27 Juin 2025

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Cédric Vial
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Laurent Lafon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Mikaele Kulimoetoke
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Yan Chantrel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Christian Bruyen
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Max Brisson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Thierry Perez
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Sébastien Martin
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Roger Chudeau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Arnaud Bonnet
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Marie-Pierre Monier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Sabine Drexler
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Laure Darcos
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Mireille Conte Jaubert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Colombe Brossel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Annick Billon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Catherine Belrhiti
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Béatrice Piron
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Graziella Melchior
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Christine Loir
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Murielle Lepvraud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Fatiha Keloua Hachi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Florence Herouin-Léautey
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Julie Delpech
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Anaïs Belouassa-Cherifi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juin 2025
par le Sénat dans sa séance du
25 juin 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Futuna (EEWF)
a formalisé en juin 2021 son souhait d'entrer dans le mécanisme de péréquation établie à partir de l'analyse de ses comptes pour la période 2020-2021. EEWF
Objet:
sa demande en juin 2021 pour bénéficier du mécanisme de péréquation établie à partir de l'analyse de ses comptes pour la période 2022-2025
Groupe:
renouvellement
27 Juin 202527/06/2025
De: Rodolphe GÉNISSEL
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Lauren SERAN
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Aude RICHARD
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Rébecca PRADEL
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Nina MCEVOY
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Oriane MAURICE
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Clothilde MAULIN
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Isabelle MANTZ
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Alexandrine MANDRON
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Morgane LE HIR
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Marion JABOT
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Sarah GUILLOU
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Sophie GEISTEL
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Marie GAILLARDON
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Caroline DEROUET
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Ludivine DELELIS
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Audrey DANEL
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Virginie CLAUDE-LOONIS
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Madeleine CAZETTES DE SAINT LEGER
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Fabienne AMIARD
Objet:
à établir un rapport
en application du cinquième alinéa de l'article 22-1 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée
Groupe:
habilitation
27 Juin 202527/06/2025
De: Valérie BERC
attachée principale d'administration
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
à compter du 1er avril 2025
Remplace:M. Antoine BEZIAT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Pascal BOLOT
préfet de la Moselle
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Romain GUILLOT
directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement EPAFRANCE
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Hélène CROZE
adjointe à la préfète, secrétaire générale aux politiques publiques de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement EPAFRANCE
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Charlotte ISOARD
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice du contentieux à la direction des affaires juridiques, au ministère des armées
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2025-07-15"
duree="trois ans"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Sophie NOTTÉ
administratrice territoriale hors classe
Objet:
sous-directrice en charge du service des pensions et des risques professionnels, service à compétence nationale
au sein de la direction des ressources humaines du ministère de la défense, au ministère des armées
Groupe:
date_debut="2025-07-08"
duree="trois ans"
renouvellement
27 Juin 202527/06/2025
De: Michel ROSENDE
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter du 1er juillet 2025, mandataire suppléant de la régie de recettes et d'avances de l'hôpital national d'instruction des armées Laveran située à Marseille
Remplace:Mme Florence FUILLA
suppleant
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: François MOREAU
Amiral
inspecteur général des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
par limite d'âge
à compter du 1er juillet 2025
admission
27 Juin 202527/06/2025
De: Éric FOURRIER
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Grand port maritime de la Guadeloupe
Remplace:M. Patrick CORNEC
Groupe:
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Emmanuelle TOMME
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire du Centre des monuments nationaux
Remplace:M. Philippe VERSCHEURE
Groupe:
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Florian DUTREUIL
Objet:
représentants des employeurs
au titre des organisations professionnelles représentatives au niveau national et multiprofessionnel
sur proposition de la Fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l'audiovisuel et du cinéma (FESAC) au sein de la sous-commission de l'emploi, de l'orientation et de la formation professionnelles
Remplace:M. Jean-Yves MIRSKI
Groupe:
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: DJEUTCHEU TCHAMKO (Fabrice Régis)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: XHAXHO (Jora)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: WAKLATSI (Kokouvi Panabalo)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: BOUDRAA (Brahim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: MERBOUHI (Aya)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: RODRIGUES CUNHA (Paulina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: SPINU (Radu)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: KETTOU (Mohamed, Adel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: TRAORE (Sékou)
né le 1er janvier 1984 à Sikasso (Mali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: BELLO (Mouhamed, Nabyl)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: DJANDJO (Afoh Moitapari)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: MAROUF (Amel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: KIZUNGU NSIMIRE (Raïssa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: TAGUENITI (Jalal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: BELLOUCHE (Yahia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: KHODEIR (Pierre)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: FAHED (Miche)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: BELLARA (Khaled)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: MOHAMED (Samar), épouse BOUABDALLAH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: TAAMALLAH (Karima), épouse GHARSALLAH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: TARLEV (Sergiu)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: MAZYAD (Rémy, Mohammad)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: SANCHEZ ALLEGUE (Rose Mary)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: LAHOUCINE (Assmaa, Assia)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: LOPEZ MAURI, épouse RAULY-MAURI
(Yamil
é)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: CHOUKRI (Abdelkhalek)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste la personne
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: KHAZOUM (Lutfi)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: MEZARI (Amina)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
autorisation
27 Juin 202527/06/2025
De: Siham BOUCHENAK-TALET
inspectrice en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Ardennes
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2025-07-15"
duree="quatre ans"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Régine LEDUC
Objet:
à compter du 1er juillet 2025
adjointe au secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde, en charge du pôle « modernisation et moyens »
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Juin 202527/06/2025
De: Adeline RAYNAUD
Objet:
à compter du 1er juillet 2025
directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Ariège
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Juin 202527/06/2025
De: Audrey CHAHINE
directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail et des solidarités de l'Ain
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2025-07-15"
duree="un an"
renouvellement
27 Juin 202527/06/2025
De: Xavier VANT
directeur départemental des territoires du Gers
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2025-07-12"
duree="un an"
renouvellement
27 Juin 202527/06/2025
De: Tony CHESNEAU-LLOYD
administrateur de l'Etat du premier grade
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Deux-Sèvres (groupe IV)
pour une durée initiale de trois ans
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Deux-Sèvres - M. CHESNEAU-LLOYD "
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Frédéric AUBANEL
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Naïma BEN AHMED
magistrate du premier grade de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de Loir-et-Cher (groupe IV)
pour une durée initiale de trois ans
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher - Mme BEN AHMED "
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: Charles-Emmanuel Airy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Karin Ciavaldini
Groupe:
date_debut="2025-07-15"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: TEA (Kévin)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « PARAPHES NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Le Vésinet (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: CARPANINI (Julie, Fernande)
ayant pour nom d'usage TEA
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « PARAPHES NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Le Vésinet (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
27 Juin 202527/06/2025
De: CARPANINI (Julie, Fernande)
Objet:
ayant pour nom d'usage TEA, notaire
Le Vésinet (Yvelines)
Groupe:
cessation de fonction
27 Juin 202527/06/2025
De: Damien GONTHIER
Objet:
concours ouvert
au titre de l'année 2025 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités de médecine générale
admission
27 Juin 202527/06/2025
De: Frédéric FORTIN
Objet:
concours ouvert
au titre de l'année 2025 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités de médecine générale
admission
27 Juin 202527/06/2025
De: Vladimir DRUEL
Objet:
concours ouvert
au titre de l'année 2025 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités de médecine générale
admission
27 Juin 202527/06/2025
De: Fanny PIGNOLÉ
(nom d'usage SERMAN)
Objet:
concours ouvert
au titre de l'année 2025 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités de médecine générale
admission
27 Juin 202527/06/2025
De: Sohela MOUSSAOUI
Objet:
concours ouvert
au titre de l'année 2025 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités de médecine générale
admission
27 Juin 202527/06/2025
De: Laure FIQUET
Objet:
concours ouvert
au titre de l'année 2025 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités de médecine générale
admission
27 Juin 202527/06/2025
De: Léa CHARTON
Objet:
concours ouvert
au titre de l'année 2025 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités de médecine générale
admission
27 Juin 202527/06/2025
De: Maxime PAUTRAT
Objet:
concours ouvert
au titre de l'année 2025 pour le recrutement de professeurs des universités de médecine générale
admission
27 Juin 202527/06/2025
De: François CARBONNEL
Objet:
concours ouvert
au titre de l'année 2025 pour le recrutement de professeurs des universités de médecine générale
admission
27 Juin 202527/06/2025
De: Jean-Sebastien CADWALLADER
Objet:
concours ouvert
au titre de l'année 2025 pour le recrutement de professeurs des universités de médecine générale
admission
27 Juin 202527/06/2025
De: Frédéric BRASSAC
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après maintien en fonction, et radié des cadres
à compter du 1er janvier 2026
administrateur de l'Etat du deuxième grade, affecté au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Juin 202527/06/2025
De: Diane Geribaldi
Colonelle
cheffe d'état-major de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2025-07-28"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Victor Le Bihan
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « cybersécurité »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2025-06-30"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: David Brion
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « clients et services »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2025-08-02"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Hugo Verzeaux
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Bernard Turgot
technicien supérieur d'études et fabrication
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Emmanuel Nicoara
Sergent
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Souaïbou N'Diaye
Maître
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Dimitri Meslin
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Jérôme Kastavi
Maréchal des logis-chef
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Cyrille Bringer
Ingénieur civil divisionnaire de la défense
adjoint au chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Michaël Berenguer
Adjudant-chef
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Fabrice Belhumeur
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Haja Andriamasinaly
adjoint administratif
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Hamidou Abdallah Mari
Adjudant-chef
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Michel Simonin
Général de division aérienne
chef de la division du numérique et des métiers de l'opérateur
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Pierre Prod'homme
Colonel
chef d'état-major de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Cédric Méreuze
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « cybersécurité »
dans la limite des attributions de la sous-direction à partir du 1er août 2025
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Yann Le Mad
Lieutenant-colonel
chef du bureau des affaires réservées
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Guillaume Laurent
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « organisation et ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: José Guirao
Général de brigade aérienne
chef de la division « opérations »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Hervé Guillerault
Général de division aérienne
adjoint au directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Gilles Fourcaud
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « transmissions d'infrastructure nucléaire », dans la limite attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Philippe Coussieu
Colonel
chef de la division « performance »
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Alain Blanquer
agent sous contrat de niveau 1, adjoint au chef de la division du numérique et des métiers de l'opérateur
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Rémi Bariety
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « clients et services »
dans la limite des attributions de la sous-direction jusqu'au 1er août 2025
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Catherine Dumoulin de Montlibert
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre
tous les actes relatifs aux marchés publics et aux accords-cadres de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, sans limitation de montant
1. M. le commissaire en chef de 1re classe Jean-Paul Duffaud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Stéphanie Saffers
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Gladia Regis
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Jeanne Erdjah
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Yvette Compagnon
technicienne supérieure d'études et fabrication
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Angela Chiabra
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Mariama Ba
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Patricia Asselin
adjointe administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Christelle Arcelin
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux personnes du bureau « budget, finances, comptabilités » de la sous-direction « gouvernance, acquisition, logistique » ci-après désignées
1. M. le commissaire en chef de 2e classe Michaël Galat, chef du bureau « budget, finances, comptabilités »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Isabelle PANTEBRE
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation, à l'effet
Groupe:
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Stéphane GIRON
adjoint administratif principal de 1re classe IOM, adjoint à la cheffe du pôle budget-missions au bureau de gestion de l'inspection générale de la police nationale à Paris
Objet:
dans l'applicatif CHORUS FORMULAIRES les pièces comptables relatives au budget de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
inspecteur_general="Police nationale"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025
De: Loïc JOVET
commandant divisionnaire fonctionnel de la police nationale, chargé de mission au bureau de l'inspection générale de la police nationale de Nice du 1er juin au
31 août 2025
puis adjoint à la cheffe du bureau de l'inspection générale de la police nationale de Nice
à compter du 1er septembre 2025
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service, notamment les pièces comptables et administratives relatives au budget de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
inspecteur_general="Police nationale"
délégation de signature
27 Juin 202527/06/2025

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.