27 Mars 2015


De: Mathias BERANGER-LUCASP Siège
vacant
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Protection judiciaire de la jeunesse – (UNSA-PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
27 Mars 201527/03/2015
De: Guillaume PAPILLON M. Philippe HEMET
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
27 Mars 201527/03/2015
De: Jean-Claude CLUTIER Mme Joëlle BONNELYE DESPAX
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
27 Mars 201527/03/2015
De: Nicole LORENZO – Présidente Mme Bérengère DESURMONT M. Michel DELISLE – Président adjoint M. Jean-Marc LAHITTE M. Jean-Philippe BALOCCO
Secrétaire
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
27 Mars 201527/03/2015
De: Valérie LE STANC
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
27 Mars 201527/03/2015
De: Pascale BARBE-BEAUDONNET
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
ministère public auprès du Haut conseil du commissariat aux comptes
suppléante
Remplace:Mme Christine PENICHON
Groupe:
suppleant
désignation
27 Mars 201527/03/2015
De: Christine PENICHON
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
ministère public auprès du Haut conseil du commissariat aux comptes
titulaire
Remplace:Mme Régine BONHOMME
Groupe:
désignation
27 Mars 201527/03/2015
De: Henri d'Agrain
président de Small Business France, directeur général du Centre des hautes études du cyberespace
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
au titre de personnalités qualifiées dans le secteur des postes et des communications électroniques
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: André Schwob
directeur des processus et des systèmes d'information à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
au titre de personnalités qualifiées dans le secteur des postes et des communications électroniques
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Françoise Sokolowski
ancienne secrétaire générale de l'Observatoire national de la présence postale territoriale
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
au titre de personnalités qualifiées dans le secteur des postes et des communications électroniques
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Pascal Viné
Objet:
directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
cessation de fonction
27 Mars 201527/03/2015
De: Pabouty (Patricia)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances de la régie des cabinets du ministre de la défense et du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire à Paris
date_debut="2015-03-11"
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Jean-Paul Julia
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
Objet:
conseiller financement de l'économie et des entreprises
date_debut="2015-04-01"
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
27 Mars 201527/03/2015
De: Vanessa Parodi
au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
Objet:
conseillère auprès du ministre
date_debut="2015-04-01"
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
27 Mars 201527/03/2015
De: Philippe ROLAIN
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Groupement sanitaire de l'Ouest »
Remplace:M. Bertrand DANTEC
Groupe:
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Olivier HANNEDOUCHE
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Versailles »
Remplace:M. Frédéric BRIDIER
Groupe:
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Alexandre MINARDI
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:Mme Béatrice GELY
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Anne-Sophie WALESCH
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Système informatisé d'administration du processus de soins »
Remplace:M. Emile LE GALLOUDEC
Groupe:
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Hervé MILLE
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire HospiBIO
Groupe:
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: TAZI (Farid)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: SCHOTT (Yannick)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: SCHNEIDER (Olivier)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: RUFFENACH (Eric)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: PEIFFER (Philippe)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: NATHAN (David)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: LEVY (Elie)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: LAVIGNE (Maxime)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: KREBS (Pierre-Joseph)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: GABRIEL (Thibaut)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: FRITSCH (Frédéric)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: FEURER (Simon)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: EULLER (David)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: ESSIG (Thierry)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: DULAU (Olivier)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: BURGER (Alexandre)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: BUCHERT (Emmanuel)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: BIECHLIN (Alexandre)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: BANNER (Bruno)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: BANKA (Mike)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De:
TEMEL
(Özgen)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: THINES (Morgane)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: STUDER (Mary)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: SCHLEICH (Laura)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: SCARAVELLA (Amandine)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: REY (Marion)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: RAMSTEIN (Joëlle)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: MOEBS (Marie-Ange)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: MARIA (Laure), épouse HILT
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: MANTZ (Aurélie)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: LOUIS (Laure)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: LOTZ (Johanne)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: LALLIER (Anne-Sophie)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: KREBS (Malika)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: KLEIN (Virginie), épouse BELZUNG
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: KLEIN (Aurélie)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: JUND (Peggy)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: JARRY (Morgane)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: HENRY (Chloé)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: DISSLER (Delphine)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: BICHLER (Carole)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: BAEHR (Lucile)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: ANTOINE (Marie)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
11 février 2015
modifié par l'arrêté du
17 février 2015
autorisation
27 Mars 201527/03/2015
De: Philippe Jahshan
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
personnalité qualifiée
au titre de ses connaissances des questions économiques et financières
Remplace:M. Jean-Louis Vielajus
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Hervé DESCOINS
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Ghislaine LUCOT
attachée hors classe d'administration de l'Etat
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aube
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De:
GOUT
Objet:
du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
cour_comptes
radiation
27 Mars 201527/03/2015
De: Jean-Noël GOUT
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
cour_comptes
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: GOUT
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine, Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
cour_comptes
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Xavier Lardoux
directeur du cinéma
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission. »
délégation de signature
27 Mars 201527/03/2015
De: Laurent Vennier
directeurs adjoints à la direction du cinéma
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 15. »
délégation de signature
27 Mars 201527/03/2015
De: Lionel Bertinet
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 15. »
délégation de signature
27 Mars 201527/03/2015
De: Xavier Lardoux
directeur du cinéma, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du code du cinéma et de l'image animée. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201527/03/2015
De: Pierre Chaintreuil
chef du service des visas et de la classification
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du code du cinéma et de l'image animée. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Mars 201527/03/2015
De: Elodie WITEK
AJT
Objet:
dans sa nomination
assistante de prévention au sein de l'unité du CNRS n°3517
à compter du 0101/2014
Groupe:
reconduction
27 Mars 201527/03/2015
De: Luc BOUSSEKEY
IE
Objet:
dans sa nomination
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8516 intitulée, Laboratoire de Spectrochimie et Raman
à compter du 01/01/2015
Groupe:
reconduction
27 Mars 201527/03/2015
De: Sophie DA NASCIMENTO
T
Objet:
dans sa nomination
assistante de prévention au sein de l'unité du CNRS n°3517
à compter du 01/01/2014
Groupe:
reconduction
27 Mars 201527/03/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.