Article 1 - Le bureau de vote, créé

en application de l'article 9 de l'arrêté du

susvisé

Article 1 - Le bureau de vote, créé

en application de l'article 9 de l'arrêté du

susvisé

Article 1 - Le bureau de vote, créé

en application de l'article 9 de l'arrêté du

susvisé

représentant des lycéens au Conseil académique de la vie lycéenne de l'académie de Paris

Article 1 - Le bureau de vote, créé

en application de l'article 9 de l'arrêté du

susvisé

Assesseurs

représentant des lycéens au Conseil académique de la vie lycéenne de l'académie de Paris

Article 1 - Le bureau de vote, créé

en application de l'article 9 de l'arrêté du

susvisé

Assesseurs

représentant des lycéens au Conseil académique de la vie lycéenne de l'académie de Paris

Article 1 - Le bureau de vote, créé

en application de l'article 9 de l'arrêté du

susvisé

Assesseurs

représentante des lycéens au Conseil académique de la vie lycéenne de l'académie de Paris

Article 1 - Le bureau de vote, créé

en application de l'article 9 de l'arrêté du

susvisé

Assesseurs

inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (2e tour)

inspecteurs généraux de l'éducation nationale

professeur des universités (4e tour)

inspecteurs généraux de l'éducation nationale

inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (3e tour)

inspecteurs généraux de l'éducation nationale

personnel de direction (1er tour)

inspecteurs généraux de l'éducation nationale

inspecteur général de l'éducation nationale

président du jury du concours réservé de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert

au titre de la session 2017

inspecteur général de l'éducation nationale

président du jury du concours interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert

au titre de la session 2017

inspecteur général de l'éducation nationale

président du jury du concours externe de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert

au titre de la session 2017

députée n'appartenant à aucun groupe

membre de la commission de la défense

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe

Groupe socialiste, écologiste et républicain (272 membres au lieu de 273)

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe

de la reprise de l'exercice du mandat de députée de

le 27 mars, à minuit, du mandat

dont la cessation des fonctions gouvernementales a pris effet le

le 27 mars, à minuit, du mandat

secrétaire générale de l'Office franco-québécois pour la jeunesse

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire divisionnaire de police de la police nationale

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire divisionnaire de police de la police nationale

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire divisionnaire de police de la police nationale

administrateur civil hors classe

inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration

membre du Haut Conseil du dialogue social

représentant des salariés

sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)

membre suppléant

conseillère diplomatique au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

conseillère droit du travail au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

conseiller politiques de l'emploi au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

notaire

office créé

notaire

office créé

notaire

office créé

membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

représentante du ministre de la culture

membre suppléante

ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense

des cadres

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense

représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société technique pour l'énergie atomique

inspecteur des finances de 1re classe

sous-directeur des affaires européennes au sein du service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes de la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances

administrateur des finances publiques affecté à la recette des finances de Meaux, titulaire

membres du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée

représentants du ministre chargé du budget

inspectrice principale des finances publiques affectée à la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne, suppléante

membres du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée

représentants du ministre chargé du budget

instrumentation

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

automatique et informatique industrielle

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

NGUYEN VAN Y (Gabriel), génie électrique

bâtiment et travaux publics

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

NGUYEN VAN Y (Gabriel), génie électrique

génie physique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

NGUYEN VAN Y (Gabriel), génie électrique

informatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

NGUYEN VAN Y (Gabriel), génie électrique

bâtiment et travaux publics

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

NGUYEN VAN Y (Gabriel), génie électrique

bâtiment et travaux publics

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

NGUYEN VAN Y (Gabriel), génie électrique

informatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

NGUYEN VAN Y (Gabriel), génie électrique

télécom et réseaux

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

NGUYEN VAN Y (Gabriel), génie électrique

génie électrique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

NGUYEN VAN Y (Gabriel), génie électrique

génie électrique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

NGUYEN VAN Y (Gabriel), génie électrique

énergétique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

automatique et informatique industrielle

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

électronique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

informatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

bâtiment et travaux publics

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

bâtiment

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

électronique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

bâtiment et travaux publics

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

informatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

bâtiment et travaux publics

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

matériaux

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

bâtiment

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

informatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

génie industriel

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2016) par ordre alphabétique

conseiller en charge des territoires

date à laquelle il sera

conseiller technique, finance verte, tarification du carbone

directeur général de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

vice-président du conseil d'administration de l'Etablissement national des invalides de la marine

président du conseil d'administration de l'Etablissement national des invalides de la marine

à faire valoir ses droits à la retraite

secrétaire des affaires étrangères (cadre général)

conseillère agriculture, pêche au cabinet du Premier ministre

directeur adjoint de cabinet, conseiller social au cabinet du Premier ministre

secrétaire administrative de classe normale, gestionnaires

dans l'application Chorus DT les opérations relatives aux frais de déplacements dans le périmètre des attributions de la direction générale de la cohésion sociale

secrétaire administrative de classe exceptionnelle

dans l'application Chorus DT les opérations relatives aux frais de déplacements dans le périmètre des attributions de la direction générale de la cohésion sociale

secrétaire administrative de classe supérieure

dans l'application Chorus DT les opérations relatives aux frais de déplacements dans le périmètre des attributions de la direction générale de la cohésion sociale

agente contractuelle, adjointe à la cheffe de service

au nom des ministres chargés des droits des femmes

tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entrainant un engagement financier de l'Etat

agente contractuelle, cheffe de bureau

au nom des ministres chargés des affaires sociales, du logement, des droits des femmes et de l'économie sociale et solidaire

dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, à l'exclusion des décrets, tous engagements d'un montant inférieur à 23 000 € et toutes pièces justificatives de dépenses

attachée principale, adjointe à la cheffe de bureau

au nom des ministres chargés des affaires sociales, du logement, des droits des femmes et de l'économie sociale et solidaire

dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, à l'exclusion des décrets, tous engagements d'un montant inférieur à 23 000 € et toutes pièces justificatives de dépenses

attaché principal, chef de bureau

au nom des ministres chargés des affaires sociales, des droits des femmes, du logement et de l'économie sociale et solidaires, pour les contentieux relevant de ses attributions

les actes de transmission des requêtes aux autorités compétentes de l'Etat et les actes liés à la représentation de l'Etat, tant en demande qu'en défense, devant les tribunaux administratifs et les cours administratives d'appel

administrateur civil hors classe, adjoint à la sous-directrice

au nom des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes et du logement

tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entrainant un engagement financier de l'Etat

administratrice civile, adjointe à la sous-directrice

au nom des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes et du logement

tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entrainant un engagement financier de l'Etat

agente contractuelle, adjointe à la sous-directrice

au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat

administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice

au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat

administrateur civil hors classe, adjoint à la sous-directrice

au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat

inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, cheffe de bureau

au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, les enregistrements de conventions et d'accords collectifs ainsi que les notifications de la décision d'agrément relevant du champ de compétence du bureau

attachée, adjointe à la cheffe de bureau

au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, les enregistrements de conventions et d'accords collectifs ainsi que les notifications de la décision d'agrément relevant du champ de compétence du bureau

administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur

au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits de femmes

tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entrainant un engagement financier de l'Etat

agent contractuel, chef de la mission

au nom du ministre chargé de l'économie sociale et solidaire

tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entrainant un engagement financier de l'Etat

DR

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

IR

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

PU

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

PU, à

DR, et à

Céline

directeur de l'unité mixte de recherche n°5219

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

DR

IRHC CNRS, responsable projets et stratégie au LAPP aux fins

mentionnées à l'article 1°" de la présente décision

DR2 CNRS, responsable enseignement supérieur et scientifique

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

M

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée

responsable administratif du LAPP

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée