Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles


De: Katia MAIBORODA
Objet:
membre titulaire au sein du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Remplace:Mme Elizabeth GOSSART
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000049549509(source JORF)
nomination
19 Mai 202419/05/2024
De: Maëva-Laureen GODARD
Objet:
membre suppléant au sein du premier collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Remplace:Mme Eve VAIARELLI
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000048999149(source JORF)
nomination
24 Janvier 202424/01/2024
De: Sébastien LAFRAGETTE
Objet:
membre titulaire au sein du premier collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Remplace:M. Baptiste BONDU
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000048999149(source JORF)
nomination
24 Janvier 202424/01/2024
De: Isabelle BOTTREAU
Objet:
membre titulaire au sein du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Remplace:Mme Fabienne FENDRICH
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000048999147(source JORF)
nomination
24 Janvier 202424/01/2024
De: Philippe SOLIGNAC
Objet:
membre suppléant au sein du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Remplace:M. Vincent LACAILLE
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000047351235(source JORF)
nomination
28 Mars 202328/03/2023
De: Valérie WATHIER
Objet:
membre suppléant au sein du premier collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Remplace:Mme Isabelle PHALIPPON- ROBERT
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000046096246(source JORF)
nomination
27 Juillet 202227/07/2022
De: Jean-François PLAZE
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
c)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Bernard BULHER
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
c)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Vincent LACAILLE
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
a)
représentants du ministre chargé de la culture
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Olivier CELNIK
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
e)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Simon PALLUBICKI
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
d)
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Alexandre FABY
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
b)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Natalina DA COSTA
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
c)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Alice CAILLOUEL
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
c)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Isabelle DIAZ
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
b)
représentants du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Julia GARTNER-NEGRIN
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
a)
représentants du ministre chargé de la culture
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Julie FERNANDEZ
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
e)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Marie-Elisabeth NICOLEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
d)
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Isabelle PHALIPPON-ROBERT
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
c)
représentants du ministre chargé de la culture
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Eve VAIARELLI
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
a)
représentants du ministre chargé des affaires étrangères
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Patrick RUBIN
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
c)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Michel CANTAL-DUPART
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
c)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Mathurin BASILE
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
b)
représentants du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Emmanuel NEBOUT
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
a)
représentants du ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Frédéric POULAT
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
e)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Philippe ROUSSEL
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
d)
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Baptiste BONDU
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
a)
représentants du ministre chargé des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Elizabeth GOSSART
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
c)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Julie FERNANDEZ
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
c)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Fabienne FENDRICH
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
a)
représentants du ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Elizabeth GOSSART
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
e)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Anne SCHEOU
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
d)
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Stéphanie CELLE
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
c)
représentants du ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Heike PFEIFFER
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
b)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Alexandre FABY
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Wafa TRIEK
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000043015509(source JORF)
nomination
20 Janvier 202120/01/2021
De: Baptiste BONDU
représentant du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:M. Damien VIALLE
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000043015509(source JORF)
nomination
20 Janvier 202120/01/2021
De: Simon PALLUBICKI
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Au titre du premier collège
architecte enseignant dans les écoles d'architecture
Remplace:M. Alain DERVIEUX
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000043015509(source JORF)
nomination
20 Janvier 202120/01/2021
De: Eve VAIARELLI
représentante du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Joëlle NEVEU-MULLARD
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000043015509(source JORF)
nomination
20 Janvier 202120/01/2021
De: Heike PFEIFFER
représentante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:M. Alexandre FABY
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000043015509(source JORF)
nomination
20 Janvier 202120/01/2021
De: Florian PITON
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b)
représentant du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
membre suppléant
Remplace:M. Florent MERLE
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000042521523(source JORF)
nomination
15 Novembre 202015/11/2020
De: Jean-François DELHAY
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a)
représentant du ministre chargé de la culture
membre suppléant
Remplace:Mme Sophie SEMBLAT-WALHAIN
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000042521523(source JORF)
nomination
15 Novembre 202015/11/2020
De: Fabienne FENDRICH
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a)
représentant du ministre chargé de la culture
membre suppléante
Remplace:M. François GOVEN
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000042521523(source JORF)
nomination
15 Novembre 202015/11/2020
De: Simon ROBIN
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b)
représentant du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Marc BOYER
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000042521523(source JORF)
nomination
15 Novembre 202015/11/2020
De: Emmanuel NEBOUT
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a)
représentant du ministre chargé de la culture
membre titulaire
Remplace:Mme Hélène RIBLET
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000042521523(source JORF)
nomination
15 Novembre 202015/11/2020
De: Christine EIDEKINS
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a)
représentant du ministre chargé de la culture
membre titulaire
Remplace:M. Bertrand MATHIEU
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000042521523(source JORF)
nomination
15 Novembre 202015/11/2020
De: Damien VIALLE
représentant du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Barbara GANDRIAUX
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000038566819(source JORF)
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Frédéric GASTON
représentant du ministre de la culture
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:M. Philippe GRANDVOINNET
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000038566819(source JORF)
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Philippe ROUSSEL
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architecte enseignant dans les écoles d'architecture
Remplace:M. Gilles GUEZO
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000038566819(source JORF)
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Jöelle NEVEU-MULLARD
représentant du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:M. Damien VIALLE
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000038566819(source JORF)
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Florent MERLE
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a)
représentant du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
membre suppléant
Remplace:Mme Perrine LAON
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000037257410(source JORF)
nomination
28 Juillet 201828/07/2018
De: Elisabeth GOSSART
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b)
architecte représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre suppléante
Remplace:Mme Béatrice JULLIEN
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000037257410(source JORF)
nomination
28 Juillet 201828/07/2018
De: Catherine DURET
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b)
architecte représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre suppléante
Remplace:Mme Cristina CONRAD
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000037257410(source JORF)
nomination
28 Juillet 201828/07/2018
De: Cristina CONRAD
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b)
architecte représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
membre titulaire
Remplace:Mme Michèle BARBÉ
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000037257410(source JORF)
nomination
28 Juillet 201828/07/2018
De: Isabelle PHALIPPON-ROBERT
représentante du ministre chargé de la culture
Objet:
membre de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Au titre du premier collège
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Catherine VERGNES
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000036756786(source JORF)
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Philippe GRANDVOINNET
représentant du ministre chargé de la culture
Objet:
membre de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Au titre du premier collège
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-François BRIAND
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000035526458(source JORF)
nomination
08 Septembre 201708/09/2017
De: Patrick RUBIN
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
b)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Jean-François PLAZE
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
b)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Michel CANTAL-DUPART
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
b)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Bernard BULHER
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
b)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Jean-Marc BOYER
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Bertrand MATHIEU
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: François GOVEN
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Jean-Philippe DONZÉ
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
c)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Jean-Jacques BÉGUÉ
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
c)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Gilles GUEZO
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
b)
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Alain DERVIEUX
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
b)
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Damien VIALLE
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
a)
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Alexandre FABY
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
a)
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Jean-François BRIAND
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
a)
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Béatrice JULLIEN
suppléante
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
b)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Sophie COURRIAN
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
b)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Cristina CONRAD
suppléante
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
b)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Michèle BARBÉ
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
b)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Perrine LAON
suppléante
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Sophie SEMBLAT-WALHAIN
suppléante
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Hélène RIBLET
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Catherine DURET
suppléante
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
c)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Sophie COURRIAN
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
c)
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Anne SCHEOU
suppléante
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
b)
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Marie-Elisabeth NICOLEAU
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
b)
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Barbara GANDRIAUX
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
a)
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Wafa TRIEK
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
a)
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Catherine VERGNES
suppléante
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
1° Au titre du premier collège
a)
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Isabelle PHALIPPON-ROBERT
représentante du ministre chargé de la culture
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:M. Pierre BILGER
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000032968238(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Barbara GANDRIAUX
représentante du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:M. Nabil M'SILTI
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000032968238(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Marie-Elisabeth NICOLEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
architecte enseignante dans les écoles d'architecture
Remplace:M. Philippe DUBOIS
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000032968238(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Nabil M'SILTI
représentant du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:M. Benoît FREMONT
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000029522807(source JORF)
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Claudia GELLENI
représentante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Myriam LEROUX
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000029522807(source JORF)
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Anne SCHEOU
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architecte enseignante dans les écoles d'architecture
Remplace:M. Jean-Claude BIGNON
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000029522807(source JORF)
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Jean-philippe DONZE
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
architectes représentant
le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000028928232(source JORF)
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Bérangère PY
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
architectes représentant
le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000028928232(source JORF)
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Catherine DURET
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
architectes représentant
le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000028928232(source JORF)
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Sophie COURRIAN
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
au titre du premier collège
architectes représentant
le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000028928232(source JORF)
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Pierre BILGER
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Au titre du premier collège
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jérôme POULAIN
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000028218658(source JORF)
nomination
21 Novembre 201321/11/2013
De: MASCLAUX (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
représentant du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme DUPUY-LYON (Stéphanie)
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000027192591(source JORF)
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: CIEREN (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme LEBOUCQ (Patricia)
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000027192591(source JORF)
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: LAJUS (Emmanuel)
titulaire
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Remplace:M. DUNET (Lionel)
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000027192591(source JORF)
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: JACQUOT (Catherine)
suppléante
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Remplace:M. DUBLER (Albert)
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000027192591(source JORF)
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: BAUCHET-IZOARD (Marie-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Remplace:M. BRIERE (Olivier)
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000027192591(source JORF)
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Gilles GUEZO
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Au titre du premier collège
architecte enseignant dans les écoles d'architecture
Remplace:M. Alain BILLARD
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000025209456(source JORF)
nomination
29 Janvier 201229/01/2012
De: Thierry VAN DE WYNGAERT
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
M.Georges BILLOT, suppléant
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Olivier BRIERE
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
M.Georges BILLOT, suppléant
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
suppleant
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Thierry LEMOINE
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Roland SCHWEITZER
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Philippe HENAULT
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: François GOVEN
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Patrick RUBIN
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jean-François PLAZE
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Lionel DUNET
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Albert DUBLER
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Michel CANTAL-DUPART
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Bernard BULHER
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Olivier BRIERE
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jérôme POULAIN
représentant du ministre chargé de la culture
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Benoît FREMONT
représentant du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Albert DUBLER
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Philippe DUBOIS
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Alain BILLARD
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jean-Claude BIGNON
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Stéphanie DUPUY-LYON
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Patricia LEBOUCQ
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Béatrice JULLIEN
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Myriam LEROUX
représentante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Patricia LEBOUCQ
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.