18 Septembre 1990

JORFTEXT000000717303 (source JORF)

De:	Fraval (Alain) chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1990-09-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000717302 (source JORF)

De:	Delbonnel, épouse Guillaumin (Anne-Marie
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite Renée), ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions au lycée d'enseignement professionnel agricole de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)

date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000717263 (source JORF)

De:	Vergnaud (Jean-Luc) inspecteur des douanes
Objet:	auprès de la mairie de Cuxac-d'Aude sur un emploi d'attaché territorial de 2e classe secrétaire général de mairie pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="1990-06-01"

détachement

JORFTEXT000000717260 (source JORF)

De:	Toutain (Pierre-Louis) professeur de classe normale des écoles nationales vétérinaires, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:	à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:	École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)

date_debut="1990-09-01"
ecole

mutation

De:	Marc Vilbenoit secrétaire général de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Jean-Marc Rochereau de La Sablière conseiller des affaires étrangères, représentant permanent adjoint de la France auprès des Nations Unies
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Gabriel Péronnet ancien ministre, président de l'Association française pour les Nations Unies
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Bernard Mourgues secrétaire confédéral de la C.G.T.-F.O
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Guy Le Neouannic secrétaire national de la F.E.N
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Jean-Pierre Lafon ministre plénipotentiaire, directeur des Nations Unies et des organisations internationales
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Gabriel Keller conseiller des affaires étrangères, directeur adjoint des Nations Unies et des organisations internationales
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Bertrand Dufourcq ministre plénipotentiaire, directeur des affaires politiques
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Roger Briesch secrétaire confédéral de la C.F.D.T
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Pierre-Louis Blanc ambassadeur, représentant permanent de la France auprès des Nations Unies
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Louis Bergamini vice-président de la C.F.T.C
Objet:	membres de la délégation française Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Jean de Lipkowski député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Michel d'Aillières sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Michel Vauzelle président de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Robert Pontillon sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Robert Montdargent député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Louis Mermaz député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Pierre Mauroy député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Jean Lecanuet président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Jacques Genton sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Claude Estier sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Jean-François Deniau député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Jean-Marie Daillet député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Michel Crépeau député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Jacques Chaumont sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	André Boyer sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	André Bellon député
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Thierry de Beaucé secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, chargé des relations culturelles internationales
Objet:	membres de la délégation française
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Edwige Avice ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Objet:	membres de la délégation française
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

nomination

De:	Roland Dumas ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Objet:	président de la délégation française à la XLVe session de l'Assemblée générale des Nations Unies
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

president

nomination

JORFTEXT000000717257 (source JORF)

De:	Jean Raymond expirera le 31 décembre 1992
Objet:	comme membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentant des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

conseil_administration

désignation

JORFTEXT000000717257 (source JORF)

De:	Jean Raymond
Objet:	comme membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentant des personnels en service à l'Office national des forêts
Remplace:	M. Daniel Raimbault
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

conseil_administration

désignation

JORFTEXT000000717256 (source JORF)

De:	Castellan (Jean) ingénieur général de l'armement
Objet:	membre de la commission interministérielle des installations nucléaires de base représentant titulaire du ministère de la défense
Remplace:	M. Arnaud (Emile)
Groupe:	Commission interministérielle des installations nucléaires de base

nomination

De:	Wépierre (Michel)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	Panhaleux (Jean)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	Moulin (Emmanuel)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	Goetz (Hubert)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	Fernique (Louis)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	Cadré (Gérard)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	Busnel (Michel)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	Borie (Marie-Hélène
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

JORFTEXT000000717254 (source JORF)

De:	Wacquier (Gilbert) administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:	des cadres de l'administration des postes et télécommunications date de sa nomination conservateur des hypothèques

date_debut="1987-03-09"

radiation

JORFTEXT000000717104 (source JORF)

De:	Rougié (Gabriel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000534177 (source JORF)

De:	Gambon (Marcel, Justin)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite vétérinaire inspecteur en chef, chef du service vétérinaire, directeur à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Charente-Maritime
Groupe:	Service vétérinaire, directeur à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Charente-Maritime

date_debut="1990-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000534176 (source JORF)

De:	Guillaumin (André, Julien, Roger, Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, directeur du lycée d'enseignement professionnel agricole de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)
Groupe:	Direction du lycée d'enseignement professionnel agricole de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)

date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000534027 (source JORF)

De:	Derouvroy (Jean-Claude) administrateur de 1re classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	auprès du ministère de la coopération et du développement pour être mis à la disposition de la République de Côte-d'Ivoire statisticien économiste au ministère de la marine pour une durée maximale de deux ans
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="1990-06-09"

détachement

De:	Roger (Patrick) attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:	administrateurs stagiaires des postes et télécommunications

nomination

De:	Cavard (Alain) attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:	administrateurs stagiaires des postes et télécommunications

nomination

De:	Brochard (Gérard) inspecteur principal
Objet:	administrateurs stagiaires des postes et télécommunications

nomination

De:	Maumy (Brigitte) inspecteur principal
Objet:	administrateurs stagiaires des postes et télécommunications

nomination

JORFTEXT000000534025 (source JORF)

De:	Michèle Audeoud
Objet:	conseiller technique

date_debut="1990-09-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000350615 (source JORF)

De:	Taouis (Mohammed) docteur de l'université Paul-Sabatier
Objet:	après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

JORFTEXT000000350615 (source JORF)

De:	Velge (Philippe) docteur de l'université des sciences et techniques de Lille
Objet:	après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1990-09-01"

nomination

De:	Pages (Etienne) inspecteur central des douanes
Objet:	auprès du ministère de la coopération et du développement, pour être mis à la disposition de la République du Bénin conseiller technique auprès du directeur général des douanes à Cotonou pour une durée maximale de deux ans
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000350607 (source JORF)

détachement

date_debut="1990-06-05"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

De:	Michel Corbasson inspecteur général du corps autonome des eaux et forêts
Objet:	dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

JORFTEXT000000350574 (source JORF)

intégration

De:	Thez (François)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Sautier (Jean-Luc)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Sagarzazu (Michel)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Rommel (Philippe)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Ravetllat (Jean-Michel)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Pessey (Jean-Christophe)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Magne (Yves)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Maffre (Philippe)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Lemazier (Patrick)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Lejeune (Michel)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Laigle (Pierre)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Garnier (Dominique) Mlles Gaucher (Marie-Françoise)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Caillol (Bernard)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Begouin (Pascal)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Viaut (Françoise) inspecteurs principaux et élèves diplômés de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications appartenant à la promotion 1987-1990
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Suplisson (Anne)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Rouede (Brigitte)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Martinuzzi (Pascale) MM
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Grosset (Ghislaine)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Fillette (Aline)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

De:	Dureau-Gaillard (Marie-Laure)
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

nomination

JORFTEXT000000350570 (source JORF)

De:	Flandrin-Thoniel inspecteur central du Trésor
Objet:	chef de service de la gestion financière du Centre national de la cinématographie pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Chef de service de la gestion financière du Centre national de la cinématographie

date_debut="1990-06-01"

détachement

De:	Déjumné (Patrice)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret

nomination

De:	Demange (Bernard) secrétaires adjoints principaux des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret

nomination

De:	Decherf (Dominique)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret

nomination

De:	Castella (Pierre) attaché principal d'administration centrale
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret

nomination

De:	Boissenin (René)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret

nomination

De:	Berrit (Jean-Michel)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret

nomination

De:	Zourabichvili (Salomé)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret

nomination

De:	Berniau (Maryse)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret

nomination

conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president

De:	Pierre Grandjeat conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	président de chambre
Remplace:	M. Moses
Groupe:	Cour des comptes

JORFTEXT000000168509 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000168272 (source JORF)

De:	Gruss (Alexandra) chercheur contractuel, affectée au laboratoire de génétique microbienne du centre de recherches de Jouy-en-Josas
Objet:	sur place, après concours, directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1990-06-01"

nomination