26 Juillet 2016


De: Karine PRUVOST
secrétaire administrative contractuelle
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Isère
Remplace:Mme Karine BALESTRO
Groupe:
date_debut="2016-08-26"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Béatrice SALLABERRY
présidente de chambre à la cour d'appel de Poitiers
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Corinne MOREAU-SEMUR
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Poitiers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Martine GUÉRARD
responsable du service des affaires régionales de la Banque de France de Poitiers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Philippe LAGRANGE
professeur des universités, doyen de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Gilles FINKELSTEIN
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De:
Arens
première présidente de la cour d'appel de Paris, remis à la garde des sceaux le
2 juin 2015
Objet:
par le premier président, après avis de l'assemblée des magistrats du siège de la cour d'appel, en concertation le cas échéant avec les magistrats coordonnateurs de services et de pôles au sein des tribunaux de grande instance
2.4 – Le projet de juridiction
Groupe:
désignation
26 Juillet 201626/07/2016
De: Didier Marshall
premier président honoraire, la création des pôles est née de la volonté de rapprocher les pratiques et les organisations des magistrats et services travaillant dans les mêmes domaines afin d'améliorer la qualité du service public
Objet:
l'animation du service ainsi que des relations avec les partenaires extérieurs
Aux termes des articles R. 121-1 et R. 212-3 du COJ, le nombre et le contenu des services sont fixés par l'ordonnance de roulement
Ces précisions relatives à l'administration des chambres et des services ne modifient pas la gestion administrative de ceux-ci qui relève du directeur de greffe
conformément aux dispositions des articles R. 123-3 et R. 123-4 du COJ
2.2 – Les pôles
Groupe:
charge
26 Juillet 201626/07/2016
De: François-Michel Lambert
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Valérie Lacroute
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Juillet 201626/07/2016
De: Xavier DUKERS
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Arnaud AUBRON
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Gilles CRÉMILLIEUX
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat de la presse quotidienne régionale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Samir OUACHTATI
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat de la presse quotidienne nationale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: David GUÉVART
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat de la presse quotidienne départementale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Laurent MAURIAC
Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants des entreprises éditrices de services de presse en ligne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: André DREMAUX
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Jean-Marie ARCHEREAU
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Bruno HOCQUART de TURTOT
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants de la Fédération de la presse périodique régionale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Sophie LANÇON
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Aurélie PETIT
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Eric LAMOTTE
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Jean VIANSSON PONTÉ
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat de la presse quotidienne régionale
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Denis BOUCHEZ
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat de la presse quotidienne nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Thomas DODUIK
Groupement des éditeurs de contenus et services en ligne
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants des entreprises éditrices de services de presse en ligne
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Charles VALLÉE
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Philippe MARCHAL
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Christian BRUNEAU
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Francis GAUNAND
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants de la Fédération de la presse périodique régionale
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Martine MIREPOIX
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Pascale MARIE
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Maud GRILLARD
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat de la presse quotidienne départementale
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Jean-François MARY
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission paritaire des publications et agences de presse
Groupe:
president
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Rémi DECOUT-PAOLINI
maître des requêtes au Conseil d'Etat, suppléant
Objet:
président de la commission paritaire des publications et agences de presse
Groupe:
president
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: SOLERE (Jean-François, René, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt du Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Juillet 201626/07/2016
De: FRAYSSE (Bernard, Pierre, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, affecté à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
26 Juillet 201626/07/2016
De: THIESSE (Sébastien)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: SABOURAULT (Cristelle)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: SABOURAULT (Cristelle)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
26 Juillet 201626/07/2016
De: THIESSE (Sébastien)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
26 Juillet 201626/07/2016
De: DARRES (Philippe, Henri, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
26 Juillet 201626/07/2016
De: CELLE (Sandrine, Roberte, Marie-Hélène)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: COGNAT (Jean-François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
26 Juillet 201626/07/2016
De: DEKESTER (Loïc, Xavier, Simon)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée AveXpert, huissier de justice, SELARL, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Didier Beauvais
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire ou de la procédure extrajudiciaire d'identification des personnes décédées
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
president
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Jean-Yves Monfort
Objet:
conseiller honoraire à la Cour de cassation, président de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire ou de la procédure extrajudiciaire d'identification des personnes décédées
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_cassation
cessation de fonction
26 Juillet 201626/07/2016
De: Soller (Jean-Paul)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres du ministère de la défense
radiation
26 Juillet 201626/07/2016
De: Soller (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Juillet 201626/07/2016
De: Thierry Aulagnon
Objet:
directeur du cabinet du ministre des finances et des comptes publics
date_debut="2016-08-03"
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Claire Waysand
Objet:
directrice du cabinet du ministre des finances et des comptes publics
date_debut="2016-08-03"
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
26 Juillet 201626/07/2016
De: Isabelle Horlans
Objet:
conseillère presse au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: François Coën
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
Objet:
conseiller presse
date_debut="2016-08-16"
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Juillet 201626/07/2016
De: Michelle Marschall Devesa
Objet:
secrétaire adjoint du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Remplace:Mme Frédérique Manzoni
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Claire WAYSAND
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspectrice générale des finances
Groupe:
date_debut="2016-08-03"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Corinne TOURASSE
Objet:
déléguée ministérielle de la zone de défense Provence-Alpes-Côte d'Azur
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: THÉON Guylain
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: RIVIÈRE Miguel
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: LAMBARÉ Pierre
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: GIRY Florent
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: COSNARD Lionel
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: COLLÉAUX Thomas
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: DUFREIX Olivier
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves d'autres grandes écoles scientifiques
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: DE GAVRE Guillaume
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves d'autres grandes écoles scientifiques
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: RAIS ASSA Claire
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: HARTOG Thérèse
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: DEVILLERS Juliette
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: BARTEAU Aurélia
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: LABOURDETTE Auréliane
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves d'autres grandes écoles scientifiques
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: GAUTHIER Laureline
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves d'autres grandes écoles scientifiques
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: FUENTES Claire
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves d'autres grandes écoles scientifiques
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: BIVAS Aurore
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves d'autres grandes écoles scientifiques
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: BERTÉ Constance
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves d'autres grandes écoles scientifiques
date_debut="2016-09-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: PELÉE DE SAINT MAURICE Côme
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: CLAUDE Hélicia
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: AUBIN Pierre-Cyril
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: YACINE Youssef
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: WROZA Stanislas
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: TARDIVEAU Thomas
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: SGUARIO Igor
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: PELLETIER Antoine
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: MORIN Nicolas
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: LIENHART Jean-Baptiste
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: LEFEVRE Nicolas
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: KARLESKIND Simon
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: KAHN Ezechiel
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: HA Kevin
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: GIOVACHINI Paul
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: GHALAYINI Ibrahim
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: ESTÈVE Quentin
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: DESCHAMPS Adrien
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: DENOYEL Louis-Marie
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: CLARIOND Alexis
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: CHALANDRE Raphaël
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: BOURGEOIS Paul
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: BERTHOMIEU Roland
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: BENDA Robert
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: DÉMOLIS Raphaël
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: KOEHL Gabrielle
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: VÉRON Louise
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: LE RONCÉ Iris
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
ecole
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Thierry Aulagnon
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2016-08-03"
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
délégation de signature
26 Juillet 201626/07/2016
De: Luciana Morla dans l'unité du CNRS
n°8228
à compter du 09/03/2016
Objet:
assistante de prévention (AP)
cessation de fonction
26 Juillet 201626/07/2016
De: Szilvia Karpati-Banyasz dans l'unité du CNRS
n°7167
à compter du 01/09/2016
Objet:
assistante de prévention (AP)
cessation de fonction
26 Juillet 201626/07/2016
De: Lars STEMMANN
Professeur des universités à l'université Pierre-et-Marie-Curie
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de service n°829 jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Paul Sabatier
Objet:
à la direction de l'unité respectivement
 Directrice-adjointe
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Alexandre GANACHAUD
Directeur de Recherche à l'IRD
Objet:
à la direction de l'unité respectivement
 Directeur
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Philippe MAISONGRANDE
Ingénieur au
Objet:
à la direction de l'unité respectivement
 Directeur-adjoint
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Pierre De MEY
Directeur de Recherche au
Objet:
à la direction de l'unité respectivement
CNES
 Directeur-adjoint
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Isabelle DADOU
Professeur des universités à l'Université
Objet:
à la direction de l'unité respectivement
 Directrice-adjointe
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Marc OLLIVIER
Astronome de 2ème classe
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche n°8617 jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Philippe STEE
Directeur de Recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche n°7293 jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Marie Curie
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche
Groupe:
date_fin="2016-12-31"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Bruno GALBRUN
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche n°7193
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
cessation de fonction
26 Juillet 201626/07/2016
De: Philippe HUCHON
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche n°7193
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
cessation de fonction
26 Juillet 201626/07/2016
De: Romain LACOSTE
ingénieur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2015-07-30"
duree="5 ans"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Romain LACOSTE
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est
à préciser]
1
désignation
26 Juillet 201626/07/2016
De: Jérôme GAILLARDET
Professeur des Universités
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut National des
Groupe:
nomination
26 Juillet 201626/07/2016
De: Christian Mustin
Directeur de recherches au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité susvisée
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
nomination
26 Juillet 201626/07/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.