20 Décembre 2000

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Duvert (Frédérick, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Lionel Pasquier, Bruno Isaia, Olivier Rebours et Olivier Tostivint, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pornic (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000768207(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Arnoux (Jean-Paul)
magistrat du premier grade second groupe
Objet:
dans le corps judiciaire, pour être mis
en position de disponibilité, conformément aux dispositions du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
pour convenances personnelles (art. 44, alinéa b)
date_debut="2001-01-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000000768206(source JORF)
réintégration
20 Décembre 200020/12/2000
De: Chadeville (Daniel)
magistrat du premier grade second groupe
Objet:
dans le corps judiciaire, pour être mis
en position de disponibilité, conformément aux dispositions du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
pour exercer une activité relevant de sa compétence dans une entreprise publique ou privée (art. 45)
date_debut="2000-12-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000000768206(source JORF)
réintégration
20 Décembre 200020/12/2000
De: Meunier (Guillemette)
magistrate du second grade
Objet:
dans le corps judiciaire, pour être mis
en position de disponibilité, conformément aux dispositions du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
pour convenances personnelles (art. 44, alinéa b)
date_debut="2000-10-07"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000000768206(source JORF)
réintégration
20 Décembre 200020/12/2000
De: Luc de Ferrier de Montal
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000768165(source JORF)
promotion
20 Décembre 200020/12/2000
De: Alain Rouvière
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000768165(source JORF)
promotion
20 Décembre 200020/12/2000
De: André Piegay
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000768165(source JORF)
promotion
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jean-Paul Farthouat
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000768165(source JORF)
promotion
20 Décembre 200020/12/2000
De: Poignet (Jean-Claude)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble (Institut national polytechnique de Grenoble)
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
date_debut="2000-10-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble"
JORFTEXT000000768163(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Gary (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2000-10-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000768162(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Gauthier (Catherine, Pascale, Elisabeth), épouse Autran
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jacques Callede et Jean-Michel Gauté, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000768125(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Capdepuy (Michèle), épouse Poudens
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jacques Callede et Jean-Michel Gauté, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000768125(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Callede (Jacques, Charles, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Callede et Jean-Michel Gauté, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000768125(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200020/12/2000
De: Callede (Philippe, Gilles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Catherine Autran et Véronique Pata-Lavigne, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Castres-Gironde (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000768124(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Gauthier (Catherine, Pascale, Elisabeth), épouse Autran
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Catherine Autran et Véronique Pata-Lavigne, notaires associés
notaire
notaire_residence="Castres-Gironde (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000768124(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200020/12/2000
De: Vincent Courtillot
directeur de la recherche au ministère de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000767358(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jean-François Mela
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000767358(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000767358(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000767358(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000767358(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Courtillot
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000767358(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Brigitte Vogler
ingénieure de recherche
dans la limite des attributions de la mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000767358(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Dominique Ferriot
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000767358(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Marc Sampiéri
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000754421(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Frédéric Pascal
administrateur civil
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000754421(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Fernand Egéa
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000754421(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Bernard Crosnier
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000754421(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Annie Zamponi
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000754421(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Iasmine Satsou, épouse Petiet
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2004-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000000587534(source JORF)
désignation
20 Décembre 200020/12/2000
De: Aimée Nogard, épouse Lauret
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2004-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000000587534(source JORF)
désignation
20 Décembre 200020/12/2000
De: Gilbert Técher
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2004-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
JORFTEXT000000587534(source JORF)
désignation
20 Décembre 200020/12/2000
De: Bruno Guyon
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2004-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
JORFTEXT000000587534(source JORF)
désignation
20 Décembre 200020/12/2000
De: Dominique Séry
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2004-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000000587534(source JORF)
désignation
20 Décembre 200020/12/2000
De: Marie-Lise Turpin, épouse Vefour
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2004-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000000587534(source JORF)
désignation
20 Décembre 200020/12/2000
De: Suzie Gadet
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2004-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000000587534(source JORF)
désignation
20 Décembre 200020/12/2000
De: Guylène Clain, épouse Sautron
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2004-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
suppleant
JORFTEXT000000587534(source JORF)
désignation
20 Décembre 200020/12/2000
De: Catherine Petchanatz, épouse Mac
é
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseures titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2004-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
JORFTEXT000000587534(source JORF)
désignation
20 Décembre 200020/12/2000
De: Denise Nativel, épouse Rivière
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
Assesseures titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2004-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Denis"
JORFTEXT000000587534(source JORF)
désignation
20 Décembre 200020/12/2000
De:
Sappin
Objet:
« § 1
service de sécurité incendie, assurant la surveillance des établissements
»
La qualification requise pour les agents de sécurité incendie est fixée à l'article MS 48
§ 3. La surveillance peut être assurée par des sapeurs-pompiers d'un service public de secours et de lutte contre l'incendie
conformément aux dispositions de l'article MS 49, après avis de la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité. »
Fait à Paris, le
20 novembre 2000
Pour le ministre et par délégation
Le directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense
Groupe:
Service de sécurité incendie, assurant la surveillance des établissements
JORFTEXT000000587527(source JORF)
composition
20 Décembre 200020/12/2000
De: Hantz (Adèle, Clémentine), épouse Rosa
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Adèle Rosa et Guy Rosa, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marignane (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000586972(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200020/12/2000
De: Pollaci (Laurent, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guillaume Gastaldi, Alain Peloni et Patrice Vie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000586933(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Peloni (Alain, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guillaume Gastaldi, Alain Peloni et Patrice Vie, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000586933(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jean-Claude Dumont
Objet:
président de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Remplace:M. Jean-Claude Moreno
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
president
JORFTEXT000000586383(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Pastore (Annalisa)
Objet:
professeure des universités associée à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="2000-10-01"
duree="six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000586203(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Francis Spitzer
sous-préfet hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000586202(source JORF)
titularisation
20 Décembre 200020/12/2000
De: Quirin (Thomas, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Hagueneau (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000586201(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Faessel (Christophe, Laurent)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Hagueneau (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000586201(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Ammeux (Edwige, Suzanne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Cécile Chaboche-Maurice et Edwige Ammeux, notaires associées, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000586200(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200020/12/2000
De: PEHD) (Produits Roche)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les médicaments suivants
589 178-8 Kaletra, solution buvable, 60 ml en flacon ambré multi-doses (polyéthylène téréphtalate) ; boîte de 5 + verre doseur (laboratoires Abbott France)
JORFTEXT000000578217(source JORF)
inscription
20 Décembre 200020/12/2000
De: PEHD) (Produits Roche)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les médicaments suivants
589 178-8 Kaletra, solution buvable, 60 ml en flacon ambré multi-doses (polyéthylène téréphtalate) ; boîte de 5 + verre doseur (laboratoires Abbott France)
JORFTEXT000000578217(source JORF)
inscription
20 Décembre 200020/12/2000
De: Muntaner (Josep Maria)
(université de Perpignan), 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
73e section
Cultures et langues régionales
JORFTEXT000000403752(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Muntaner (Josep Maria)
(université de Perpignan), 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
73e section
Cultures et langues régionales
JORFTEXT000000403752(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Luna (Xavier)
(université de Perpignan), 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
73e section
Cultures et langues régionales
JORFTEXT000000403752(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Waddell (Eric)
(université Paris-IV), 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
JORFTEXT000000403752(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Tracy (James)
(université Paris-IV), 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
JORFTEXT000000403752(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Arce (Javier)
(université Strasbourg-II), 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
21e section
Histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
JORFTEXT000000403752(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Peskov (Alexei)
(université Paris-IV), 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
13e section
Langues et littératures slaves
JORFTEXT000000403752(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Fine (Richard)
(université de Pau), 10 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
JORFTEXT000000403752(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Bartoloni (Gilda)
(université Paris-IV), 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
21e section
Histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
JORFTEXT000000403752(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: René Casimiro
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux divisionnaire des services techniques, en fonctions en administration centrale
date_debut="2001-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000403751(source JORF)
admission
20 Décembre 200020/12/2000
De: Goujon (Philippe-Jean, Richard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Villie, Jacques Battut et Christian Dugat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaumont (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000403617(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Battut (Marie-Christine, Josette, Raymonde), épouse Borde
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Villie, Jacques Battut et Christian Dugat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaumont (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000403617(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Battut (Catherine, Marie, Paule)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Villie, Jacques Battut et Christian Dugat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaumont (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000403617(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Villie (Jacques, Jean, Marie)
Objet:
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000403617(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200020/12/2000
De: Battut (Jacques, Abel, Georges)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jacques Villie, Jacques Battut et Christian Dugat, notaires associés
notaire
notaire_residence="Beaumont (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000403617(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200020/12/2000
De: Burias (Jean-Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Bildet et Benoît Tardy-Planechaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000402704(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Bildet (Jean-Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Bildet et Benoît Tardy-Planechaud, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000402704(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200020/12/2000
De: Abbou (Serge, Richard)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Delaplace (Claude, Bernard)
huissier
huissier_residence="Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000000402703(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Marianne Laigneau
maître des requêtes
Objet:
suppléante de la présidente de la commission paritaire des publications et agences de presse
Remplace:M. Rémi Keller
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000220553(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Marie-Christine Creton
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg
date_debut="2000-12-01"
duree="cinq ans"
ecole
JORFTEXT000000220551(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jean-Christophe Yoccoz
mathématicien
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon, les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000220550(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Sylvain Sadier
directeur du centre de recherche de Grenoble de Hewlett Packard
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon, les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000220550(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Guy Pelletier
astrophysicien, professeur à l'université Joseph-Fourier de Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon, les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000220550(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jean-Michel Lemaire
mathématicien, professeur à l'université de Nice
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon, les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000220550(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jean-Yves Lallemand
Docteur
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon, les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000220550(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Roland Douce
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon, les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000220550(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jean-Daniel Boissonnat
informaticien, directeur de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon, les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000220550(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Joseph Remilleux
physicien, professeur à l'université Claude-Bernard de Lyon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon, les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000220550(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jean-Jacques Lawrence
biologiste, directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon, les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000220550(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Christo Goridis
biologiste, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon, les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000220550(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Joël Chevrier
physicien, professeur à l'université Joseph-Fourier de Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon, les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000220550(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Michel Campillo
géophysicien, professeur à l'université Joseph-Fourier de Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon, les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000220550(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Guy Bertrand
chimiste, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon, les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000220550(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Khadhraoui (Mustapha)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2000-10-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000220549(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Soler (Luc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="2000-10-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000220548(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Eymard (Stéphane, Jérôme)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eymard, Crepin, Vermiglio, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cavalaire-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000220547(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Eymard (Maurice, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eymard, Crepin, Vermiglio, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cavalaire-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000220547(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 200020/12/2000
De: Royet (Alain, Yves, Raymond)
Objet:
notaire
Remplace:M. Charras (Auguste, Elie)
notaire
notaire_residence="Yssingeaux (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000000220510(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: François Chantelot
désigné
Objet:
membre de la commission paritaire nationale du personnel administratif des chambres de métiers instituée par la loi no 52-1311 du
10 décembre 1952
représentant de chambre de métiers et sur la proposition du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers
suppléant
Groupe:
Commission paritaire nationale du personnel administratif des chambres de métiers instituée par la loi no 52-1311
suppleant
JORFTEXT000000220509(source JORF)
nomination
20 Décembre 200020/12/2000
De: Sevaistre (Vianney)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
»
date_debut="2000-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000220508(source JORF)
intégration
20 Décembre 200020/12/2000
De: Poujol de Molliens (Yann)
le capitaine de vaisseau
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
»
date_debut="2000-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000220508(source JORF)
intégration
20 Décembre 200020/12/2000
De: Hebert (Frédéric)
le capitaine de corvette
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
»
date_debut="2000-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000220508(source JORF)
intégration
20 Décembre 200020/12/2000
De: Hamonic (Olivier)
le commissaire en chef de 2e classe de la marine
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
»
date_debut="2000-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000220508(source JORF)
intégration
20 Décembre 200020/12/2000
De: Fay (Didier)
l'officier en chef de 2e classe du corps technique et administratif de l'armement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
»
date_debut="2000-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000220508(source JORF)
intégration
20 Décembre 200020/12/2000
De: Faucon (Félix)
le lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
»
date_debut="2000-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000220508(source JORF)
intégration
20 Décembre 200020/12/2000
De: Blanchet (Roland)
le colonel de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
»
date_debut="2000-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000220508(source JORF)
intégration
20 Décembre 200020/12/2000
De: Berne (Jacky)
le lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
»
date_debut="2000-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000220508(source JORF)
intégration
20 Décembre 200020/12/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.