29 Octobre 2023

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Helman le Pas de Sécheval
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Patrick Suet
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Arnaud Oseredczuk
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Charles Keller
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Jean-Claude Hassan
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Charles-Henri D'Auvigny
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Denis Beau
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Claude Nocquet
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Delphine Lautier
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Sophie Langlois
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Anne Gobert
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Muriel Faure
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Jacqueline Eli-Namer
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: Marie-Christine Caffet
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023
De: SAADI (Djamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
29 Octobre 202329/10/2023
De: GOURMALAH (Ahmed Amine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
29 Octobre 202329/10/2023
De: ACHOUR BOUAKKAZ (Adlene)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
29 Octobre 202329/10/2023
De: GHEZAIEL (Sahar, Hend)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
29 Octobre 202329/10/2023
De: OUESLATI (Jouhaina ), épouse KHANFIR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
29 Octobre 202329/10/2023
De: MISSAOUI (Cyrine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
29 Octobre 202329/10/2023
De: JELALIA (Ines)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
29 Octobre 202329/10/2023
De: CHEBBI (Wafa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
29 Octobre 202329/10/2023
De: MAAMAR (Meriem), épouse BELFEKI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
29 Octobre 202329/10/2023
De: LARABI (Noura)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
29 Octobre 202329/10/2023
De: NAIT SAID (Fariza), épouse ARKAM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
29 Octobre 202329/10/2023
De: ALKANDARI (Abdullah)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité “médecine physique et de réadaptation”
praticien contractuel
au sein du service de rééducation et réadaptation de l'appareil locomoteur et des pathologies du rachis, dirigé par le professeur François Rannou, hôpital Cochin de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins. »
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
29 Octobre 202329/10/2023
De: ALKANDARI (Abdullah)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité “médecine physique et de réadaptation”
praticien contractuel
au sein du service de rééducation et réadaptation de l'appareil locomoteur et des pathologies du rachis, dirigé par le Professeur François Rannou, hôpital Cochin de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins. », lire
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
29 Octobre 202329/10/2023
De: Fabrice Gravier
chef du service mobilité, aménagement et paysages à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
dans son mandat de représentant de l'Etat suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
au titre du logement
Groupe:
date_debut="2023-11-17"
suppleant
conseil_administration
renouvellement
29 Octobre 202329/10/2023
De: Jean-Claude GARCIA
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Suppléant
Remplace:M. Georges LOUIS
Groupe:
suppleant
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Madeleine GILBERT
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Titulaire
Remplace:M. François MOREUX
Groupe:
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Bertrand TALDIR
chargé de mission jeux Olympiques et Paralympiques à l'unité départementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports de Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
c) Au titre du développement durable
suppléant
Remplace:M. Olivier ASTIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Louise MESNARD
cheffe du bureau de la justice et des médias de la direction du budget
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
b) Au titre du budget
suppléante
Remplace:Mme Catherine LANDOUR
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Laurent CONDOMINES
directeur de l'unité départementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports de Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
a) Au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
renouvellement
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Benoît de L'ESTOILE
Objet:
directeur du département de la recherche et de l'enseignement de l'Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Remplace:M. Philippe CHARLIER
Groupe:
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Thierry CHAPEAUX
Colonel
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Loïc BOUÉ
Général de brigade
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
membre titulaire
Groupe:
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Fabrice FAYET
Colonel
Objet:
membre du comité du contrôle a posteriori
membre suppléant représentant de l'état-major des armées
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
29 Octobre 202329/10/2023
De: Jean-Christophe LE ROUX
Général de brigade
Objet:
membre du comité du contrôle a posteriori
membre titulaire représentant de l'état-major des armées
Groupe:
cessation de fonction
29 Octobre 202329/10/2023
De: Alain Baudant
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2023-10-10"
magistrat="Assesseur"
cessation de fonction
29 Octobre 202329/10/2023
De: Jean-Pierre CLOT
magistrat honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président adjoint des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales à compétence nationale
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Emmanuelle LEGRAND
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
dans le corps des administrateurs de l'Etat
afin d'occuper les fonctions de chef de projets « régulation du cloud et de l'économie de la donnée » à la direction générale des entreprises
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs de l'Etat"
détachement
29 Octobre 202329/10/2023
De: Jean-François FOUGNET
inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail et des solidarités du Rhône
Groupe:
date_debut="2023-11-06"
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Carine BAR
directrice départementale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directrice départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Justine SIREYJOL
Objet:
mandataire suppléante d'avances et de recettes auprès de la régie du Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie
Groupe:
suppleant
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Capucine JACOBS
maréchal des logis
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès de la régie du Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie
Groupe:
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Michel LALANDE
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
la formation ministérielle du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées à
l'article 3 (2°) du décret n° 2023-802 du
22 août 2023
relatif au Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation :
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Aurélie ROBINEAU-ISRAËL
conseillère d'Etat
Objet:
la formation ministérielle du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées à
l'article 3 (2°) du décret n° 2023-802 du
22 août 2023
relatif au Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation :
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Hélène PHANER
contrôleure générale économique et financière de 1re classe
Objet:
contrôleure budgétaire et comptable ministérielle auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-11-09"
duree="trois ans"
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Philippe SAUVAGE
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, du ministre de la santé et de la prévention et de la ministre des solidarités et des familles
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-11-02"
duree="trois ans"
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Yoann REY
directeur des services douaniers de 2e classe, adjoint au chef du centre de services des ressources humaines (CSRH) à Bordeaux (direction interrégionale des douanes de Nouvelle-Aquitaine)
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de chef du CSRH
jusqu'à désignation du nouveau titulaire des fonctions
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
charge
29 Octobre 202329/10/2023
De: Alain TRIOLLE
préfet, inspecteur général des finances en service extraordinaire
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent LIDSKY
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 202329/10/2023
De: Paris (Domergue)
dépôt de l'Etat (1961) ; récolé-vu (2023) ; inv. : OAP 89, D 61-3-1
Objet:
e à la ville de Castres pour affectation aux collections publiques du musée Goya, selon les conditions de protection
prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine
transfert
29 Octobre 202329/10/2023
De: Philippe MARCASSUS
administrateur de l'Etat du 2e grade, adjoint à la sous-directrice des personnels d'encadrement et à statuts particuliers du centre ministériel de gestion des personnels
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels d'encadrement et à statuts particuliers du centre ministériel de gestion des personnels. »
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
délégation de signature
29 Octobre 202329/10/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.