Établissement public d'aménagement de la Défense Seine Arche (EPADESA)


De: Frédéric PAPET
sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Jean-Claude GAILLOT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'établissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Remplace:M. Hugues PARANT
Groupe:
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Denis Charissoux
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Jean-Louis Rouquette
inspecteur général des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: Gilles LEBLANC
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: Vince (Agnès)
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargée de l'architecture
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 201628/09/2016
De: François PESNEAU
administrateur civil hors classe, sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense-Seine-Arche
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 201606/08/2016
De: Paul DELDUC
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
au titre de l'urbanisme
Groupe:
date_debut="2016-07-26"
conseil_administration
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: François PESNEAU
administrateur civil hors classe, sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Remplace:M. Stanislas Bourron
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201620/01/2016
De: Bernard FONTANA
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de l'établissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
administrateur des finances publiques de 4e échelon, détaché
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Octobre 201528/10/2015
De: Paul DELDUC
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Remplace:M. Jean-Marc MICHEL
Groupe:
date_fin="2016-07-25"
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201502/07/2015
De: Vince (Agnès)
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargée de l'architecture
Remplace:M. Galey (Bertrand-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Gilles LEBLANC
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Remplace:M. Jean-Claude RUYSSCHAERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Jean-Yves DURANCE
président de la chambre de commerce et d'industrie des Hauts-de-Seine, vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de région Paris - Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Hugues PARANT
préfet
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Remplace:M. Philippe CHAIX
Groupe:
date_debut="2013-10-07"
nomination
01 Octobre 201301/10/2013
De: Denis Charissoux
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Septembre 201327/09/2013
De: Galey (Bertrand-Pierre)
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines, chargé de l'architecture
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargée de l'architecture
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 201317/09/2013
De: Jean-Louis Rouquette
inspecteur général des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 201313/08/2013
De: Stanislas BOURRON
administrateur civil hors classe, sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 201308/08/2013
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Groupe:
date_debut="2013-07-26"
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Denis Charissoux
ingénieur en chef des mines, chargé de la 4e sous-direction à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre délégué chargé du budget au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de La Défense - Seine Arche
Remplace:M. Laurent Machureau
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 201318/06/2013
De: Galey (Bertrand-Pierre)
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines, chargé de l'architecture
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense - Seine Arche
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'architecture
Remplace:M. Belaval (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201209/12/2012
De: Philippe CHAIX
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Jean-Yves DURANCE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense - Seine Arche
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Laurent MACHUREAU
sous-directeur à la direction du budget, au ministère du budget des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense - Seine Arche (EPADESA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Bélaval (Philippe)
directeur général des patrimoines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine-Arche
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201002/10/2010
De: Jean-Louis Rouquette
inspecteur général des finances, directeur des ressources humaines et adjoint au secrétaire général du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, désigné par le ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 201026/08/2010
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 201026/08/2010
De: Stanislas BOURRON
administrateur civil hors classe, sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201012/08/2010
De: La Défense Seine Arche (EPADESA)
Objet:
pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat
prévu par le
décret n° 55-733 du
26 mai 1955
modifié sur l'Etablissement public d'aménagement de
Groupe:
désignation
22 Juillet 201022/07/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.