplace:M. Daniel Taupenas
consul="Liège"
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Jean-Didier Roisin
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République gabonaise
Remplace:M. Jean-Marc Simon
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Gabon"
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Fabrice Delloye
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Costa Rica
Remplace:M. Jean-Paul Monchau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Costa Rica"
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Alain Géhin
préfet hors cadre, conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Dominique Dubois
officier principal du corps technique et administratif des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental des affaires maritimes de la Haute-Corse
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Michèle Boccoz
conseillère des affaires étrangères, directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
17 Octobre 200817/10/2008
De: Sébastien Pino
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation ressortant du périmètre du service centralisateur des factures, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Octobre 200817/10/2008
De: Frédéric Amicel
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation ressortant du périmètre du service centralisateur des factures, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Octobre 200817/10/2008
De: Inès Gazzini Allard
attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, placés sous l'autorité du chef du bureau de la qualité juridique et comptable
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation ressortant du périmètre du service centralisateur des factures, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Octobre 200817/10/2008
De: Grégoire Verdeaux
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Erard Corbin de Mangoux
Objet:
conseiller à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Octobre 200817/10/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.