30 Octobre 2013


De: Laurence SOUAL
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2013-11-01"
suppleant
JUSE1327148A(source BOMJ)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Anne-Sophie RUAUX-LEVASSEUR
adjoint administratif de 1ère classe
Objet:
régisseur titulaire d'avances et de recettes auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2013-11-01"
JUSE1327148A(source BOMJ)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Catherine VINCON
(POYET)
secrétaire administrative du 3ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Bourges
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bourges
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"
JUSB1327184A(source BOMJ)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Mireille LAPORTE
(MERCIER)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1327184A(source BOMJ)
cessation de fonction
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bérengère LE BOZEC
gérante de l'agence Nouvelle Ere, sise 11, rue Bichat, 75010 Paris
Objet:
pour une durée indéterminée, à
Groupe:
Licence d'agence de mannequins
date_debut="2012-12-05"
JORFTEXT000028134522(source JORF)
renouvellement
30 Octobre 201330/10/2013
De: Guy DROUOT
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille
Groupe:
Comité territorial de l'audiovisuel de Marseille
date_debut="2013-11-24"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000028134362(source JORF)
reconduction
30 Octobre 201330/10/2013
De: Monique GIFFARD
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille
Groupe:
Comité territorial de l'audiovisuel de Marseille
date_debut="2013-10-16"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000028134362(source JORF)
reconduction
30 Octobre 201330/10/2013
De: Florian GARRIGOS
inspecteur des finances publiques
Objet:
suppléant du régisseur d'avances de la délégation interrégionale du Centre auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Remplace:Mme Mélanie MARTIN
Groupe:
Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
suppleant
JORFTEXT000028134175(source JORF)
désignation
30 Octobre 201330/10/2013
De: Patrick DOILLON
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Pharmacie des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du Territoire de Belfort »
Remplace:Mme Estelle ALFRED
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Pharmacie des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du Territoire de Belfort »
JORFTEXT000028134173(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Jonathan Morice
Objet:
conseiller technique collectivités locales au cabinet de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
date_debut="2013-10-28"
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028134169(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Philippe Chalmin
Objet:
président de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
Groupe:
Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
date_debut="2013-10-28"
president
JORFTEXT000028134166(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Authier (Gilles)
(emploi DIRP n° 4046)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000028134163(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Smith (Marc)
(emploi DECU n° 4056)
Objet:
directeur d'études cumulant de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000028134163(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Liberman (Gauthier)
(emploi DECU n° 4229)
Objet:
directeur d'études cumulant de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000028134163(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Doums (Claudie)
(emploi DIRP n° 3119)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000028134163(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Saliou (Catherine)
(emploi DECU n° 4077)
Objet:
directeur d'études cumulant de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000028134163(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: De Cola (Luisa)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="31"
JORFTEXT000028134160(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Escaffre (Lionel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université d'Angers
Groupe:
Université d'Angers
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="6"
JORFTEXT000028134160(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Gagnepain (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="5"
JORFTEXT000028134160(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Charpin (Dominique)
Objet:
professeur du Collège de France
sur la chaire « civilisation mésopotamienne »
Groupe:
Collège de France
professeur="Collège de France"
JORFTEXT000028134158(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Lauga (Béatrice)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
professeur="Université de Pau"
professeur_section="67"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bolliet (Valérie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
professeur="Université de Pau"
professeur_section="67"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Dedryvère (Rémi)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
professeur="Université de Pau"
professeur_section="33"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bouyssière (Brice)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
professeur="Université de Pau"
professeur_section="31"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Poncet (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
professeur="Université de Pau"
professeur_section="26"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Forero-Mendoza (Sabine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
professeur="Université de Pau"
professeur_section="18"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Desceliers (Christophe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="60"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Gautron (Laurent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="35"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Goaoc (Xavier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Biri (Venceslas)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Elie (Romuald)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="26"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Dikeç (Mustafa)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="24"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Ughetto (Pascal)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="19"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bridet (Guillaume)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="9"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Giret (Jean-François)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="70"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Zeller (Marianne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="66"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Sliwa (Tadeusz)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="61"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Romieu (Anthony)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="32"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Baril (Jean-Luc)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bioy (Antoine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="16"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Gautier (Laurent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="12"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Maubant (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="70"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Moline (Estelle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="7"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Dugué (Olivier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="36"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bergel (Pierre)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="23"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bourgeois (Luc)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="21"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Delaplace (Christine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="21"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Olivo (Gilles)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="17"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Mokraoui (Anissa)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="61"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Charnois (Thierry)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Jablonka (Ivan)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="22"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Houssier (Florian)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="16"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Le Tallec-Lloret (Gabrielle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="14"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Lemaire (Thibault)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="60"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Varrault (Gilles)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="35"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Carbonnier (Benjamin)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="33"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Schwell (Martin)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="30"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Seuret (Stéphane)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="26"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Lespez (Laurent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="23"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Hancock (Claire)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="23"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Cuchet (Guillaume)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="22"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Lemoël (Sylvie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="12"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Coulange (Lalina)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Bordeaux-IV (Ecole supérieure du professorat et de l'éducation)
Groupe:
Université Montesquieu-Bordeaux IV
professeur="Université Bordeaux-IV"
professeur_section="26"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Laville (Béatrice)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Barry (Alpha)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="7"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Labrune (Laurence)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="7"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Thibaud (Bénédicte)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="23"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Collignon (Béatrice)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="23"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Ragot (Gilles)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="22"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Parello (Vincent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="14"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Honta (Marina)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université Bordeaux-II
Groupe:
Université Bordeaux-II
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="74"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Reggiori (Fulvio)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Bordeaux-II
Groupe:
Université Bordeaux-II
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="65"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Gauthier (Claudine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section
université Bordeaux-II
Groupe:
Université Bordeaux-II
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="20"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Ragouet (Pascal)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Bordeaux-II
Groupe:
Université Bordeaux-II
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="19"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Lannegrand-Willems (Lyda)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Bordeaux-II
Groupe:
Université Bordeaux-II
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Gallusci (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="66"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Lewis (Noëlle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="63"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Martinez (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="36"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Del Guerzo (André)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="32"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Abraham (Emmanuel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="30"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Knüsel (Christopher-John)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="20"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: André (Jean-Marc)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
Institut polytechnique de Bordeaux (Bordeaux INP)
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="68"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Dols-Lafargue (Marguerite)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
Institut polytechnique de Bordeaux (Bordeaux INP)
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="64"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Schmutz (Myriam)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
Institut polytechnique de Bordeaux (Bordeaux INP)
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="35"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Loisy (Corinne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
Institut polytechnique de Bordeaux (Bordeaux INP)
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="35"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Simon (Laurent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
Institut polytechnique de Bordeaux (Bordeaux INP)
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="27"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Laux (Claire)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
institut d'études politiques de Bordeaux
Groupe:
Institut d'études politiques de Bordeaux
professeur="Institut d'études politiques de Bordeaux"
professeur_section="22"
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Rodet (Thomas)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
professeur="Ecole normale supérieure de Cachan"
professeur_section="61"
ecole
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Budyn (Elisa)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
professeur="Ecole normale supérieure de Cachan"
professeur_section="60"
ecole
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Lauret (Jean-Sébastien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
professeur="Ecole normale supérieure de Cachan"
professeur_section="28"
ecole
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Pichardie (David)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
professeur="Ecole normale supérieure de Cachan"
professeur_section="27"
ecole
JORFTEXT000028134155(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Poirine (Bernard)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de la Polynésie française
Groupe:
Université de la Polynésie française (UPF)
professeur="Université de la Polynésie française"
professeur_section="5"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Manson (Stéphane)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="2"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bouty-Bisquert (Isabelle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Toulon
Groupe:
Université de Toulon
professeur="Université de Toulon"
professeur_section="6"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Dejaegere-Stote (Annick)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="64"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Veillon (Didier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
3e section
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="3"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Olivieri (Michèle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="7"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Nasica (Eric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="5"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bernault (Carine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="1"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Méausoone (Pierre-Jean)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="60"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Oget (Nicolas)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="32"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Gardin (Alexia)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="1"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Roets (Damien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="1"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Hervé (Fabrice)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="6"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Pimont (Sébastien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Chambéry
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="1"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Potvin-Solis (Laurence)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="2"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Muller (Joël)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="6"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Fiore (Claude)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université d'Aix-Marseille (institut universitaire de technologie d'Aix-en-Provence)
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="6"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Favier (Yann)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Rennes-II
Groupe:
Université Rennes-II
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="1"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Ghica-Lemarchand (Claudia)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="1"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Kieffer (Michel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="61"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Boiron (Denis)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="30"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Drucker-Godard (Carole)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="6"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Lerouge (Sandra)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="28"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Stemmann (Lars)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="67"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: El Maarouf-Bouteau (Hayat)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="66"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Lamour (Emily)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="30"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Pricoupenko (Ludovic)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="28"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Goirand (Camille)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
4e section
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="4"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Perez-Mignon (Sophie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Montpellier-II (institut universitaire de technologie de Nîmes)
Groupe:
Université Montpellier-II
Institut universitaire de technologie de Nîmes
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="6"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Gainche-Basilien (Marie-Laure)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université Lyon-III
Groupe:
Université Lyon-III
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="2"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Chassagnard-Pinet (Sandrine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Lille-II
Groupe:
Université Lille-II
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="1"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Hastings-Marchadier (Antoinette)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université Bretagne-Sud
Groupe:
Université de Bretagne-Sud
professeur="Université Bretagne-Sud"
professeur_section="2"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Cardebat (Jean-Marie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Bordeaux-IV
Groupe:
Université Montesquieu-Bordeaux IV
professeur="Université Bordeaux-IV"
professeur_section="5"
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Gallopel-Morvan (Karine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
Ecole des hautes études en santé publique
Groupe:
École des hautes études en santé publique
professeur="Ecole des hautes études en santé publique"
professeur_section="6"
ecole
JORFTEXT000028134152(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Reichel (Bernadette)
attachée d'administration du ministère de la défense, affectée à la plate-forme achats-finances Nord-Est à Metz
Objet:
des cadres du ministère de la défense
JORFTEXT000028134149(source JORF)
radiation
30 Octobre 201330/10/2013
De: Reichel (Bernadette)
attachée d'administration du ministère de la défense, affectée à la plate-forme achats-finances Nord-Est à Metz
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000028134149(source JORF)
admission
30 Octobre 201330/10/2013
De: Vachias (Yann, Michel, Auguste)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Pichon (Thierry, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Delher (Cyril, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Larrieu (Pierre-Yves, Hugues, Timothée)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Derminon (François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Vaslin (Jean-Luc, Roger)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Lefebvre (Eric, Guy, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Roudaut (Armelle, Michelle, France)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Person (Dominique, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Livet (Philippe, Georges, Patrice)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2013-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Lansade (Olivier, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2013-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Galy (Laurent, Yves)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2013-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bourgeon (Camille, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Schmit (Frédéric, Louis, René, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Mialet (Vincent, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Lelionnais (Vincent, Frédéric, Pierre-Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Hannedouche (Antoine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: De Drouâs (Mayeul, Marie, Denis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Ardohain (Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: de Guillebon (Amaury, Eric, Marie)
rang du
1er août 2007
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Rostaing (Thomas, Jean-Michel)
rang du
1er septembre 2012
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Métayer (Hervé, Paul)
rang du
1er septembre 2012
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Buzaud (Carine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Matanowski (Julie, Stéphanie)
rang du
1er septembre 2012
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Morel (Alexis, Marie, Hervé)
rang du
1er octobre 2011
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2013-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Olivero (Nicolas, Bernard, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Millois (Loïc, Jean, François, Cornil)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bouteillon (Ludovic, Teva, Stellio)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bouffet (Jean-Yves, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000028134147(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Claude MARSOT
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000028134144(source JORF)
inscription
30 Octobre 201330/10/2013
De: Martine FRANCOIS
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000028134142(source JORF)
inscription
30 Octobre 201330/10/2013
De: Sandrine MICHALON-FAURE
officier de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-11-01"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000028134140(source JORF)
intégration
30 Octobre 201330/10/2013
De: Eric MORVAN
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. MORVAN (Eric)
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000028134138(source JORF)
titularisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: Eric MORVAN
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. MORVAN (Eric)
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000028134138(source JORF)
radiation
30 Octobre 201330/10/2013
De: BEN ABID (Mahran)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: GRAINE (Sami)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: HANNA BOUTROS (Awtel)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: BARRO (Sié Aly)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: HOUACHINE (Fatsah)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: NGANDE (Paul, Francis)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: EL ZOGHBI (André Antoine)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste, dans la spécialité « orthopédie dento-faciale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: NGAMEN (Josiane, Murielle)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: BLAKA (Fatoumata), épouse ROY
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: AIT MOHAND (Rabiha), épouse OUMENKHACHE
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: FOUDAD (Aziza), épouse LAROUI
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: BOUAZZA (Narimane), épouse BOUAZZA GROSSIAS
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste, dans la spécialité « orthopédie dento-faciale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: DENON (Claire)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste, dans la spécialité « orthopédie dento-faciale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: AMMOURA (Chérifa), épouse AZZOUZ
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste, dans la spécialité « orthopédie dento-faciale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000028134131(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: BALOTA (Adela), épouse KURPE
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000028134128(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: GOJA (Oana, Daniela), épouse TODEA
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000028134128(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: APOLO MICOULAUD (Adriana, Elisabeth)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000028134125(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: RODRIGUEZ RAMOS (Andrea, Del Pilar)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000028134125(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: Iradj GANDJBAKHCH
professeur de chirurgie cardiaque à la faculté de médecine Pierre et Marie Curie
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Dominique COUDREAU
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Yvan HALIMI
ancien président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers spécialisés
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Jean-Paul GUERIN
membre du collège de la Haute Autorité de santé
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
Haute Autorité de santé (HAS)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Jean-Pierre PRUVO
professeur, président de la Société française de radiologie
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Jean de KERVASDOUE, professeur honoraire du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Roland OLLIVIER
directeur de l'institut du management, Ecole des hautes études de santé publique
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Jean de KERVASDOUE, professeur honoraire du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Jean-Claude MOISDON
professeur, directeur de recherche à l'Ecole des mines de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Jean de KERVASDOUE, professeur honoraire du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Etienne MINVIELLE
professeur en santé publique
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Jean de KERVASDOUE, professeur honoraire du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Francis GUITEAU
directeur général de la Mutualité française Anjou-Mayenne
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Michel CREMADEZ
professeur honoraire de l'Ecole des hautes études commerciales
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Guillaume COUILLARD
directeur général adjoint des Hospices civils de Lyon
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Didier CHARLANNE
directeur de l'Agence nationale de l'évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Jean-François BAUDURET
directeur honoraire de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Martine LABROUSSE
conseiller en systèmes d'information
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Jean de KERVASDOUE, professeur honoraire du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Marie-Sophie DESAULLE
directrice générale de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000028134123(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: SOSYAK (Taras)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000028134119(source JORF)
autorisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: PETIT (Claude)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: MENARD (Samuel)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: GUYMARC (Gaël)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: PAQUIER (Félix)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: ANDRE (Mathias)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: ABBAS (Riyad)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: ZAFAR (Jean-Denis)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: VIGNOLLES (Benjamin)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: MARRAKCHI (Anis)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: LEE (Seung Ho)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: LAFFÉTER (Quentin)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: GAILLAC (Christophe)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: DARTEVELLE (Benjamin)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: COMBAUD (Matthieu)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: CAZAUBIEL (Arthur)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: BEAUMONT (Paul)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: ASSELIN de WILLIENCOURT (Cyril)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: HIMPENS (Stéphanie)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: CUVILLIEZ (Julia)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: JOUBERT (Marie-Pierre)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: BERTHET (Laura)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000028134116(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Jean-Philippe VERT
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: François TEMPÉ
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Rémi STEINER
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Matthieu SCHULER
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Christophe ROUQUIÉ
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Serge RAVEZ
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Marcel POPPER
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Patrick OLIVIER
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Antoine-Tristan MOCILNIKAR
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Serge LE POTIER
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Laurent HERR
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Patrice GRELICHE
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Francis FALLER
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Daniel DUMAY
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Antoine de TARLÉ
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Nicolas CONSO
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Cyrille BREUX
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Guillaume BRETON
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Xavier BRAVO
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Thomas BONALD
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Yves BILLON
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Jean-Benoît BESSET
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Christophe BERAT
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bernard BARRAL
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Virginie SCHWARZ
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Nicole CLAVIER-LABORDE
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000028134114(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: GUIBERT (Frédérique, Brigitte, Danielle)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Yvré-l'Evêque (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000028134111(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: ARMANGER (Patrice, François, Marie, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Yvré-l'Evêque (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000028134111(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 201330/10/2013
De: GUIBERT (Frédérique, Brigitte, Danielle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Yvré-l'Evêque (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000028134111(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 201330/10/2013
De: PÉNARD (Cyrille, Dominique, Patrick, Michel)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Vallet (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000028134109(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: ZIEGLER (François, Henri, Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Vallet (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000028134109(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 201330/10/2013
De: LE CLERC (Nelly, Ginette, Anne-Marie)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Balleroy (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000028134107(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: NOIR (Gérard, Henri, Lucien)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Balleroy (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000028134107(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 201330/10/2013
De: TAQUET (Edouard, Marc, Philippe)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Halluin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000028134105(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: WARTEL (Julien, Alfred, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard WARTEL et François BRISSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rue (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000028134103(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: WARTEL (Gérard, Alfred)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard WARTEL et François BRISSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rue (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000028134103(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 201330/10/2013
De: REDON (Sandra, Thérèse, Yvonne), épouse ABITBOL
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000028134101(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: LE GALL (Emmanuelle, Marie), épouse ABRAMCZYK
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000028134101(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: FONTANA (Jacques, Robert, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000028134101(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 201330/10/2013
De: REDON (Sandra, Thérèse, Yvonne), épouse ABITBOL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000028134101(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 201330/10/2013
De: DALICIEUX (Michèle, Odette, Caroline), épouse PAGÈS
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle François ARDAILLOU, Michèle DALICIEUX-PAGÈS, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000028134099(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 201330/10/2013
De: RABASTE (Dominique)
Objet:
notaire
Remplace:M. MOAL (Olivier, Hervé, François)
notaire
notaire_residence="Bourbriac (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000028134097(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: DESGROUX (Claire, Hélène, Juliette, Adèle, Marcelle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Colombey-les-Deux-Eglises (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000028134095(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: MANEA (Claudia, Marie-France), épouse THIRON
Objet:
notaire à la résidence de Moissy-Cramayel, office créé
notaire_creation_office
notaire
JORFTEXT000028134093(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Nicolas Mayer-Rossignol
Objet:
conseiller développement, affaires économiques, G20, entreprises
date_debut="2013-10-28"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028134087(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 201330/10/2013
De: Lamy (Marc)
attaché du ministère de la défense
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
JORFTEXT000028134085(source JORF)
intégration
30 Octobre 201330/10/2013
De: Frémont (Benoît)
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son intégration dans le cadre ordinaire du corps des rédacteurs des comptes rendus de l'Assemblée nationale
date_debut="2013-07-02"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000028134083(source JORF)
radiation
30 Octobre 201330/10/2013
De: Anne-Marie Descôtes
directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remplace:M. Jean-Baptiste Mattéi
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
president
conseil_administration
JORFTEXT000028134081(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Damien Lamotte
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales du Centre
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de la Somme
Groupe:
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme
date_debut="2013-11-15"
JORFTEXT000028134078(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Gilles Ruaud
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, directeur départemental adjoint de la protection des populations du Finistère
Objet:
directeur départemental de la protection des populations des Yvelines
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations des Yvelines
date_debut="2013-11-15"
JORFTEXT000028134076(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Julien QUÉRÉ
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
secrétaire général de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Groupe:
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
JORFTEXT000028134074(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Camille Domange
agent contractuel. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000028133992(source JORF)
délégation de signature
30 Octobre 201330/10/2013
De: Bertrand LANDRIEU
ancien préfet de région. Commandeur de la Légion d'honneur du
12 novembre 2008
Objet:
membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
JORFTEXT000028133660(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Daniel JOUANNEAU
ancien ambassadeur. Commandeur de la Légion d'honneur du
13 août 2009
Objet:
membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
JORFTEXT000028133660(source JORF)
nomination
30 Octobre 201330/10/2013
De: Christophe BRULEY
Objet:
chercheur CEA, directeur de l'équipe BGE/EDyP
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC133059DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Octobre 201330/10/2013
De: Eric GLENAT
Objet:
assistant CEA en charge des finances, et à
DEC133059DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Octobre 201330/10/2013
De: Jérôme GARIN
directeur de l'unité FR3425
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC133059DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Octobre 201330/10/2013
De: Michel ZAMPAOLO
Objet:
IR1 CNRS, directeur technique et administratif
aux fins
mentionnées à l'article 1 er, à
DEC133058DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Octobre 201330/10/2013
De: Magali ZAMPIERI
Objet:
TCN CNRS, gestionnaire, et à
DEC133058DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Octobre 201330/10/2013
De: Valérie FAVRE
Objet:
T CDI CNRS, gestionnaire
aux fins mentionnées à l'article 1 dans la limite de 2.000 € pour les missions et 1.000 € pour les commandes de fonctionnement et d'équipement
DEC133058DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Octobre 201330/10/2013
De: Fabrice PIQUEMAL directeur de l'unité UMR6417
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC133058DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Octobre 201330/10/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.