25 Mai 2011

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Moreau (Serge)
président du tribunal de commerce de Valenciennes
Objet:
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
membre titulaire
Remplace:M. Sidobre (Claude)
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du code de commerce
JUSC1113908K(source BOMJ)
désignation
25 Mai 201125/05/2011
De: GOIRAND Chantal
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1115506A(source BOMJ)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: MANCON Patrice
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de première instance de Nouméa
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
date_debut="2011-05-25"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JUSB1115506A(source BOMJ)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De:
Laurent Deriu régisseur d'avances suppléant auprès du cabinet du secrétariat d'Etat
à la justice
Objet:
s
date_debut="2011-05-13"
JUSA1112970A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Mai 201125/05/2011
De: Frédérique Ciulin Lahondes
régisseur d'avances titulaire auprès du cabinet du secrétariat d'Etat à la justice
Objet:
s
date_debut="2011-05-13"
JUSA1112970A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Mai 201125/05/2011
De: Piergentili (Annie)
rédactrice technicienne principale du Conseil économique, social et environnemental, 10e échelon
Objet:
administratrice adjointe de 2e classe du Conseil économique, social et environnemental, 10e échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000024061236(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Méraud (Philippe)
administrateur du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
administrateur hors classe du Conseil économique, social et environnemental, 4e échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000024061234(source JORF)
promotion
25 Mai 201125/05/2011
De: Piergentili (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur adjoint de 2e classe du Conseil économique, social et environnemental
au titre de l'année 2011
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000024061232(source JORF)
inscription
25 Mai 201125/05/2011
De: Mélanie Samson
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
date_debut="2011-05-24"
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024061210(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Ya TCHOUA
au titre de représentant de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce des produits agricoles
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer
Remplace:Mme Gabrielle NICOLAS
Groupe:
Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000024061207(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Moulin (Brigitte, Madeleine, Solange)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice de la santé publique vétérinaire, affectée à la direction départementale de la protection des populations du Val-de-Marne
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations du Val de Marne
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024061205(source JORF)
admission
25 Mai 201125/05/2011
De: Proffit (Antoine, Michel, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
JORFTEXT000024061203(source JORF)
admission
25 Mai 201125/05/2011
De: Boureau (Jean-Guy, Marie, Edmond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'inventaire forestier national
Groupe:
Inventaire forestier national
date_debut="2011-08-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024061201(source JORF)
admission
25 Mai 201125/05/2011
De: Ducret (Jacques, Henri)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2000
Groupe:
Direction départementale des territoires
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024061199(source JORF)
réintégration
25 Mai 201125/05/2011
De: Richter (Christine)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectée à l'université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000024061194(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Billard dit Frodon (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
Institut d'études politiques de Paris
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000024061192(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Jean-Jacques Toullec
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
date_debut="2011-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024061189(source JORF)
admission
25 Mai 201125/05/2011
De: Henri Fabre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
date_debut="2011-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024061187(source JORF)
admission
25 Mai 201125/05/2011
De: Giraudeau, née Girod (Madeleine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024061185(source JORF)
admission
25 Mai 201125/05/2011
De: BOUKACEM (Louenas)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: BENAYOUNE (Abdeldjalil)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: EL ABED (Houssem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: JAMALEDDINE (Chouaib)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: WANSI TCHUINGOUA (Mathias)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: KAKEU FOTSING (Jules, Edgar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: BEN MAHJOUB (Belgacem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: DJOUGHI (Djamal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: BEN NECIB JALLOULI (Zied)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: SEDAOUI (Tewfik)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: MAZLOUM (Wahib)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: HADDAD (Michel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: SERGE (Jean)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: NAOUM (Rachid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: ZREIKA (Alain)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: RAKOTOMALALA (Jeannot, Parfait, Richard)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: ZEGHEBIH (Nabih)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: HEROUAL (Noureddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: DJENNAD (Djamal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: MILI (Zoubir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: ENDJONGA BOYENGE (Emmanuel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: CHAIA (Abdelmalek)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: RAKOTOMALALA (Hantarisoa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: HANACHI (Mouna), épouse GUIDOUM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: ZOUAOUCHA (Nabila), épouse AHDAD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: MOKRANE (Nadia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: OUDJEHANI (Linda), épouse BAKIR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: CHEKRAOUI (Farida), épouse ZOUAOUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000024061180(source JORF)
autorisation
25 Mai 201125/05/2011
De: Vincent MARSALA
conseiller général des établissements de santé
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
membre suppléant
Groupe:
Comité de sélection
suppleant
JORFTEXT000024061174(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Michèle BRESSAND
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
membre suppléant
Groupe:
Comité de sélection
suppleant
JORFTEXT000024061174(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Daniel NIZRI
conseiller général des établissements de santé
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
membre titulaire
Groupe:
Comité de sélection
JORFTEXT000024061174(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD
conseiller général des établissements de santé
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
membre titulaire
Groupe:
Comité de sélection
JORFTEXT000024061174(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Gildas LE COZ
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
Groupe:
Comité de sélection
JORFTEXT000024061174(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Félix FAUCON
chef de service à la direction générale de l'offre de soins
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
Groupe:
Comité de sélection
JORFTEXT000024061174(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Jean-Luc LUCAS
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024061171(source JORF)
réintégration
25 Mai 201125/05/2011
De: Claude WARNET
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle VALOR 6
Groupe:
Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle VALOR 6
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000024061169(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: François RIEGERT
conseiller économique de classe exceptionnelle, délégué permanent auprès de l'OMC à Genève (Suisse)
Objet:
sur place ministre conseiller pour les affaires économiques
Groupe:
Conseil pour les affaires économiques
date_debut="2010-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000024061167(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Laurence DUBOIS DESTRIZAIS
conseillère économique hors classe, chef de service économique régional de la zone Irlande - Royaume-Uni
Objet:
sur place ministre conseillère pour les affaires économiques
Groupe:
Conseil pour les affaires économiques
date_debut="2010-10-14"
duree="deux ans"
JORFTEXT000024061165(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Serge MIRAUCOURT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
»
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
Détaché sur un emploi de chef de mission au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024061163(source JORF)
réintégration
25 Mai 201125/05/2011
De: Bernard Schmeltz
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000024061160(source JORF)
titularisation
25 Mai 201125/05/2011
De: DAUDET (Laurent, Emmanuel, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François GRANIER, André BONNARY, Rémi FOURNIER MONTGIEUX et Jean-Christophe CLARON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000024061157(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: NALLET (Etienne, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gabriel NALLET et Christophe BENOIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000024061155(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: BERRÉGARD (Damien, Michaël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul INIZAN et Christophe LEVARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Perros-Guirec (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000024061153(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: INIZAN (Jean-Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul INIZAN et Christophe LEVARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Perros-Guirec (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000024061153(source JORF)
cessation de fonction
25 Mai 201125/05/2011
De: COURANT (Raphaël)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Philippe COURTOIS et Xavier CHAUVIRE, commissaires-priseurs judiciaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Angers (Maine-et-Loire)
Groupe:
Société civile professionnelle Jean-Philippe COURTOIS et Xavier CHAUVIRE, commissaires-priseurs judiciaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
JORFTEXT000024061151(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: COURTOIS (Jean-Philippe, Pierre)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Philippe COURTOIS et Xavier CHAUVIRE commissaires-priseurs judiciaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Groupe:
Société civile professionnelle Jean-Philippe COURTOIS et Xavier CHAUVIRE commissaires-priseurs judiciaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
JORFTEXT000024061151(source JORF)
cessation de fonction
25 Mai 201125/05/2011
De: SANTONI (Sophie)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. ROURE (Michel, Jean, Philippe)
huissier
huissier_residence="Sartène (Corse-du-Sud)"
huissier_residence_departement_code="2A"
JORFTEXT000024061149(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: THOMAS (Guillaume, François, André)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Maubeuge (Nord)
Remplace:M. NAU (Dominique, Paul, Gaëtan)
JORFTEXT000024061147(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Roland POINARD
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne-Nièvre
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne-Nièvre
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000024061145(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Vincent Bonnefoy
substitut du procureur général près la cour d'appel de Dijon
Objet:
substitut du procureur général près la cour d'appel de Bourges
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Bourges
cour_appel="Bourges"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"
JORFTEXT000024061143(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Francis Grignon
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membre détenteur d'un mandat électoral local choisi
en raison de sa compétence, de sa connaissance des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires
Remplace:M. Jean-Paul Emorine
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000024061140(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Julien Dubertret
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Philippe Josse
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000024061138(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Dominique Dron
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:Mme Michèle Pappalardo
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000024061136(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Danel (Christian)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000024061133(source JORF)
radiation
25 Mai 201125/05/2011
De: Danel (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024061133(source JORF)
admission
25 Mai 201125/05/2011
De: LEMONNIER (André, Michel)
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. Bernard ZIPFEL
JORFTEXT000024061130(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Villard (Renaud)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Uher (Vincent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Tanaka (Masafumi)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Singer (Guillaume)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Schaumasse (Arnaud)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Renucci (Olivier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Rauffet (Guillaume)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Piton (Alexandre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Perret (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Obled (Loïc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Millefert (Maxime)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Marguerite (Alexandre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Legrand (Benoît)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Le Goff (Julien)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Jacquart (Louis)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Hubert (Nicolas)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Hesske (Philip)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Hauser (Aurélien)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Fauconnier (Thomas)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Dupuis (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Catzaras (Benoît)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Brun-Rovet (Etienne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Bouju (Bouju-Terenne)
(Samuel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Bouard (Manuel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Billan (Pierrick)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Bastille (Rémi)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Ayache (Mikhael)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Vandendriessche (Anabelle)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Texier (Elise)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Tesse (Sarah)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Sunara (Aurélie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Schapira (Irina)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Prudent (Stéphanie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Méadel (Juliette)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Lecoq (Sophie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Jacob (Christine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Hafid (Amel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Campagnolo (Chantal)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Calvès (Kohler)
(Sylvie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Bertrand (Huber)
(Doryane)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Amstutz (Cathel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000024061127(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Roche (Thomas, Edme, Bernard)
Objet:
administrateurs de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes les officiers sous contrat
date_debut="2010-08-01"
DEVK1107200A(source BODD)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Maire (Nicolas, Julien)
Objet:
administrateurs de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes les officiers sous contrat
date_debut="2010-08-01"
DEVK1107200A(source BODD)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Petit (Eloïse, Marie)
Objet:
administrateurs de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes les officiers sous contrat
date_debut="2010-08-01"
DEVK1107200A(source BODD)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Monamy (Célia, Hélène)
Objet:
administrateurs de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes les officiers sous contrat
date_debut="2010-08-01"
DEVK1107200A(source BODD)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Fabre (Constance, Florence, Marie-Pierre)
Objet:
administrateurs de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes les officiers sous contrat
date_debut="2010-08-01"
DEVK1107200A(source BODD)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Bassot (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de ses attributions, les titres exécutoires d'un montant inférieur à un million d'euros et relatifs à la taxe de l'aviation civile et à sa majoration
DEVA1112005S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Sylvie CHAMBON
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'intérim des fonctions de chef du service de la navigation aérienne Centre-Est du 21 mars au
10 avril 2011
inclus
Groupe:
Service de la navigation aérienne Centre-Est du 21 mars au
DEVA1111989S(source BODD)
charge
25 Mai 201125/05/2011
De: VILLEMONT (Bruno)
président, IEEAC, DSNA/SDRH
Objet:
jury de l'examen de la première qualification prévue pour l'accès
au grade de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale en 2011
Groupe:
Jury de l'examen de la première qualification prévue pour l'accès
DEVA1111852A(source BODD)
composition
25 Mai 201125/05/2011
De: PERETTI (Charles)
IEEAC, SNA SEAC/PF
Objet:
jury de l'examen de la première qualification prévue pour l'accès
au grade de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale en 2011
Groupe:
Jury de l'examen de la première qualification prévue pour l'accès
DEVA1111852A(source BODD)
composition
25 Mai 201125/05/2011
De: EMONET (Jean-Jacques)
TSEEAC, SNA-CE
Objet:
jury de l'examen de la première qualification prévue pour l'accès
au grade de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale en 2011
Groupe:
Jury de l'examen de la première qualification prévue pour l'accès
DEVA1111852A(source BODD)
composition
25 Mai 201125/05/2011
De: Brigitte IPEAC DSAC/ANA/AER
Objet:
jury de l'examen de la première qualification prévue pour l'accès
au grade de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale en 2011
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Jury de l'examen de la première qualification prévue pour l'accès
DEVA1111840A(source BODD)
composition
25 Mai 201125/05/2011
De: Évelyne TSEEAC DSAC/NO/OA
Objet:
jury de l'examen de la première qualification prévue pour l'accès
au grade de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale en 2011
Groupe:
Jury de l'examen de la première qualification prévue pour l'accès
DEVA1111840A(source BODD)
composition
25 Mai 201125/05/2011
De: Georges Madeleine
technicien supérieur de classe exceptionnelle des études et de l'exploi tation de l'aviation civile
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Dans la limite de 7 500 €
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Laurent Teissier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Dans la limite de 4 500 €
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Jacques Mangenot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Dans la limite de 4 500 €
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Otto-Allen Briand
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Dans la limite de 4 500 €
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Jean-Michel Sabin
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Dans la limite de 1 500 €
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Charles Laroche
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Dans la limite de 1 500 €
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Claude Marie-Magdelaine
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Gilles Broquère
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Céline Marie-Appoline
assistante d'administration de l'aviation civile de classe excep tionnelle
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Dans la limite de 7 500 €
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Geneviève Surlemont
assistante d'administration de l'aviation civile de classe excep tionnelle
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Dans la limite de 4 500 €
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Nathalie Numéric Edouard-Edouarzi
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Dans la limite de 4 500 €
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Valérie Pucci
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Sandrine Fernandez­ Sanchez­Camins
Responsable Administratif
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111926DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Thierry Correge
Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de 1 personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111926DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Thierry Correge
Objet:
Professeur
DEC111925DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Sandrine Fernandez­Sanchez­
Objet:
DEC111925DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Antoine Gremare
directeur de l'unité UMR 5805
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC111925DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Henri Valeins
Ingénieur Qualité et Sécurité Informatique
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111919DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Fabienne Lastère­ Itçaina Responsable Financière
Comptable
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111919DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Pierre Voisin
Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne 1 responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111919DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Sophie Puyou­Lascassies
Gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111249DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Jany Philippe
Gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111249DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Sophie Hontebeyrie
Administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de 1 personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111249DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Patrice VEIT
directeur de l'unité de service et de recherche n°3130 «Centre Mare Bloch »
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 20 000 euros hors taxes, soit 23 920 euros TTC dans les cas ne relevant pas de l'alinéa a), b) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
DEC111223DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Patrice VEIT
directeur de l'unité de service et de recherche n°3130 « Centre Marc Bloch »
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 20 000 euros hors taxes, soit 23 920 euros TTC dans les cas ne relevant pas de l'alinéa a), b) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
DEC1112230R16(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.