22 Juin 2011

JUSF1117166A (source BOMJ)

De:	Aude BOURGEOIS secrétaire administrative, auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Objet:	régisseuse d'avances auprès de ladite direction
Groupe:	Ladite direction

nomination

De:	Jean-Jacques Surzur
Objet:	Les deux sections constituées par la commission des sanctions Première section
Groupe:	Commission des sanctions

composition

De:	Michel Pinault
Objet:	Les deux sections constituées par la commission des sanctions Première section
Groupe:	Commission des sanctions

composition

De:	Jean-Claude Hanus
Objet:	Les deux sections constituées par la commission des sanctions Première section
Groupe:	Commission des sanctions

composition

De:	Bruno Gizard
Objet:	Les deux sections constituées par la commission des sanctions Première section
Groupe:	Commission des sanctions

composition

De:	Joseph Thouvenel
Objet:	Les deux sections constituées par la commission des sanctions Deuxième section
Groupe:	Commission des sanctions

composition

De:	Pierre Lasserre
Objet:	Les deux sections constituées par la commission des sanctions Deuxième section
Groupe:	Commission des sanctions

composition

De:	Guillaume Jalenques de Labeau
Objet:	Les deux sections constituées par la commission des sanctions Deuxième section
Groupe:	Commission des sanctions

composition

De:	Jean-Claude Hassan président
Objet:	Les deux sections constituées par la commission des sanctions Deuxième section
Groupe:	Commission des sanctions

composition

De:	Bernard Field
Objet:	Les deux sections constituées par la commission des sanctions Deuxième section
Groupe:	Commission des sanctions

composition

De:	Claude Nocquet présidente
Objet:	Les deux sections constituées par la commission des sanctions Première section
Groupe:	Commission des sanctions

composition

De:	France Drummond
Objet:	Les deux sections constituées par la commission des sanctions Première section
Groupe:	Commission des sanctions

composition

De:	Marie-Hélène Tric
Objet:	Les deux sections constituées par la commission des sanctions Deuxième section
Groupe:	Commission des sanctions

composition

cabinet="Ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Céline Pelletier
Objet:	au cabinet de la ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle Conseillère technique

JORFTEXT000024224136 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000024224132 (source JORF)

De:	Jean-Yves GRALL directeur général de la santé du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Objet:	membres de droit et membre suppléant de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membres de droit
Remplace:	M. Didier HOUSSIN
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination

JORFTEXT000024224132 (source JORF)

De:	Julien DUBERTRET directeur du budget du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:	membres de droit et membre suppléant de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membres de droit
Remplace:	M. Philippe JOSSE
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination

JORFTEXT000024224132 (source JORF)

De:	Laurence COSTA chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membres de droit et membre suppléant de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membre suppléant
Remplace:	Mme Florence DUBO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination

JORFTEXT000024224129 (source JORF)

De:	Frédéric BOIRON directeur d'hôpital
Objet:	directeur général du centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire)
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire)

direction_hopital

nomination

JORFTEXT000024224127 (source JORF)

De:	Catherine GEINDRE directrice d'hôpital
Objet:	directrice générale du centre hospitalier universitaire d'Amiens (Somme)
Groupe:	Centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie

direction_hopital

nomination

JORFTEXT000024224124 (source JORF)

De:	Jean BEUNARDEAU ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

date_debut="2011-03-01"
a_sa_demande
corps="Mines"

radiation

JORFTEXT000024224122 (source JORF)

De:	Daniel ELALOUF ingénieur des mines
Objet:	du corps des mines

date_debut="2004-09-02"
a_sa_demande
corps="Mines"

radiation

JORFTEXT000024224120 (source JORF)

De:	Catherine Reboul, née Leroy
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attachée principale d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Hugh Bailey ingénieur des études et techniques d'armement, adjoint au chef de bureau des affaires militaires, aéronautiques et navales, chargé des affaires militaires et navales à la direction générale du Trésor
Objet:	membre du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil représentant de l'Etat
Remplace:	Mme Laurence Mégard
Groupe:	Civipol Conseil

JORFTEXT000024224118 (source JORF)

nomination

De:	Julien Dubertret
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Electricité de France
Remplace:	M. Philippe Josse
Groupe:	Électricité de France

JORFTEXT000024224116 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Liernais (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"

De:	BAYOU (Frédéric, André, Louis, Edouard)
Objet:	notaire associé

JORFTEXT000024224113 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000024224113 (source JORF)

De:	GARANDEAU (Christian, Georges, Octave)
Objet:	de
Groupe:	Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Liernais (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"

De:	GARANDEAU (Jean-Christophe)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Christian GARANDEAU et Jean-Christophe GARANDEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office

JORFTEXT000024224113 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000024224111 (source JORF)

De:	PHILIPPE (Jérôme) notaire Saint-Eloy-les-Mines (Puy-de-Dôme)
Objet:	attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:	Office de notaire (officiers publics ou ministériels)

désignation

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Pionsat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"

De:	JEANNERET-GROSJEAN (Bernard, René)
Objet:	notaire

JORFTEXT000024224111 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Longwy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

De:	CHAMBAZ (Pierre)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre CHAMBAZ, Touez SENDEL-GASPAR, Hervé RUER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de notarial, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000024224109 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Lourdes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"

De:	GOUARDE (Céline, Isabelle, Frédérique)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée CHALVIGNAC, notaire, associée d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée

JORFTEXT000024224107 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000024224105 (source JORF)

De:	ATTEY (Simon, Richard)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Gilles AUBRY-MARAIS, Georges PEREZ, Bernard BOSSU et Muriel RABEYROLLES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"

nomination

JORFTEXT000024224105 (source JORF)

De:	PEREZ (Georges, Antoine, François)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Gilles AUBRY-MARAIS, Georges PEREZ, Bernard BOSSU et Muriel RABEYROLLES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"

De:	BOURDIN (Marc)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Marc BOURDIN, Christophe PERROS, Lucie CUSENIER et Sylvie SCHMIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000024224103 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000024224101 (source JORF)

De:	LEGER (Aurélien, Etienne)
Objet:	greffier de tribunal de commerce associé membre de la société civile professionnelle Jan PROYART, Francis LEGER et Sophie JONVAL, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Caen (Calvados)

greffier
tribunal
tribunal_commerce="Caen"

nomination

greffier
tribunal
tribunal_commerce

De:	PROYART (Jan, Bénoni, Félix, Georges, Joseph)
Objet:	greffier de tribunal de commerce associé membre de la société civile professionnelle Jan PROYART, Francis LEGER et Sophie JONVAL, greffiers de tribunal de commerce associés

JORFTEXT000024224101 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000024224099 (source JORF)

De:	ARNAUNE (Paul, Marie, Jean, Emile)
Objet:	commissaire-priseur judiciaire associé membre de la société civile professionnelle Paul ARNAUNE, Eric PRIM et Guillaume ARNAUNE, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:	Société civile professionnelle Paul ARNAUNE, Eric PRIM et Guillaume ARNAUNE, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Treillières (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	BRANGE (Sophie, Marie-Pierre), épouse FROMENTIN
Objet:	notaire associée

JORFTEXT000024224097 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"

De:	BONNEVIALLE (Ludovic, Paul, Jacques, Jean)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. GOULARD (Laurent, Marie, André)

JORFTEXT000024224095 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Lavit-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"

De:	VIGUIER (Michel, Joseph)
Objet:	notaire
Remplace:	M. CLAVET (Jean-Louis)

JORFTEXT000024224093 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"

De:	SONNEVILLE (Maxime, Gilbert, Michel)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Christine ADRIANI-RICQ et Antoine CARBONNAUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000024224091 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"

De:	CARBONNAUX (Antoine, Pierre, François)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Christine ADRIANI-RICQ et Antoine CARBONNAUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000024224091 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000024224089 (source JORF)

De:	LAFONT (Sylvain, Joseph, Jean-Baptiste)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Guy-François RUC et François MOUNIER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Luc (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

nomination

notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"

De:	CARBONNAUX (Antoine, Pierre, François)
Objet:	notaire office créé

JORFTEXT000024224087 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000024224085 (source JORF)

De:	PIQ (Carine, Danielle)
Objet:	notaire
Remplace:	M. VAUDEY (Christian, Henri, François)

notaire
notaire_residence="Tourves (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

nomination

JORFTEXT000024224085 (source JORF)

De:	PIQ (Carine, Danielle)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire
notaire_residence="Tourves (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	VOELKER (Delphine, Geneviève, Isabelle), épouse DEVENYNS
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Guillaume GASCHIGNARD - Pierre MENANTEAU, notaires associés

JORFTEXT000024224083 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000024224080 (source JORF)

De:	CHAFFANGE (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

date_debut="2011-10-07"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000024224078 (source JORF)

De:	ADES (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

date_debut="2011-09-07"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000024224076 (source JORF)

De:	Jean-Louis ROZIER
Objet:	dans son corps d'origine et admis à faire valoir ses droits à la retraite chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national (IGN)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

date_debut="2012-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	DRON (Dominique) commissaire générale au développement durable
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:	Mme PAPPALARDO (Michèle)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000024224074 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000024224072 (source JORF)

De:	ZULBERTY (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite

date_debut="2011-07-17"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000024224070 (source JORF)

De:	Jean-Paul GUENOLE administrateur en chef de première classe des affaires maritimes
Objet:	directeur interrégional adjoint de la mer Manche Est-mer du Nord
Groupe:	Direction interrégionale de la mer Manche Est-mer du Nord

nomination

De:	Hervé BRULE directeur de projet à la direction de l'eau et de la biodiversité
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

JORFTEXT000024224068 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000024224066 (source JORF)

De:	CARDOT (Denis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

date_debut="2011-07-04"
depart_retraite

admission

De:	Lajous (Camille, J., M.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Zamo (Romain, P.-Y.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Tomczyk (François, M., G.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Tomczyk (François, M., G.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Tomczyk (François, M., G.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Pich (Romain.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Nadal (Paul, J., J.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Nadal (Paul, J., J.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Nadal (Paul, J., J.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Gauthier (Vincent, S., M.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Gauthier (Vincent, S., M.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Gauthier (Vincent, S., M.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Chotard (François, J., G.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Chotard (François, J., G.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Chotard (François, J., G)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Zamo (Romain, P.-Y.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Pilleri (Paul)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Pich (Romain)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Huret (Antoine, T.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Gournay (Jean, M., J.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Galli (François-Xavier, J., A.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Brines (Guillaume, M., G.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Riquebon (Nathalie, A., F.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Riquebon (Nathalie, A., F.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Michaud (Delphine, L.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Michaud (Delphine, L.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Michaud (Delphine, L.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Logé (Mélanie.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Logé (Mélanie)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Le Poullouin (Gaëlle, K.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Le Poullouin (Gaëlle, K.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Le Poullouin (Gaëlle, K.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Fidelle (Christine, G., M., J.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Fidelle (Christine, G., M., J.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Fidelle (Christine, G., M., J.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Dupin (Charlène, A.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Dupin (Charlène, A.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Dupin (Charlène, A.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Demanet (Francette, C., R.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Demanet (Francette, C., R.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Demanet (Francette, C., R.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Adam (Corinne, M.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Adam (Corinne, M.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Adam (Corinne, M.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite II. ― Listes complémentaires 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Sauterey (Sarah)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Rolland (Sophie)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Riquebon (Nathalie, A., F.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Petibon (Aurélie, E.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Mozziconacci (Marie, J., O.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Mercader (Léna, P., C.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Logé (Mélanie)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Fink (Caroline, F., S.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

De:	Dessioux (Emeline, M., G.)
Objet:	dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011 au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, classés par corps et dans chaque corps par ordre de mérite I. ― Listes principales 1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:	Service des essences des armées Service de santé des armées

admission

JORFTEXT000024224060 (source JORF)

De:	Dupraz (Bernard)
Objet:	président du comité d'orientation de la direction de l'expertise nucléaire de défense de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:	M. Jurien de la Gravière (Marcel)
Groupe:	Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

president

nomination

JORFTEXT000024224058 (source JORF)

De:	Cot (Marie-France) agente de lancement groupe VII
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes de la régie du service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site de Balma
Remplace:	Mme Saez (Carmen)
Groupe:	Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site de Balma

date_debut="2011-08-31"

nomination

date_debut="2011-11-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite

De:	Brelle (Christiane), épouse Audaire
Objet:	du corps des secrétaires des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères (cadre général)

JORFTEXT000024224055 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000024224053 (source JORF)

De:	Bos (Richard) conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:	du corps des conseillers des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à retraite

date_debut="2012-01-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"

radiation

JORFTEXT000024224051 (source JORF)

De:	Terrier (Thierry) conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:	du corps des conseillers des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à retraite

date_debut="2011-06-30"
corps="Conseillers des affaires étrangères"

radiation

JORFTEXT000024224049 (source JORF)

De:	Berlinet (Christian) conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:	du corps des conseillers des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à retraite

date_debut="2011-12-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"

radiation

JORFTEXT000024224047 (source JORF)

De:	Carabelli (Jacqueline), épouse Sejean conseillère des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:	du corps des conseillers des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à retraite

date_debut="2011-10-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"

radiation

JORFTEXT000024224044 (source JORF)

De:	Christian SERRADJI
Objet:	dans le corps des administrateurs civils admis à faire valoir ses droits à la retraite agent comptable principal auprès de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration administrateur civil hors classe, détaché
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

date_debut="2011-07-03"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

réintégration

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"

De:	Christophe JACQUOT contrôleur général des armées dans la limite des attributions du service de l'administration centrale
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions 3

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"

De:	Philippe CHATAIGNON administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques dans la limite des attributions de la sous-direction de la statistique et des études du service support et moyens du ministère
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions 3

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"

De:	Benjamin CAMUS inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions 3

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"

De:	Marc YOLIN ingénieur en chef des mines dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique et des télécommunications du service support et moyens du ministère
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions 2

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"

De:	Philippe MARCILLIERE agent contractuel
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions 2

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"

De:	Denis RIVIERE administrateur de la Ville de Paris dans la limite des attributions de la sous-direction de la synthèse budgétaire et comptable du service de la synthèse, de la stratégie et de la performance
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions 1

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"

De:	Jean-Yves HERMOSO administrateur civil hors classe
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions 1

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"

De:	Isabelle RINEAU conseillère d'administration dans la limite des attributions de la sous-direction de la synthèse ressources humaines du service de la synthèse, de la stratégie et de la performance. »
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions 3

délégation de signature

DEC111261DAJ (source BOCNRS)

De:	de la SSI (CRSSI)
Objet:	après avis du RSSIC par le délégué régional, le directeur de l'institut ou de la structure nationale concernée
Groupe:	Direction de l'Institut ou de la structure nationale concernée

nomination

DEC111261DAJ (source BOCNRS)

De:	du CNRS (DAÏ)
Objet:	d'élaborer un rapport annuel sur le respect des dispositions organisationnelles de la SSI au CNRS prévues par la présente décision
Groupe:	D'élaborer un rapport annuel sur le respect des dispositions organisationnelles de la SSI au CNRS prévues par la présente décision

charge